la présente consultation concerne :22mc0493aoo - bâtiments Modulaires location et maintenance pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole - années 2023 A 2027.L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an en ce qui concerne les lots 3 4 5 6 et 7. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans en ce qui concerne les lots 1 et 2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole, 6 Rue Rene Leduc
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0493aoo - dg/Hl - bâtiments Modulaires location et maintenance pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole - années 2023 A 2027
22mc0493aoo”
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Brève description:
“la présente consultation concerne :22mc0493aoo - bâtiments Modulaires location et maintenance pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole - années 2023...”
Brève description
la présente consultation concerne :22mc0493aoo - bâtiments Modulaires location et maintenance pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole - années 2023 A 2027.L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an en ce qui concerne les lots 3 4 5 6 et 7. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans en ce qui concerne les lots 1 et 2
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: locations De Bâtiments Modulaires Pour L'Éducation, et La Petite Enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“toulouse et territoire de Toulouse Métropole et Centres de Vacances situés en dehors de l'agglomération Toulousaine. 31000 - toulouse”
Description du marché: locations De Bâtiments Modulaires Pour L'Éducation, et La Petite Enfance
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“en ce qui concerne les lots 3 4 5 6 et 7: L'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an”
Informations complémentaires:
“estimations Ht de la dépense annuelle:- toulouse Metropole (Tm) : 11 334 euro(s) ;- commune de Toulouse (Vt) : 1 320 000 euro(s) .Montants maximums annuels...”
Informations complémentaires
estimations Ht de la dépense annuelle:- toulouse Metropole (Tm) : 11 334 euro(s) ;- commune de Toulouse (Vt) : 1 320 000 euro(s) .Montants maximums annuels Ht des prestations:- tm : 34 000 euro(s) ;- vt : 4 000 000 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre peut être reconduit 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 2 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“locations De Bâtiments Modulaires Pour Besoins Divers Autres Que L'Éducation, La Petite Enfance, Les Bases De Loisirs Et Les Prestations Applicables Au Parc...”
Titre
locations De Bâtiments Modulaires Pour Besoins Divers Autres Que L'Éducation, La Petite Enfance, Les Bases De Loisirs Et Les Prestations Applicables Au Parc Dont Les Collectivités Sont Propriétaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“locations De Bâtiments Modulaires Pour Besoins Divers Autres Que L'Éducation, La Petite Enfance, Les Bases De Loisirs Et Les Prestations Applicables Au Parc...”
Description du marché
locations De Bâtiments Modulaires Pour Besoins Divers Autres Que L'Éducation, La Petite Enfance, Les Bases De Loisirs Et Les Prestations Applicables Au Parc Dont Les Collectivités Sont Propriétaires
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Informations complémentaires:
“estimations Ht de la dépense annuelle:- toulouse Metropole (Tm) : 660 000 euro(s) ;- commune de Toulouse (Vt) : 660 000 euro(s) .Montants maximums annuels...”
Informations complémentaires
estimations Ht de la dépense annuelle:- toulouse Metropole (Tm) : 660 000 euro(s) ;- commune de Toulouse (Vt) : 660 000 euro(s) .Montants maximums annuels Ht des prestations:- tm : 2 000 000 euro(s) ;- vt : 2 000 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre peut être reconduit 1 fois. La durée de la période de reconduction est de 2 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: locations De Wc Chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Toilettes chimiques📦
Description du marché: locations De Wc Chimiques
Informations complémentaires:
“les estimations Ht de la dépense annuelle sont de :- toulouse Metropole : 23 334 euro(s) ;- commune de Toulouse : 56 000 euro(s) .Les montants maximums Ht...”
Informations complémentaires
les estimations Ht de la dépense annuelle sont de :- toulouse Metropole : 23 334 euro(s) ;- commune de Toulouse : 56 000 euro(s) .Les montants maximums Ht des prestations pour la période initiale :- toulouse Metropole : 35 000 euro(s) ;- commune de Toulouse : 84 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: locations Et Achats De Conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: locations Et Achats De Conteneurs
Informations complémentaires:
“les estimations Ht de la dépense annuelle sont de :- toulouse Metropole : 36 667 euro(s) ;- commune de Toulouse : 93 334 euro(s) .Les montants maximums Ht...”
Informations complémentaires
les estimations Ht de la dépense annuelle sont de :- toulouse Metropole : 36 667 euro(s) ;- commune de Toulouse : 93 334 euro(s) .Les montants maximums Ht des prestations pour la période initiale :- toulouse Metropole : 55 000 euro(s) ;- commune de Toulouse : 140 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat De Bâtiments Préfabriqués
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: achat De Bâtiments Préfabriqués
Informations complémentaires:
“les estimations Ht de la dépense annuelle sont de :- toulouse Metropole : 373 334 euro(s) ;- commune de Toulouse : 3 733 334 euro(s) .Les montants maximums...”
