consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et avec un maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour la commune de Toulouse. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation consiste à assurer les prises de vues, l'impression de la photo avec remise immédiate de celle-ci aux intéressés lors des mariages, remises de médailles, cérémonies des titulaires, cérémonies des retraités, parrainages républicains, baptêmes républicains, noces d'or
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22mc0485aoo - ac-Hz - prestations De Prises De Vues Photographiques Avec Remise Immédiate De La Photo Lors D'Événements Institutionnels
22mc0485aoo-Ac-Hz”
Produits/services: Services photographiques📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et avec un maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour la commune de Toulouse. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation consiste à assurer les prises de vues, l'impression de la photo avec remise immédiate de celle-ci aux intéressés lors des mariages, remises de médailles, cérémonies des titulaires, cérémonies des retraités, parrainages républicains, baptêmes républicains, noces d'or
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services photographiques📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville De Toulouse Et Toulouse Metropole 31000 - toulouse
Description du marché:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et...”
Description du marché
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et avec un maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour la commune de Toulouse. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation consiste à assurer les prises de vues, l'impression de la photo avec remise immédiate de celle-ci aux intéressés lors des mariages, remises de médailles, cérémonies des titulaires, cérémonies des retraités, parrainages républicains, baptêmes républicains, noces d'or
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéeset/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-17
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info. Cf. Article 6 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 015-041702 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et avec un maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour la commune de Toulouse. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation consiste à assurer les prises de vues, l'impression de la photo avec remise immédiate de celle-ci aux intéressés lors des mariages, remises de médailles, cérémonies des titulaires, cérémonies des retraités, parrainages républicains, baptêmes républicains, noces d'or
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 55 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville De Toulouse Et Toulouse Metropole 31000 Toulouse
Description du marché:
“consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour...”
Description du marché
consultation lancée par un groupement de commandes. L'Accord-Cadre multi-attributaire avec maximum de 10 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour Toulouse Métropole et avec un maximum de 45 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale pour la commune de Toulouse. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation consiste à assurer les prises de vues, l'impression de la photo avec remise immédiate de celle-ci aux intéressés lors des mariages, remises de médailles, cérémonies des titulaires, cérémonies des retraités, parrainages républicains, baptêmes républicains, noces d'or
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-041702
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0100, 23v0171
Date de conclusion du contrat: 2023-03-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: scic Impuls'Ions / Pouchard
Adresse postale: 36 Rue De Lasserre
Commune postale: Le Fousseret
Code postal: 31430
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: studio Photo Hélène Hébrard
Adresse postale: 13 rue Castelbajac
Commune postale: Grenade
Code postal: 31330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 200 💰
“accord cadre multi-attributaire à bons de commandes avec un maximum de 55 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant est identique pour les 3...”
accord cadre multi-attributaire à bons de commandes avec un maximum de 55 000 euro(s) (H.T.). Pour la période initiale. Ce montant est identique pour les 3 périodes de reconduction
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Source: OJS 2023/S 075-226458 (2023-04-12)