23mc0090aoo - gardiennage, Surveillance Et Securite Sur Les Sites De La Ville De Toulouse, De Toulouse Metropole Et De L'Etablissement Public Du Capitole - annees 2023 A 2027 (Cb/Hz)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre avec un maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs annuels sont indicatifs, seuls les montants indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle.Les 7 lots couvrent l'ensemble des prestations nécessaires pour assurer la pérennité des sites concernés et la sécurité du public :lot 1 : sûreté sécurité évènementiellelot 2 : chantiers, piscines et installations sportiveslot 3 : sites, bâtiments et salleslot 4 : muséum d'histoire Naturelle (Mhn) et annexes, Quai des Savoirs, Site Marengo et les MuséesLot 5 : bâtiment B612Lot 6 : hôtel de VilleLot 7 : Epc : Etablissement Public du Capitole (Théâtre du Capitole et annexes)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: etablissement Public Du Capitole
Adresse postale: etablissement Public Du Capitole, null Place du Capitole, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23mc0090aoo - gardiennage, Surveillance Et Securite Sur Les Sites De La Ville De Toulouse, De Toulouse Metropole Et De L'Etablissement Public Du Capitole -...”
Titre
23mc0090aoo - gardiennage, Surveillance Et Securite Sur Les Sites De La Ville De Toulouse, De Toulouse Metropole Et De L'Etablissement Public Du Capitole - annees 2023 A 2027 (Cb/Hz)
23mc0090aoo-Cb-Hz
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Produits/services: Services de gardiennage📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre avec un maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre avec un maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs annuels sont indicatifs, seuls les montants indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle.Les 7 lots couvrent l'ensemble des prestations nécessaires pour assurer la pérennité des sites concernés et la sécurité du public :lot 1 : sûreté sécurité évènementiellelot 2 : chantiers, piscines et installations sportiveslot 3 : sites, bâtiments et salleslot 4 : muséum d'histoire Naturelle (Mhn) et annexes, Quai des Savoirs, Site Marengo et les MuséesLot 5 : bâtiment B612Lot 6 : hôtel de VilleLot 7 : Epc : Etablissement Public du Capitole (Théâtre du Capitole et annexes)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: selon stipulations du règlement de la consultation
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sureté-Sécurité évenementielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gardiennage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulouse et Toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché: sureté-Sécurité évenementielle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 ou de la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30/06/2024. Il est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/07/2023 ou de la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30/06/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un maximum de 210 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant Toulouse Métropole et avec un maximum de 2...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 210 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant Toulouse Métropole et avec un maximum de 2 790 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chantiers, piscines et installations sportives
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: chantiers, piscines et installations sportives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot 2, la date de début d'exécution des prestations est fixée au 01/10/2023.Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 220 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
pour le lot 2, la date de début d'exécution des prestations est fixée au 01/10/2023.Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 220 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant Toulouse Métropole et avec un maximum de 1 780 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sites, salles et batiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: sites, salles et batiments
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un maximum de 300 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant Toulouse Métropole et avec un maximum de 700...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 300 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant Toulouse Métropole et avec un maximum de 700 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mhn, Marengo et Musées
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: mhn, Marengo et Musées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 450 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un maximum de 2 240 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant Toulouse Métropole. Ce montant est...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 2 240 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant Toulouse Métropole. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Concernant la commune de Toulouse les maximums par période : 960 000 euro(s) (H.T.). Pour P1, 1 260 000 euro(s) (H.T.). Pour P2, 1 860 000 euro(s) (H.T.). Pour P3 et 1 960 000 euro(s) (H.T.). Pour P4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: batiment B612
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: batiment B612
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un maximum de 750 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant Toulouse Métropole. Ce montant est identique...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 750 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant Toulouse Métropole. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hotel de Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: hotel de Ville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 6 ne pourra être attribué qu'à une société n'étant pas attributaire de rang un ou deux sur l'ensemble des autres lots (mono ou multi...”
