Accord Cadre A Bons De Commande - Entretien Des Espaces Verts Sur Le Patrimoine De 13 Habitat, Les Siege Et Ses Annexes - Relance Lot 6

OPH 13 habitat

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts ainsi que de prestations spécifiques dans le cadre de travaux d'entretien sur l'ensemble du parc immobilier de 13 Habitat.
les prestations pourront être, à la demande de 13 Habitat, sous l'une ou plusieurs des formes suivantes :
- entretien des espaces verts par bons de travaux,
- réparations et créations de surfaces plantées ou minéralisées,
- entretien et création de clôtures

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LGBB

Qui ?

• OPH 13 habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-17	Avis de marché
2023-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023vb0015
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts ainsi que de prestations spécifiques dans le cadre de travaux d'entretien sur l'ensemble du parc immobilier de 13 Habitat. les prestations pourront être, à la demande de 13 Habitat, sous l'une ou plusieurs des formes suivantes : - entretien des espaces verts par bons de travaux, - réparations et créations de surfaces plantées ou minéralisées, - entretien et création de clôtures

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH 13 HABITAT
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.13habitat.fr 🌏
Courrier électronique: sjacob@13habitat.fr 📧
Téléphone: +33 491127100 📞
URL des documents: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-17 📅
Date limite de soumission: 2023-03-23 📅
Date de publication: 2023-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 038-110548
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://habitat13.marches-publics.info/ Valeur estimée entre 70 180,00 EUR HT et 105 280,00 EUR HT par période d'exécution. Montant maximum par période d'exécution : 350 000,00 EUR HT La présente consultation fait suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la précédente consultation. Date prévisionnelle de démarrage : fin avril-début mai 2023

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations pourront être, à la demande de 13 Habitat, sous l'une ou plusieurs des formes suivantes :

- entretien des espaces verts par bons de travaux,

- réparations et créations de surfaces plantées ou minéralisées,

- entretien et création de clôtures

Durée de l'accord: 31 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale d'une durée approximative de 7 mois avec un terme au 21.11.2023.

ensuite, le contrat est reconductible 2 fois pour une durée de 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 ou, si le candidat est étranger, le document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion, Rib, , Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le contrat comporte des obligation en matière d'insertion sociale : 70 heures par période d'exécution

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Marseille

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78285569600020
Contact
URL des documents: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://habitat13.marches-publics.info/

Valeur estimée entre 70 180,00 EUR HT et 105 280,00 EUR HT par période d'exécution.

Montant maximum par période d'exécution : 350 000,00 EUR HT

La présente consultation fait suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la précédente consultation.

Date prévisionnelle de démarrage : fin avril-début mai 2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Adresse postale: 80 rue Albe
Code postal: 13004
Source: OJS 2023/S 038-110548 (2023-02-17)

Avis d'attribution de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts ainsi que de prestations spécifiques dans le cadre de travaux d'entretien sur l'ensemble du parc immobilier de 13 Habitat. Les prestations pourront être, à la demande de 13 Habitat, sous l'une ou plusieurs des formes suivantes : - entretien des espaces verts par bons de travaux, réparations et créations de surfaces plantées ou minéralisées, - entretien et création de clôtures

Valeur totale du marché: 72 562 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414609
Se réfère à l'avis: 2023/S 038-110548
Numéro JO-S: 130

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Nom: Lgbb
Adresse postale: Rte de greasque
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 72 562 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: cfabbri@13habitat.fr 📧
Source: OJS 2023/S 130-414609 (2023-07-05)

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