23four01 - accord-cadre a bons de commande de fourniture de materiel de signalisation lumineuse tricolore pour les antennes de la seyne-sur-mer et ollioules

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 lots :
Lot 1 : Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque LACROIX City
Lot 2 : Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque SEA Signalisation
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-21 Avis de marché
2023-07-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation de carrefour
Numéro de référence: 23FOUR01
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot 1 : Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque LACROIX City Lot 2 : Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque SEA Signalisation Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation de carrefour 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de signalisation de carrefour 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublic@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938234 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date limite de soumission: 2023-03-24 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-118135
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
montant annuel des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : Min HT : 60 000 euros (H.T.). Maxi HT : 140 000 euros (H.T.). Notation : art 7.2 du Rc Voies de recours : art 8.2 du Rc Signature électronique : art 6.1 du RC

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 lots :
Lot 1 : Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque LACROIX City
Lot 2 : Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque SEA Signalisation
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre
Valeur totale estimée: 460 580 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
lot 1 : Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque LACROIX City
Lot 2 : Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque sea signalisation
Intitulé du lot: fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque lacroix city
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque lacroix city
Valeur estimée hors TVA: 93 125 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/07/23 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Description des options:
clause de réexamen (art 1.7 du Rc) : Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du B.P.U.F valant D.E.N.C du lot considéré dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 5.1 du C.C.A.P commun à tous les lots.
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le périmètre pourra être étendu aux territoires métropolitains de Saint-Mandrier et de Six-Fours-Les-Plages dans les conditions de l'article 5.2 du C.C.A.P commun à tous les lots.
en cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 5.3 du C.C.A.P commun à tous les lots
Informations complémentaires:
montant annuel des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre :
Min HT : 60 000 euros (H.T.).
Maxi HT : 140 000 euros (H.T.).
Notation : art 7.2 du Rc
Voies de recours : art 8.2 du Rc
Signature électronique : art 6.1 du RC
Intitulé du lot: fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque sea signalisation
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de la marque sea signalisation
Valeur estimée hors TVA: 22 020 EUR 💰
Informations complémentaires:
Min HT : 10 000 euros (H.T.).
Maxi HT : 40 000 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Seyne-Sur-Mer et Ollioules

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
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La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents..
conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.
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Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
pour tous les lots, une avance peut être versée selon les conditions énoncées à l'article 8 du Ccap.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires et forfaitaires tels que fixés au Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires valant Détail Estimatif Non Contractuel

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 70%

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_912527.html 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
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Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :
Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).
Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 040-118135 (2023-02-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 430 436 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-468756
Se réfère à l'avis: 2023/S 040-118135
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
montant annuel des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : Min HT : 60 000 euros (H.T.). Maxi HT : 140 000 euros (H.T.). Notation : art 7.2 du Rc Voies de recours : art 8.2 du Rc Signature électronique : art 6.1 du Rc Montant attribué pour le lot 1 : 17 128 euros HT pour un an, soit 68 512 euros HT pour 4 ans
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
clause de réexamen (art 1.7 du Rc) : Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du B.P.U.F valant D.E.N.C du lot considéré dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 5.1 du C.C.A.P commun à tous les lots. Le périmètre pourra être étendu aux
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territoires métropolitains de Saint-Mandrier et de Six-Fours-Les-Plages dans les conditions de l'article 5.2 du C.C.A.P commun à tous les lots. En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 5.3 du C.C.A.P commun à tous les lots
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Informations complémentaires:
Signature électronique : art 6.1 du Rc
Montant attribué pour le lot 1 : 17 128 euros HT pour un an, soit 68 512 euros HT pour 4 ans
Description des options:
clause de réexamen (art 1.7 du Rc) : Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du B.P.U.F valant D.E.N.C du lot considéré dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l'article 5.1 du C.C.A.P commun à tous les lots. Le périmètre pourra être étendu aux territoires métropolitains de Saint-Mandrier et de Six-Fours-Les-Plages dans les conditions de l'article 5.2 du C.C.A.P commun à tous les lots. En cas d'identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d'identification et de traitement de ces dernières conformément à l'article 5.3 du C.C.A.P commun à tous les lots
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Informations complémentaires:
Montant attribué pour le lot 2 : 90 481 euros HT pour un an, soit 361 924 euros HT pour 4 ans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Nom: lacroix city
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240923037 📞
Courrier électronique: appel.offre@lacroix.group 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 90 481 EUR 💰
Nom: s.e.a Signalisation
Adresse postale: 20-22 rue Pierre Mendes-France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Téléphone: +33 478795200 📞
Courrier électronique: contact@sea-signalisation.fr 📧
Valeur totale du marché: 17 128 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
montant estimé pour le lot 1 : 93 125 euros HT annuel, soit 372 500 euros HT pour 4 ans.
Montant estimé pour le lot 2 : 22 020 euros HT annuel, soit 88 080 euros HT pour 4 ans.
Montant attribué lot 1 = 90 481 euros HT pour un an, soit 361 924 euros HT pour 4 ans.
Masses lot 1 : 60 000 euros HT annuel; 140 000 euros HT annuel
Montant attribué lot 2 = 17 128 euros HT pour un an, soit 68 512 euros HT pour 4 ans.
Masses lot 2 : 10 000 euros HT annuel; 40 000 euros HT annuel
Montant total attribué pour les deux lots : 107 609 euros HT par an, soit 430 436 euros HT pour 4 ans

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 147-468756 (2023-07-28)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Lacroix City s.e.a Signalisation
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement de contrôle, de sécurité, de... Équipement de commande et de contrôle, de... Feux de circulation Équipement de sécurité, de lutte contre... Équipement de police Signalisation de police Équipement de signalisation de carrefour