accord cadre à bons de commande : Aménagement et remise en état des Ens, espaces à renaturer et itinéraires de randonnée
Conseil départemental de l'Essonne
les prestations sont décomposées comme suit en 3 lots.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1 " Remise en état de petits mobiliers et prestations associées" sans minimum - montant maximum3 800 000,00 euro(s) HtLot 2 "Remise en état d'équipements structurants et prestations associées" sans minimum - montant maximum 5 000 000,00 euro(s) HtLot 3 "Réalisation et remise en état de cheminements et maçonneries traditionnelles" - montant maximum 5 000 000,00 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-08 | Avis de marché |
| 2023-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Numéro de référence: 2685_1_03
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de l'essonne
Adresse postale: boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Courcouronnes
Contact
Adresse Internet: https://www.essonne.fr/ 🌏
Courrier électronique: daja-scp@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-08 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 051-151308
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 13 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 " Remise en état de petits mobiliers et prestations associées"
Valeur estimée hors TVA: 3 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 "Remise en état d'équipements structurants et prestations associées"
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de France, 91012 - évry-courcouronnes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière: se référer au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: evry-Courcouronnes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22910228000018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'essonne
Courrier électronique: contact@cd-essonne.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2023/S 051-151308 (2023-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Numéro de référence: 2685_1_03
Brève description:
les prestations sont décomposées comme suit en 3 lots.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1 " Remise en état de petits mobiliers et prestations associées" sans minimum - montant maximum3 800 000,00 euro(s) HtLot 2 "Remise en état d'équipements structurants et prestations associées" sans minimum - montant maximum 5 000 000,00 euro(s) HtLot 3 "Réalisation et remise en état de cheminements et maçonneries traditionnelles" - montant maximum 5 000 000,00 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental de l'essonne
Adresse postale: boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Courcouronnes
Contact
Adresse Internet: https://www.essonne.fr/ 🌏
Courrier électronique: daja-scp@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-08 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 051-151308
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
le contrat comporte des obligations en matière d'insertion sociale sur le Lot no2.Les obligations en matière d'insertion sociale sont énoncées à l'article 6.3 du Ccap
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 13 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 " Remise en état de petits mobiliers et prestations associées"
Valeur estimée hors TVA: 3 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 "Remise en état d'équipements structurants et prestations associées"
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le contrat comporte des obligations en matière d'insertion sociale sur le Lot no2.Les obligations en matière d'insertion sociale sont énoncées à l'article 6.3 du Ccap
Intitulé du lot: lot 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
lot 3 "Réalisation et remise en état de cheminements et maçonneries traditionnelles"
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de France, 91012 - évry-courcouronnes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière: se référer au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: evry-Courcouronnes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22910228000018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'essonne
Courrier électronique: contact@cd-essonne.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leurétude, les candidats font parvenir leur demande au plus tard 12 jours avant la date limite de remise des offres leurs questions par voie électronique sur le profil acheteur http://marche-publics.info. La réponse est adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sous réserve d'avoir indiqué un courriel valide
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2023/S 051-151308 (2023-03-08)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-488575
Se réfère à l'avis: 2023/S 051-151308
Numéro JO-S: 154
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de France, 91012 évry-courcouronnes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Nom: environnement Forets Sas
Adresse postale: 2 Av Georges Clemenceau
Commune postale: Yvetot
Code postal: 76190
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Nom: service Materiel Amenagement Pour L' Environnement
Adresse postale: 2 Voi Du Marquis De Nattes
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91350
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-488575
Se réfère à l'avis: 2023/S 051-151308
Numéro JO-S: 154
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard de France, 91012 évry-courcouronnes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Nom: environnement Forets Sas
Adresse postale: 2 Av Georges Clemenceau
Commune postale: Yvetot
Code postal: 76190
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Nom: service Materiel Amenagement Pour L' Environnement
Adresse postale: 2 Voi Du Marquis De Nattes
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91350
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Référence
Informations complémentaires
la valeur totale (H.T.). Du marché inscrite ci-dessus, correspond à l'addition des montants maximum annuels de commande de chacun des lots
Source: OJS 2023/S 154-488575 (2023-08-07)
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