22mc0493aoo - dg/Hl - bâtiments Modulaires location et maintenance pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole - années 2023 A 2027

Toulouse Métropole

la présente consultation concerne :22mc0493aoo - bâtiments Modulaires location et maintenance pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole - années 2023 A 2027.L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an en ce qui concerne les lots 3 4 5 6 et 7. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans en ce qui concerne les lots 1 et 2

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Algeco
• Cougnaud
• JP Coste
• Localu
• Modularys

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de salle de bains et de cuisine › Appareils sanitaires
• Bâtiments préfabriqués › Bâtiments modulaires préfabriqués
• Préparations chimiques spéciales › Toilettes chimiques

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-02	Avis de marché
2023-03-09	Informations complémentaires
2023-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 22mc0493aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Toilettes chimiques 📦
Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-137799
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

estimations Ht de la dépense annuelle:- toulouse Metropole (Tm) : 11 334 euro(s) ;- commune de Toulouse (Vt) : 1 320 000 euro(s) .Montants maximums annuels Ht des prestations:- tm : 34 000 euro(s) ;- vt : 4 000 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre peut être reconduit 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 2 ans

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: locations De Bâtiments Modulaires Pour L'Éducation, et La Petite Enfance
Numéro du lot: 01
Brève description: locations De Bâtiments Modulaires Pour L'Éducation, et La Petite Enfance
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

en ce qui concerne les lots 3 4 5 6 et 7: L'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: locations De Bâtiments Modulaires Pour Besoins Divers Autres Que L'Éducation, La Petite Enfance, Les Bases De Loisirs Et Les Prestations Applicables Au Parc Dont Les Collectivités Sont Propriétaires
Numéro du lot: 02
Brève description:

locations De Bâtiments Modulaires Pour Besoins Divers Autres Que L'Éducation, La Petite Enfance, Les Bases De Loisirs Et Les Prestations Applicables Au Parc Dont Les Collectivités Sont Propriétaires

Informations complémentaires:

estimations Ht de la dépense annuelle:- toulouse Metropole (Tm) : 660 000 euro(s) ;- commune de Toulouse (Vt) : 660 000 euro(s) .Montants maximums annuels Ht des prestations:- tm : 2 000 000 euro(s) ;- vt : 2 000 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre peut être reconduit 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 2 ans

Intitulé du lot: locations De Wc Chimiques
Numéro du lot: 03
Brève description: locations De Wc Chimiques
Informations complémentaires:

les estimations Ht de la dépense annuelle sont de :- toulouse Metropole : 23 334 euro(s) ;- commune de Toulouse : 56 000 euro(s) .Les montants maximums Ht des prestations pour la période initiale :- toulouse Metropole : 35 000 euro(s) ;- commune de Toulouse : 84 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: locations Et Achats De Conteneurs
Numéro du lot: 04
Brève description: locations Et Achats De Conteneurs
Informations complémentaires:

les estimations Ht de la dépense annuelle sont de :- toulouse Metropole : 36 667 euro(s) ;- commune de Toulouse : 93 334 euro(s) .Les montants maximums Ht des prestations pour la période initiale :- toulouse Metropole : 55 000 euro(s) ;- commune de Toulouse : 140 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: achat De Bâtiments Préfabriqués
Numéro du lot: 05
Brève description: achat De Bâtiments Préfabriqués
Informations complémentaires:

les estimations Ht de la dépense annuelle sont de :- toulouse Metropole : 373 334 euro(s) ;- commune de Toulouse : 3 733 334 euro(s) .Les montants maximums Ht des prestations pour la période initiale :- toulouse Metropole : 560 000 euro(s) ;- commune de Toulouse : 5 600 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: location Montage Entretien Et Demontage De Cellules Sanitaires Autonomes
Numéro du lot: 06
Brève description: location Montage Entretien Et Demontage De Cellules Sanitaires Autonomes
Informations complémentaires:

les estimations sont d'ordre quantitatif et apparaissent ainsi dans le Cctp. Une part minime d'aléa est en revanche à prendre en compte.Les montants maximums Ht des prestations pour la période initiale :- toulouse Metropole : 750 euro(s) ;- commune de Toulouse : 21 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: location Montage Nettoyage Demontage De Cellules Sanitaires Raccordees
Numéro du lot: 07
Brève description: location Montage Nettoyage Demontage De Cellules Sanitaires Raccordees
Informations complémentaires:

les estimations sont d'ordre quantitatif et apparaissent ainsi dans le Cctp. Une part minime d'aléa est en revanche à prendre en compte.Les montants maximums Ht des prestations pour la période initiale :- toulouse Metropole : 9 750 euro(s) ;- commune de Toulouse : 162 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

toulouse et territoire de Toulouse Métropole et Centres de Vacances situés en dehors de l'agglomération Toulousaine. 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail sera indiqué dans le Ccap.Nombre d'heures d'insertion :Lot 1 : 100 Heures/An;Lot 2 : 100 Heures/An;Lot 5 : 150 Heures/An.Le respect de ces clauses sera une condition de la conformité de l'offre finale.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres de la Mairie de Toulouse et ressources propres de Toulouse Métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole, 6 Rue Rene Leduc
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de la durée totale du présent contrat

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 avec les organismes suivants :- commune de toulouse- toulouse MétropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole.Candidature: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Latransmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettent impérativement leur demandepar l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée de type eidas reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 047-137799 (2023-03-02)

Informations complémentaires (2023-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-09 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 052-154000
Se réfère à l'avis: 2023/S 047-137799
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2023/S 052-154000 (2023-03-09)

Avis d'attribution de marché (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 738 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474068
Numéro JO-S: 149

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

toulouse et territoire de Toulouse Métropole et Centres de Vacances situés en dehors de l'agglomération Toulousaine. 31000 Toulouse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: localu
Adresse postale: 1 Che Des Pierres
Commune postale: Bruguieres
Code postal: 31150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 8 068 000 EUR 💰
Nom: algeco
Adresse postale: 12 Che De Lagrange
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Pays: Gironde 🏙️
Nom: cougnaud
Adresse postale: 500 Rue Du Clair Bocage
Commune postale: Mouilleron-le-Captif
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: jp Coste
Adresse postale: 8 Place De L'Echut
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Valeur totale du marché: 476 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Valeur totale du marché: 780 000 EUR 💰
24 640 000 EUR 💰
Nom: modularys
Adresse postale: 26 Che De La Glaciere
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Valeur totale du marché: 87 000 EUR 💰
687 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
1

Référence
Informations complémentaires

les bons de commandes seront notifiés au titulaire classé en première position lors de l'attribution du marché. En cas de difficulté manifeste signalée par ce titulaire et si un second titulaire a été classé, il sera alors sollicité

Source: OJS 2023/S 149-474068 (2023-08-01)

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