61 RABODANGES — Turbinage débit réservé – Lot Groupe

Hydrostadium

le projet global lié à ce marché a pour objet la mise en place d'un turbinage sur le débit réservé de l'aménagement hydroélectrique du Rabodanges (61). Cet avis de marché concerne le lot GROUPE. Les lots IEG CC HTA et GC sont l'objet d'avis de marché distincts.
Le présent marché a pour objet le turbinage du débit réservé à l’usine hydroélectrique de Rabodanges

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.

Qui ?

• Hydrostadium

Qu'est-ce que c'est ?

• Générateurs › Turbogénérateur
• Pompes à mouvement rectiligne alternatif pour liquides › Groupes hydrauliques
• Équipements de turbines › Instruments pour turbines

Où ?

• Basse-Normandie › Orne
• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-09	Avis de marché
2023-03-07	Informations complémentaires
2023-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Turbines et moteurs
Brève description:

le projet global lié à ce marché a pour objet la mise en place d'un turbinage sur le débit réservé de l'aménagement hydroélectrique du Rabodanges (61). Cet avis de marché concerne le lot GROUPE. Les lots IEG CC HTA et GC sont l'objet d'avis de marché distincts. Le présent marché a pour objet le turbinage du débit réservé à l’usine hydroélectrique de Rabodanges

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Turbines et moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Turbogénérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Hydrostadium
Adresse postale: 22 avenue des Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hydrostadium.com 🌏
Courrier électronique: ophelie.mateja@hydrostadium.fr 📧
Téléphone: +33 666178781 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com/page.aspx/fr/bpm/process_manage/118568 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-094152
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la « RFX N°118568» associée, accessible dans le portail-achats. Les éventuels candidats non-inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante : https://pha.edf.com En cas de groupement solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire : l'aptitude du mandataire, ainsi que celle des autres membres du groupement, sera vérifiée par Hydrostadium, en particulier tous les critères du présent avis devront être satisfaits ; les capacités économiques et financières III.1.2) et les capacités techniques et professionnelles III.1.3) sont analysées au niveau de l'ensemble du groupement candidat. Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d’EDF : https://pha.edf.com Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le portail achats EDF. La langue française est utilisée pour tous les échanges commerciaux et techniques. Les documents d’exécution seront exclusivement en français.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet le turbinage du débit réservé à l’usine hydroélectrique de…

… Rabodanges

… Rabodanges et notamment :

- La fourniture et installation d’un groupe turbogénérateur,

- La fourniture et installation d’une vanne de garde,

- La fourniture et installation d’une vanne by-pass au Qr,

- La fourniture et installation d’une centrale oléohydraulique,

Les principaux objectifs et contraintes du Marché sont les suivantes :

- La mise en œuvre de l’ensemble des équipements hydromécaniques nécessaire à la production et l’exploitation optimale du débit réservé,

- L’opération est programmée de manière provisoire entre Juin 2024 et Septembre 2024.

Les caractéristiques principales des équipements sont les suivantes :

- Hauteur de chute : entre 10 et 13,5m

- Débit : 1200 l/s

- Type de turbine : Francis (horizontale)

- Génératrice asynchrone (160kW)

- Vitesse de rotation : 600tr/min

Cette liste est non exhaustive. Le périmètre total sera décrit dans un cahier des charges qui sera joint au dossier de consultation.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: Renforcement fixation grille au barrage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Usine hydroélectrique de Rabodanges (61)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés;

— le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent, datant de moins de trois mois, tel qu’un extrait Kbis, ou, à défaut, un document équivalent délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d’origine ou d’établissement du candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat;

— si le candidat est en redressement judiciaire, il doit produire la copie du ou des jugements prononcés pour justifier qu’il est habilité à poursuivre ses activités pendant la durée d’exécution du marché. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par les membres concernés d'un groupement candidat;

— le candidat doit fournir les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Ces certificats sont à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.

Le candidat et les membres du groupement doivent fournir les attestations d’assurance Responsabilité Civile et Responsabilité Civile Décennale. Nous demandons également de décrire la nature des dommages et le montant des garanties.

Situation économique et financière:

Pour apprécier leur capacité économique et financière, les candidats fournissent les renseignements ou documents justificatifs suivants:

1) déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles;

2) bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

3) déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

Si, pour une raison justifiée, le candidat n’est pas en mesure de produire les renseignements et documents exigés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen approprié.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat ou le groupement d'entreprises doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles supérieur à deux fois le montant de sa part de travaux.

