la présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie.Les prestations sont réparties en 8 lotslot 1 Peintures et papiers et peintslot 2 Essence boislot 3 VitrerieLot 4 Panneaux synthétiqueslot 5 Vernis et diluantslot 6 Revêtements de solslot 7 Panneaux boislot 8 Panneaux bois - théâtre et Orchestre National du Capitole (Tonc)Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17tm08, avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 22mc0475aoo - mt/Zd - fourniture de matériaux de second oeuvre
22mc0475aoo
Produits/services: Bois📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie.Les prestations sont...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux interventions réalisées en régie.Les prestations sont réparties en 8 lotslot 1 Peintures et papiers et peintslot 2 Essence boislot 3 VitrerieLot 4 Panneaux synthétiqueslot 5 Vernis et diluantslot 6 Revêtements de solslot 7 Panneaux boislot 8 Panneaux bois - théâtre et Orchestre National du Capitole (Tonc)Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17tm08, avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peintures et papiers peints
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché: peintures et papiers peints
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins et étendue de la gamme des catalogues
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte des risques sur la santé et performances environnementales
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 390 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Informations complémentaires:
“montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 104 570 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 130 820 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: essences bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: essences bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 540 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 79 990 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 9 550 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Verre isolant📦
Description du marché: vitrerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 190 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 35 800 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 4 390 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panneaux synthétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux📦
Description du marché: panneaux synthétiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 060 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 50 760 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 34 300 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vernis et diluants
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Vernis📦
Description du marché: vernis et diluants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 060 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 23 560 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 2 500 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: revêtements de sols
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 580 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 104 320 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 12 260 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panneaux bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Produits du bois📦
Description du marché: panneaux bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 237 720 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 169 430 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 68 290 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panneaux bois - tonc
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: panneaux bois - tonc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel estimé pour le lot 8 Panneaux bois - tonc : 28 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de Toulouse MétropoleRessources propres de la Mairie de ToulouseUniquement pour le lot 8 et uniquement lorsque le changement de nature juridique aura été acté, Ressources propres du Théâtre et Orchestre du Capitole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-10
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant maximum des prestations pour la période initiale :- lot no01 - peintures et papiers peints :toulouse metropole - période initiale 196 200,00 euro(s) Maximum HtCommune de TOULOUSE - période initiale 156 800,00 euro(s) Maximum HT- lot no02 - essences bois :toulouse metropole - période initiale 14 300,00 euro(s) Maximum HtCommune de TOULOUSE - période initiale 120 000,00 euro(s) Maximum HT- lot no03 - vitrerie :toulouse metropole - période initiale 6 600,00 euro(s) Maximum HtCommune de TOULOUSE - période initiale 53 700,00 euro(s) Maximum HT- lot no04 - panneaux synthétiques :toulouse metropole - période initiale 51 500,00 euro(s) Maximum HtCommune de TOULOUSE - période initiale 76 100,00 euro(s) Maximum HT- lot no05 - vernis et diluants :toulouse metropole - période initiale 5 500,00 euro(s) Maximum HtCommune de TOULOUSE - période initiale 35 300,00 euro(s) Maximum HT- lot no06 - revêtements :toulouse metropole - période initiale 18 400,00 euro(s) Maximum HtCommune de TOULOUSE - période initiale 156 500,00 euro(s) Maximum HT- lot no07 - panneaux :toulouse metropole - période initiale 102 400,00 euro(s) Maximum HtCommune de TOULOUSE - période initiale 254 200,00 euro(s) Maximum HT- lot no08 - panneaux bois - tONC :Période initiale 254 200,00 euro(s) Maximum HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Signature ELECTRONIQUE :Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 010-024884 (2023-01-09)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1227776.96 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 010-024884
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0158-23v0190
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: peintures et papiers peints
Date de conclusion du contrat: 2023-05-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: reca
Adresse postale: che De Quilla
Commune postale: Auterive
Code postal: 31190
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74247.59 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23m0159-23v0191
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: essences bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: distribution Materiaux Bois-Panneaux - d.M.B.P
Adresse postale: 2080 Av Des Landiers
Commune postale: Chambery
Code postal: 59810
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35174.64 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: vitrerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: panneaux synthétiques
5️⃣
Numéro de contrat: 23m0160-23v0192
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: vernis et diluants
Nom et adresse du contractant
Nom: produits Chimiques du Midi
Adresse postale: 86 Rue De Fenouillet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12025.35 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23m0161-23v0193
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: revêtements de sols
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: la Maison Peintur Papier Peint
Adresse postale: 3 Rue Ferdinand Lassalle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 506 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23m0162-23v0194
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: panneaux bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117888.27 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 23m0163
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: panneaux bois - tonc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15102.39 💰
“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2023.Les accords-cadres sont reconduits tacitement...”
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2023.Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2023/S 119-375703 (2023-06-20)