22gpt10 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commandes avec l'epcc Opéra et l'esad TPM

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc OPERA et l'esad.
Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'epcc OPERA et l'esad, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.
Les travaux sont répartis en 2 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EURL Msika D
• SPT Maritime et Industriel

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux de peinture › Travaux de peinture de bâtiments

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-02	Avis de marché
2023-01-30	Informations complémentaires
2023-02-13	Avis d'attribution de marché
2023-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture de bâtiments
Numéro de référence: 22GPT10
Brève description:

la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc OPERA et l'esad. Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'epcc OPERA et l'esad, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte. Les travaux sont répartis en 2 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 0494933879 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-02 📅
Date limite de soumission: 2023-02-10 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-009715
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

- Voies de recours : article 9.2 rc. - notation et sous critères valeur technique : article 8.2 rc. - signature électronique : article 7.1 rc. - garantie de bon fonctionnement : article 8.3 RC et 16 ccap. - travaux d'urgence : article 7.1 CCAP

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'epcc OPERA et l'esad, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.

Les travaux sont répartis en 2 lots

Valeur totale estimée: 3 807 792 EUR 💰
Intitulé du lot: revêtements sols souples, faux plafonds, peintures
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Valeur estimée hors TVA: 705 755 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options: clauses de réexamen : article 20 du CCAP. Reconduction : article 7.2 du CCAP
Informations complémentaires:

- Voies de recours : article 9.2 rc.

- notation et sous critères valeur technique : article 8.2 rc.

- signature électronique : article 7.1 rc.

- garantie de bon fonctionnement : article 8.3 RC et 16 ccap.

- travaux d'urgence : article 7.1 CCAP

Intitulé du lot: lot no2 - serrurerie et métallerie
Numéro du lot: LOT 2
Valeur estimée hors TVA: 246 193 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole tpm / epcc opera / esad

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22gpt10
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole tpm
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 bd henri fabre
Code postal: 83000
Pays: Var 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_903728.html 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2026

- Notation et sous critères de la VT : art. 8.2 du rc.

- signature électronique : Art. 7.1 du rc.

- voies de recours : Art. 9.2 du rc.

- avance : Art. 10 du Ccap.

- Estimation annuel, tous lots confondus est de 951 948 euros HT, soit 3 807 792 euros HT pour 4 ans. Pour le lot no1, le montant estimatif annuel est de 705 755.00 euros (H.T.). Pour le lot no2, le montant estimatif annuel est de 246 193.00 euros (H.T.). : Art. 1.3 RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,

Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :

Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).

Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 005-009715 (2023-01-02)

Informations complémentaires (2023-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22GPT10 RECTIF2
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-071321
Se réfère à l'avis: 2023/S 005-009715
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2023/S 025-071321 (2023-01-30)

Avis d'attribution de marché (2023-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-104419
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

voies de recours : article 9.2 RC. - Notation et sous critères valeur technique : article 8.2 RC. - Signature électronique : article 7.1 RC. - Garantie de bon fonctionnement : article 8.3 RC et 16 CCAP. - Travaux d'urgence : article 7.1 CCAP

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: serrurerie et métallerie
Numéro du lot: 2
Description des options:

description des options : Clauses de réexamen : article 20 du CCAP. Reconduction : article 7.2 du CCAP

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: esadt pm et EPCC Opéra
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre Cs30536
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Contact
Point de contact: Métropole TPM

Référence
Informations complémentaires

conformément aux dispositions de l'article R.2185-1 du Code la Commande Publique, aux termes desquels " A tout moment, la procédure peut être déclarée sans suite. Dans ce cas, l'acheteur communique aux opérateurs économiques ayant participé à la procédure, dans les plus brefs délais, les raisons pour lesquelles il a décidé de ne pas attribuer le marché public ou de recommencer la procédure ".

La procédure est déclarer sans suite pour motif d'intérêt général et l'information est donnée aux candidats

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 494427930 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2023/S 035-104419 (2023-02-13)

Avis d'attribution de marché (2023-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23GPT02
Brève description:

relance après déclaration sans suite du marché 22gpt10 pour cause d'infructuosité la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc OPERA et l'esad. Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'epcc OPERA et l'esad, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte. Les travaux sont répartis en 2 lots

Valeur totale du marché: 10 400 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 494055507 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-571195
Numéro JO-S: 183

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

relance après déclaration sans suite du marché 22gpt10 pour cause d'infructuosité

Description des options: clauses de réexamen : article 20 du CCAP. Reconduction :article 7.2 du CCAP

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom: eurl msika d
Numéro d'enregistrement national: 41325507600023
Adresse postale: 27 RUE Jean Jaures
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 8 240 000 EUR 💰
Nom: spt Maritime et Industriel
Numéro d'enregistrement national: 39297912600027
Adresse postale: 258 chemin de la madrague Ville CS 10202
Commune postale: Marseille Cedex15
Code postal: 13344
Valeur totale du marché: 2 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23gpt02
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

le montant indiqué dans Valeur totale du marché, à savoir 10 400 000 euros HT, est le montant maximum tous lots confondus sur 4 ans.

Le montant indiqué dans Valeur totale de chaque lot est le montant maximum de chaque lot sur 4 ans.

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :

Lot 1 Minimum 206 000 euros HT - maximum 2 060 000 euros (H.T.).

Lot 2 Minimum 54 000 euros HT - maximum 540 000 euros (H.T.).

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Les lots 1 à 2 ont été signés le 05/07/2023 et notifiés le 21/07/2023

Source: OJS 2023/S 183-571195 (2023-09-18)

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