Informations complémentaires
les estimations Ht de la dépense annuelle sont de :- toulouse Metropole : 373 334 euro(s) ;- commune de Toulouse : 3 733 334 euro(s) .Les montants maximums Ht des prestations pour la période initiale :- toulouse Metropole : 560 000 euro(s) ;- commune de Toulouse : 5 600 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location Montage Entretien Et Demontage De Cellules Sanitaires Autonomes
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: location Montage Entretien Et Demontage De Cellules Sanitaires Autonomes
Informations complémentaires:
“les estimations sont d'ordre quantitatif et apparaissent ainsi dans le Cctp. Une part minime d'aléa est en revanche à prendre en compte.Les montants...”
Informations complémentaires
les estimations sont d'ordre quantitatif et apparaissent ainsi dans le Cctp. Une part minime d'aléa est en revanche à prendre en compte.Les montants maximums Ht des prestations pour la période initiale :- toulouse Metropole : 750 euro(s) ;- commune de Toulouse : 21 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location Montage Nettoyage Demontage De Cellules Sanitaires Raccordees
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires📦
Description du marché: location Montage Nettoyage Demontage De Cellules Sanitaires Raccordees
Informations complémentaires:
“les estimations sont d'ordre quantitatif et apparaissent ainsi dans le Cctp. Une part minime d'aléa est en revanche à prendre en compte.Les montants...”
Informations complémentaires
les estimations sont d'ordre quantitatif et apparaissent ainsi dans le Cctp. Une part minime d'aléa est en revanche à prendre en compte.Les montants maximums Ht des prestations pour la période initiale :- toulouse Metropole : 9 750 euro(s) ;- commune de Toulouse : 162 000 euro(s) .Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail sera indiqué dans le Ccap.Nombre d'heures d'insertion :Lot 1 : 100 Heures/An;Lot 2 : 100 Heures/An;Lot 5 : 150 Heures/An.Le respect de ces clauses sera une condition de la conformité de l'offre finale.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres de la Mairie de Toulouse et ressources propres de Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la durée totale du présent contrat
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 avec les organismes suivants :- commune de toulouse- toulouse MétropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole.Candidature: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).Transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Latransmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Renseignements COMPLEMENTAIRES: Les candidats transmettent impérativement leur demandepar l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée de type eidas reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 047-137799 (2023-03-02)
Informations complémentaires (2023-03-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 047-137799
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/04/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 17/04/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 052-154000 (2023-03-09)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 42 738 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“toulouse et territoire de Toulouse Métropole et Centres de Vacances situés en dehors de l'agglomération Toulousaine. 31000 Toulouse” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 047-137799
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0265;23v0302
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: locations De Bâtiments Modulaires Pour L'Éducation, et La Petite Enfance
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: localu
Adresse postale: 1 Che Des Pierres
Commune postale: Bruguieres
Code postal: 31150
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 068 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: algeco
Adresse postale: 12 Che De Lagrange
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 068 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: cougnaud
Adresse postale: 500 Rue Du Clair Bocage
Commune postale: Mouilleron-le-Captif
Code postal: 85000
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 068 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23m0266;23v0303
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“locations De Bâtiments Modulaires Pour Besoins Divers Autres Que L'Éducation, La Petite Enfance, Les Bases De Loisirs Et Les Prestations Applicables Au Parc...”
Titre
locations De Bâtiments Modulaires Pour Besoins Divers Autres Que L'Éducation, La Petite Enfance, Les Bases De Loisirs Et Les Prestations Applicables Au Parc Dont Les Collectivités Sont Propriétaires
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: locations De Wc Chimiques
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: jp Coste
Adresse postale: 8 Place De L'Echut
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 476 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 23m0267;23v0304
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 476 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 23m0268;23v0305;
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: locations Et Achats De Conteneurs
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 780 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 780 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 23m0269;23v0306;
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: achat De Bâtiments Préfabriqués
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 640 000 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: modularys
Adresse postale: 26 Che De La Glaciere
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 640 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 23m026923v0306;
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 640 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 23m0270;23v0307
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: location Montage Entretien Et Demontage De Cellules Sanitaires Autonomes
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 23m0271;23v0308
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: location Montage Nettoyage Demontage De Cellules Sanitaires Raccordees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 687 000 💰
“les bons de commandes seront notifiés au titulaire classé en première position lors de l'attribution du marché. En cas de difficulté manifeste signalée par...”
les bons de commandes seront notifiés au titulaire classé en première position lors de l'attribution du marché. En cas de difficulté manifeste signalée par ce titulaire et si un second titulaire a été classé, il sera alors sollicité
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Source: OJS 2023/S 149-474068 (2023-08-01)