23014 - Accord Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives
Maisons et cités (59)
Accord Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-27 | Avis de marché |
| 2023-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.hennebel@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-064445
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Le maximum est exprimé en quantité soit 346 000 litres/an.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires: Le maximum est exprimé en quantité soit 346 000 litres/an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa d'hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2027
Le marché comporte une clause d'insertion par l'économique obligatoire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 023-064445 (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Brève description:
Accord Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.hennebel@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-064445
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Le maximum est exprimé en quantité soit 346 000 litres/an.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord Cadre relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cdare, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans.Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction (s).
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence et/ou conformément aux articles R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation. Les candidats déposeront leur offre soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa d'hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2027
Le marché comporte une clause d'insertion par l'économique obligatoire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 023-064445 (2023-01-27)
Avis d'attribution de marché (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 311 615 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544280
Se réfère à l'avis: 2023/S 023-064445
Numéro JO-S: 173
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Nom: TOTAL ENERGIES MARKETING France
Numéro d'enregistrement national: 53168044500024
Adresse postale: 562 Avenue du Parc de l'Ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 311 615 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Le montant total est le montant fixé au DQE.
Source: OJS 2023/S 173-544280 (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 311 615 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544280
Se réfère à l'avis: 2023/S 023-064445
Numéro JO-S: 173
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Nom: TOTAL ENERGIES MARKETING France
Numéro d'enregistrement national: 53168044500024
Adresse postale: 562 Avenue du Parc de l'Ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 311 615 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Le montant total est le montant fixé au DQE.
Source: OJS 2023/S 173-544280 (2023-09-04)
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