23014 - Accord Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives
Accord Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23014 - Accord Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans...”
Titre
23014 - Accord Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives
Accord Cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives
Accord Cadre relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, sans...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cdare, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans.Le titulaire ou le groupement d'entreprise ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction (s).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence et/ou conformément aux articles R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le maximum est exprimé en quantité soit 346 000 litres/an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation. Les candidats déposeront leur offre soit en tant que candidat...”
Liste et brève description des conditions
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation. Les candidats déposeront leur offre soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-03
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-03
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: janvier 2027
Informations complémentaires
Le marché comporte une clause d'insertion par l'économique obligatoire.
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 023-064445 (2023-01-27)
Avis d'attribution de marché (2023-09-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 311 615 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 023-064445
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 52429
Titre:
“Accord Cadre relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans les stations-services avec...”
Titre
Accord Cadre relatif à la fourniture de carburant et services associés pour les besoins du parc automobile par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: TOTAL ENERGIES MARKETING France
Numéro d'enregistrement national: 53168044500024
Adresse postale: 562 Avenue du Parc de l'Ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 311 615 💰
“Le marché comporte une clause d'insertion par l'économique obligatoire.
Le montant total est le montant fixé au DQE.”
Source: OJS 2023/S 173-544280 (2023-09-04)