le contrat a pour objet l'achat de séjours de classes de découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville, pour les années scolaires 2023 et 2024, comprenant les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire" - lot no2 : classe "Sciences et expérimentations". Il s'agit de relancer deux lots (no9 et no11) qui ont été résiliés et faisant partie d'une première procédure globale allotie (22 lots) publiée au BOAMP le 14/08/2020 sous la référence 20-101665 et au JOUE sous la référence 2020/s 158-386499 le 17/08/2020. Ces deux lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-3° du code de la Commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 23009_10_séjours
23009_10_SEJOURS
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“le contrat a pour objet l'achat de séjours de classes de découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville, pour les années...”
Brève description
le contrat a pour objet l'achat de séjours de classes de découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville, pour les années scolaires 2023 et 2024, comprenant les deux lots suivants : - lot no1 : classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire" - lot no2 : classe "Sciences et expérimentations". Il s'agit de relancer deux lots (no9 et no11) qui ont été résiliés et faisant partie d'une première procédure globale allotie (22 lots) publiée au BOAMP le 14/08/2020 sous la référence 20-101665 et au JOUE sous la référence 2020/s 158-386499 le 17/08/2020. Ces deux lots sont passés selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-3° du code de la Commande publique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire"
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france
Description du marché: classe "Patrimoine et découverte des châteaux de la Loire"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 120 000 euro(s) HT sur sa durée totale....”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 120 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Valeur annuelle estimée : 22 900 euro(s) (T.T.C.). Ccag de référence : ccag/fcs.Critère de sélection des OffresArticle 7.2 du Rc.Durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement une fois jusqu'au 31/12/2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classe "Sciences et expérimentations"
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: rueil-Malmaison
Description du marché: classe "Sciences et expérimentations"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 120 000 euro(s) HT sur sa durée totale....”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire qui s'exécute par marchés subséquents.Sans minimum, montant maximum inférieur à 120 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Valeur annuelle estimée : 21 700 euro(s) (T.T.C.). Ccag de référence : ccag/fcs.Critère de sélection des offres article 7.2 du Rc.Durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement une fois jusqu'au 31/12/2024
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“dossier de candidature : article 5.1 du RC. Dossier d'offre : article 5.2 du RC. Déai de validité des offres : article 7.2 du RC”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 158-386499
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“le DCE comprend :- le règlement de la consultation (Rc) et son annexe " fiche de vérification ", commun aux deux lots,- le cahier des clauses particulières...”
le DCE comprend :- le règlement de la consultation (Rc) et son annexe " fiche de vérification ", commun aux deux lots,- le cahier des clauses particulières (Ccp), commun aux deux lots,- l'acte d'engagement (Attri1) propre à chaque lot, à remplir intégralement,- le descriptif technique (Dt) du marché subséquent no1, propre à chaque lot.Modification du dce :L'Acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 02 mars 2023 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation, courriel) au plus tard jusqu'au 27 février 2023 inclus.Présentation CANDIDATURE : art. 5.1 du rc présentation offre : art. 5.2 du rc négociation : art. 8 du rcmodalités de financement et de paiement : art 3.1 du RC.AVANCE : art 3.2 du rc.Règlement partiel définitif : art 3.3 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de région Ile-De-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Fax: +33 182524295 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 032-095018 (2023-02-09)