Informations complémentaires
le lot 6 ne pourra être attribué qu'à une société n'étant pas attributaire de rang un ou deux sur l'ensemble des autres lots (mono ou multi attributaire).Accord cadre à bons de commande avec un maximum de 475 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant la commune de Toulouse. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epc : Etablissement Public du Capitole (Théâtre du Capitole et annexes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: epc : Etablissement Public du Capitole (Théâtre du Capitole et annexes)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande avec un maximum de 730 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant Etablissement Public du Capitole (Théâtre du...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec un maximum de 730 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale concernant Etablissement Public du Capitole (Théâtre du Capitole et annexes). Ce montant est identique pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entrepriseconformément au Code de la Sécurité Intérieure, Livre Vi, les entreprises et leurs dirigeants sont tenus de fournir les agréments et autorisations d'exercice d'une activité privée de sécurité en cours de validité délivrés par le Conseil National des Activités Privées de Sécurité ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de Toulouse Métropole, ressources propres de la Ville de Toulouse et ressources propres de de l'etablissement Public du Capitole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les accords-cadre des lots 3, 5, 6 et 7 sont des accords-cadre mono attributaire avec maximum.Les accords-cadre des lots 1, 2 et 4 sont des accords-cadres multi attributaires avec maximum :- lot 1 : accord-cadre multi-attributaires conclu avec 4 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres reçues.- Lot 2 : accord-cadre multi-attributaires conclu avec 2 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres reçues.- Lot 4 : accord-cadre multi-attributaires conclu avec 3 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres reçues.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire :Il est obligatoirement réservé, à l'occasion de l'exécution du marché, à l'insertion des personnes par le travail au minimum :LOT 1 - 600 heures / an réparties comme suit 400 heures pour le titulaire de rang 1 et 200 heures pour le titulaire de rang 2lot 2 - 150 heures / an réparties comme suit 100 heures pour le titulaire de rang 1 et 50 heures pour le titulaire de rang 2lot 3 - 300 heures / anlot 4 - 1000 heures / an réparties comme suit 600 heures pour le titulaire de rang 1 et 400 heures pour le titulaire de rang 2lot 5 - 150 heures / anlot 7 - 200 heures / AnLes titulaires de l'accord-cadre des lots 3, 4, 5 et 7 sont tenus aux obligations de reprise du personnel de la société sortante dans les conditions écrites dans le cahier des charges
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 065-192923 (2023-03-28)
Avis d'attribution de marché (2023-06-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre avec un maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre avec un maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les 7 lots couvrent l'ensemble des prestations nécessaires pour assurer la pérennité des sites concernés et la sécurité du public : lot 1 : sûreté sécurité événementielle, lot 2 : chantiers, piscines et installations sportives, lot 3 : sites, bâtiments et salles, lot 4 : muséum d'histoire Naturelle (Mhn) et annexes, Quai des Savoirs, Site Marengo et les Musées, lot 5 : bâtiment B612, lot 6 : hôtel de Ville, lot 7 : Epc : Etablissement Public du Capitole (Théâtre du Capitole et annexes)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 155 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulouse et Toulouse Métropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-192923
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0254, 23v0265
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: sureté-Sécurité évenementielle
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ab2s / Abis
Adresse postale: 54 Rte D Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31478.80 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: rps Protection / Rps Securite
Adresse postale: 23 Rue Boudeville
Code postal: 31100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32570.70 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: kevlar Protection
Adresse postale: 11 Boulevard Deodat De Severac
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33575.48 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: france Gardiennage
Adresse postale: 34 Rue Des Cosmonautes
Code postal: 31400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30936.48 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: chantiers, piscines et installations sportives
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro de contrat: 23m0255, 23v0266
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: sites, salles et batiments
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130856.58 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23m0256, 23v0267
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: mhn, Marengo et Musées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: rps Securite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59813.76 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61104.15 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: agence de sécurité et de gardiennage /Gk Securite
Adresse postale: 11 Bd Deodat De Severac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58550.06 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 23m0257
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: batiment B612
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 212006.07 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 23v0268
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: hotel de Ville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: decades
Adresse postale: immeuble L'Opale - 61 Rue Pierre Cazeneuve
Code postal: 31200
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96260.77 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 23e048
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: epc : Etablissement Public du Capitole (Théâtre du Capitole et annexes)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33636.31 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaire à bons de commande avec un maximum par lot
Source: OJS 2023/S 121-384941 (2023-06-22)