Le candidat a fourni les bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

Capacité technique et professionnelle:

Pour apprécier leur capacité technique et professionnelle, les candidats fournissent les renseignements ou documents suivants :

1°) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

2°) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Le candidat ou les membres du groupement d'entreprises candidat doivent disposer de leurs propres ressources humaines et être capable de répondre à la demande sans faire appel à la sous-traitance au-delà du premier rang.

3°) Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ;

4°) La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. Le candidat ou les membres du groupement d'entreprises candidat doivent notamment disposer d'un bureau des méthodes et doivent rédiger les procédures d'intervention et d'essais.

5 °) Des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures prouvant les capacités du candidat dans la conception et la fabrication de groupes turbogénérateurs ;

6°) Taux de fréquence d'accident pour les 3 dernières années calculé selon la formule imposée suivante : Taux de fréquence (TF) = (nb des accidents avec arrêt de travail / heures travaillées) x 1 000 000 sur une période de12 mois.

Ce taux de fréquence devra prendre en compte l'ensemble des prestations tous clients confondus réalisés sur l'année de référence par la ou les agence(s) qui prendra / prendront en charge ce marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour rappel, le candidat ou ses sous-traitants doivent être techniquement compétents notamment sur les domaines suivants :

- Groupe turbogénérateur,

- Centrale oléohydraulique,

Qualifications

Le candidat ou les membres des groupements momentanés d'entreprises candidats devront posséder une qualification professionnelle reconnue.

Le personnel intervenant ou une partie de celui-ci devra posséder une qualification professionnelle dans le domaine électrique, mécanique et des installations hydroélectriques (habilitations mécanique et électrique).

Pour permettre de juger de sa capacité technique, le candidat devra justifier et fournir tous les éléments permettant l'appréciation de ses capacités pour chacun de ces domaines et d'une liste de références dans les domaines mécaniques et électriques de productions hydroélectriques.

Sécurité

Le candidat ou les membres des groupements momentanés d'entreprises candidats présentent tous les éléments permettant d'évaluer leur niveau de sécurité : les procédures de sécurité et les bonnes pratiques en phase de fabrication et en phase de montage.

Les candidats devront apporter la preuve qu'ils ont mis en place un système de Management intégré santé et sécurité au travail et environnement en fournissant une attestation de l'organisme justifiant de l'obtention de la certification.

Les systèmes de Management sécurité, santé et environnement des entreprises intervenantes devront être des systèmes mis en place par des organismes tels que VCA; SCC; MASE; OSHAS 18001 ou autres organismes établis dans un des états-membres de l'Union Européenne et donnant des garanties équivalentes.

Environnement

Le candidat doit fournir une attestation sur l'honneur indiquant qu'elle et ses dirigeants n'ont pas été condamnés au titre de non-respect du code de l'environnement français au cours des 3 dernières années.

Divers

La langue française est utilisée pour tous les échanges commerciaux et techniques. Les documents d’exécution seront exclusivement en français.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une garantie de restitution d’acompte est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— modalités essentielles de financement du marché: financement sur ressources propres;

— modalités essentielles de paiement: paiement suivant un échéancier de paiement;

— délais de paiement: règlement par virements bancaires à 30 jours à compter de la date de réception de facture (suivant un échéancier de paiement qui sera contractualisé dans le marché).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les GME solidaires ou conjoints avec mandataires solidaires sont acceptés.

En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Hydrostadium et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux. Hydrostadium accepte que chacun des autres membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement «conjoint»). Hydrostadium accepte également que chacun des membres du groupement soit engagé pour la totalité du marché (groupement «solidaire»). Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Le terme « candidat » s’applique à l’opérateur économique composé de l’entreprise individuelle ou des membres du groupement.

Après analyse des critères de capacités techniques des candidats, seuls les candidats ou groupement momentanés d'entreprises candidats recevables seront notés selon les modalités suivantes.

Au maximum, six candidats individuels ou groupements momentanés d'entreprises seront présélectionnés sur le dossier de candidature. Seuls les opérateurs économiques présélectionnés recevront le dossier de consultation.

