consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et avec un maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour la commune de Toulouse. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation consiste à assurer les prises de vues, l'impression de la photo avec remise immédiate de celle-ci aux intéressés lors des mariages, remises de médailles, cérémonies des titulaires, cérémonies des retraités, parrainages républicains, baptêmes républicains, noces d'or
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services photographiques
Numéro de référence: 22mc0485aoo-Ac-Hz
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et avec un maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour la commune de Toulouse. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation consiste à assurer les prises de vues, l'impression de la photo avec remise immédiate de celle-ci aux intéressés lors des mariages, remises de médailles, cérémonies des titulaires, cérémonies des retraités, parrainages républicains, baptêmes républicains, noces d'or
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services photographiques📦
Code CPV supplémentaire: Services photographiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041702
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info. Cf. Article 6 du règlement de la consultation
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Source: OJS 2023/S 015-041702 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et avec un maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour la commune de Toulouse. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation consiste à assurer les prises de vues, l'impression de la photo avec remise immédiate de celle-ci aux intéressés lors des mariages, remises de médailles, cérémonies des titulaires, cérémonies des retraités, parrainages républicains, baptêmes républicains, noces d'or
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Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-226458
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-041702
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“accord cadre multi-attributaire à bons de commandes avec un maximum de 55 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant est identique pour les 3...”
accord cadre multi-attributaire à bons de commandes avec un maximum de 55 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant est identique pour les 3 périodes de reconduction
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Source: OJS 2023/S 075-226458 (2023-04-12)