22gpt10 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commandes avec l'epcc Opéra et l'esad TPM

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc OPERA et l'esad.
Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'epcc OPERA et l'esad, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.
Les travaux sont répartis en 2 lots

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-02 Avis de marché
2023-01-30 Informations complémentaires
2023-02-13 Avis d'attribution de marché
2023-09-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 22gpt10
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494933879 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31756_903728.html 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: metropole tpm
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 bd henri fabre
Commune postale: Toulon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 83000
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Métropole

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22gpt10 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 807 792 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: revêtements sols souples, faux plafonds, peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole tpm / epcc opera / esad
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 705 755 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: clauses de réexamen : article 20 du CCAP. Reconduction : article 7.2 du CCAP
Description
Informations complémentaires:
“- Voies de recours : article 9.2 rc. - notation et sous critères valeur technique : article 8.2 rc. - signature électronique : article 7.1 rc. - garantie de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 - serrurerie et métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 2
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 246 193 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner une lettre de candidature précisant si...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - liste de références de travaux exécutés au...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-10 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-13 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires

“- Notation et sous critères de la VT : art. 8.2 du rc. - signature électronique : Art. 7.1 du rc. - voies de recours : Art. 9.2 du rc. - avance : Art. 10 du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 005-009715 (2023-01-02)
Informations complémentaires (2023-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22gpt10 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 005-009715

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-02-13 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-21 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 025-071321 (2023-01-30)
Avis d'attribution de marché (2023-02-13)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: esadt pm et EPCC Opéra
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre Cs30536
Personne de contact: Métropole TPM

Pouvoir adjudicateur
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Informations complémentaires:
“voies de recours : article 9.2 RC. - Notation et sous critères valeur technique : article 8.2 RC. - Signature électronique : article 7.1 RC. - Garantie de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: serrurerie et métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les options
Description des options:
“description des options : Clauses de réexamen : article 20 du CCAP. Reconduction : article 7.2 du CCAP”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 005-009715
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“conformément aux dispositions de l'article R.2185-1 du Code la Commande Publique, aux termes desquels " A tout moment, la procédure peut être déclarée sans...”    Afficher plus
Organe de révision
Téléphone: +33 494427930 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 484354554 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 035-104419 (2023-02-13)
Avis d'attribution de marché (2023-09-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 23gpt02
Téléphone: +33 494055507 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“23gpt02 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de...”    Afficher plus
Brève description:
“relance après déclaration sans suite du marché 22gpt10 pour cause d'infructuosité la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 400 000 💰
Informations sur les options
Description des options: clauses de réexamen : article 20 du CCAP. Reconduction :article 7.2 du CCAP

Attribution du marché
Numéro de contrat: 50RL23
Titre: revêtements sols souples, faux plafonds, peintures
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl msika d
Numéro d'enregistrement national: 41325507600023
Adresse postale: 27 RUE Jean Jaures
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 240 000 💰
Numéro de contrat: 51RL23
Titre: serrurerie, métallerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: spt Maritime et Industriel
Numéro d'enregistrement national: 39297912600027
Adresse postale: 258 chemin de la madrague Ville CS 10202
Commune postale: Marseille Cedex15
Code postal: 13344
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 160 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le montant indiqué dans Valeur totale du marché, à savoir 10 400 000 euros HT, est le montant maximum tous lots confondus sur 4 ans. Le montant indiqué dans...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 183-571195 (2023-09-18)