Les candidatures seront appréciées au regard de critères de sélection :

La capacité technique sera évaluée par l'attribution d'une note technique établie sur la base du dossier de candidature remis par l'entreprise et selon les critères et modalités précisées ci-dessous [chaque critère technique recevra une note de 1 à 5 (1: insuffisant; 2: passable; 3: satisfaisant; 4: très satisfaisant; 5:excellent)]:

Chaque critère sera de plus pondéré en fonction de son importance pour la réussite du projet, selon lebarème ci-dessous;

Le candidat ou ses sous-traitants doivent être techniquement compétents sur les domaines suivants :

- Le bureau d’étude du candidat devra apporter la preuve de son savoir-faire dans les domaines de la conception et du dimensionnement des éléments suivants :

o Groupe turbogénérateur (pondéré à 5),

o Vanne de garde (pondéré à 2),

o Circuit de by-pass de la vanne de garde (pondéré à 1),

o Centrale oléohydraulique (pondéré à 1),

- Travaux d’installations et mise en service de :

o Vanne sur conduite forcée (pondéré à 2),

o Equipements oléo-hydrauliques pour la régulation des groupes de production, vannes et clapets (pondéré à 1),

o Travaux subaquatique (pondéré à 2) ;

Si une ou plusieurs fiche(s) d'évaluation prestataires ont été réalisées au sein d'Hydrostadium et/ou au sein du groupe EDF sur les 3 dernières années, le candidat obtiendra 0 point si au minimum une de ses FEP a obtenu une note inférieure à 50 % et 3 points si aucune des notes obtenues n'est inférieure à 50 %. En cas d'absence de FEP, le candidat obtiendra la moyenne des notes obtenues par les autres candidats.

Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ophélie MATEJA
Adresse Internet: www.hydrostadium.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour poser les questions et répondre au présent avis de marché, les candidats sont invités à utiliser la « RFX N°118568» associée, accessible dans le portail-achats.

Les éventuels candidats non-inscrits au portail-achats, pourront s'enregistrer à l'adresse suivante : https://pha.edf.com

En cas de groupement solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire : l'aptitude du mandataire, ainsi que celle des autres membres du groupement, sera vérifiée par Hydrostadium, en particulier tous les critères du présent avis devront être satisfaits ; les capacités économiques et financières III.1.2) et les capacités techniques et professionnelles III.1.3) sont analysées au niveau de l'ensemble du groupement candidat.

Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d’EDF : https://pha.edf.com

Le soumissionnaire sera invité à remettre l'ensemble des documents à fournir sous forme électronique dans le portail achats EDF.

La langue française est utilisée pour tous les échanges commerciaux et techniques. Les documents d’exécution seront exclusivement en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Annecy
Adresse postale: 51 rue Sommeiller, BP 2321
Commune postale: Annecy
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450101700 📞
Fax: +33 450101698 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 032-094152 (2023-02-09)

Informations complémentaires (2023-03-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date limite de soumission: 2023-03-24 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-147971
Se réfère à l'avis: 2023/S 032-094152
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2023/S 050-147971 (2023-03-07)

Avis d'attribution de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le projet global lié à ce marché a pour objet la mise en place d'un turbinage sur le débit réservé de l'aménagement hydroélectrique du Rabodanges (61). Cet avis de marché concerne le lot GROUPE. Les lots IEG CC HTA et GC sont l'objet d'avis de marché distincts. Le présent marché a pour objet le turbinage du débit réservé à l’usine hydroélectrique de Rabodanges

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hydrostadium
Commune postale: Annecy
Contact
Courrier électronique: sara.rodriguez-externe@hydrostadium.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-656423
Numéro JO-S: 208

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- La fourniture et installation d’un groupe turbogénérateur,

- La fourniture et installation d’une vanne de garde,

- La fourniture et installation d’une vanne by-pass au Qr,

- La fourniture et installation d’une centrale oléohydraulique,

- La mise en oeuvre de l’ensemble des équipements hydromécaniques nécessaire à la production et l’exploitation optimale du débit réservé,

- L’opération est programmée de manière provisoire entre Juin 2024 et Septembre 2024.

- Hauteur de chute : entre 10 et 13,5m

- Débit : 1200 l/s

- Type de turbine : Francis (horizontale)

- Génératrice asynchrone (160kW)

- Vitesse de rotation : 600tr/min

Cette liste est non exhaustive. Le périmètre total est décrit dans un cahier des charges qui sera joint au dossier de consultation.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire d'Annecy
Téléphone: +33 450101698 📞
Source: OJS 2023/S 208-656423 (2023-10-23)

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