22gpt10 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commandes avec l'epcc Opéra et l'esad TPM
la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc OPERA et l'esad.
Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'epcc OPERA et l'esad, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.
Les travaux sont répartis en 2 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: metropole tpm
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 bd henri fabre
Commune postale: Toulon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 83000
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Métropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22gpt10 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de...”
Titre
22gpt10 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commandes avec l'epcc Opéra et l'esad TPM
22GPT10
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Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages...”
Brève description
la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc OPERA et l'esad.
Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'epcc OPERA et l'esad, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.
Les travaux sont répartis en 2 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 807 792 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements sols souples, faux plafonds, peintures
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole tpm / epcc opera / esad
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Description du marché
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 705 755 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: clauses de réexamen : article 20 du CCAP. Reconduction : article 7.2 du CCAP
Description
Informations complémentaires:
“- Voies de recours : article 9.2 rc.
- notation et sous critères valeur technique : article 8.2 rc.
- signature électronique : article 7.1 rc.
- garantie de...”
Informations complémentaires
- Voies de recours : article 9.2 rc.
- notation et sous critères valeur technique : article 8.2 rc.
- signature électronique : article 7.1 rc.
- garantie de bon fonctionnement : article 8.3 RC et 16 ccap.
- travaux d'urgence : article 7.1 CCAP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 - serrurerie et métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT 2
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 246 193 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
une lettre de candidature précisant si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - liste de références de travaux exécutés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires
“- Notation et sous critères de la VT : art. 8.2 du rc.
- signature électronique : Art. 7.1 du rc.
- voies de recours : Art. 9.2 du rc.
- avance : Art. 10 du...”
- Notation et sous critères de la VT : art. 8.2 du rc.
- signature électronique : Art. 7.1 du rc.
- voies de recours : Art. 9.2 du rc.
- avance : Art. 10 du Ccap.
- Estimation annuel, tous lots confondus est de 951 948 euros HT, soit 3 807 792 euros HT pour 4 ans. Pour le lot no1, le montant estimatif annuel est de 705 755.00 euros (H.T.). Pour le lot no2, le montant estimatif annuel est de 246 193.00 euros (H.T.). : Art. 1.3 RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :
Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).
Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
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Source: OJS 2023/S 005-009715 (2023-01-02)
Informations complémentaires (2023-01-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22gpt10 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de...”
Titre
22gpt10 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commandes avec l'epcc Opéra et l'esad TPM
22GPT10 RECTIF2
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 005-009715
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-02-13 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-21 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 025-071321 (2023-01-30)
Avis d'attribution de marché (2023-02-13) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: esadt pm et EPCC Opéra
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre Cs30536
Personne de contact: Métropole TPM
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Informations complémentaires:
“voies de recours : article 9.2 RC. - Notation et sous critères valeur technique : article 8.2 RC. - Signature électronique : article 7.1 RC. - Garantie de...”
Informations complémentaires
voies de recours : article 9.2 RC. - Notation et sous critères valeur technique : article 8.2 RC. - Signature électronique : article 7.1 RC. - Garantie de bon fonctionnement : article 8.3 RC et 16 CCAP. - Travaux d'urgence : article 7.1 CCAP
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: serrurerie et métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les options
Description des options:
“description des options : Clauses de réexamen : article 20 du CCAP. Reconduction : article 7.2 du CCAP”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 005-009715
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“conformément aux dispositions de l'article R.2185-1 du Code la Commande Publique, aux termes desquels " A tout moment, la procédure peut être déclarée sans...”
conformément aux dispositions de l'article R.2185-1 du Code la Commande Publique, aux termes desquels " A tout moment, la procédure peut être déclarée sans suite. Dans ce cas, l'acheteur communique aux opérateurs économiques ayant participé à la procédure, dans les plus brefs délais, les raisons pour lesquelles il a décidé de ne pas attribuer le marché public ou de recommencer la procédure ".
La procédure est déclarer sans suite pour motif d'intérêt général et l'information est donnée aux candidats
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: +33 494427930📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra).
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Source: OJS 2023/S 035-104419 (2023-02-13)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“23gpt02 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de...”
Titre
23gpt02 - ac bdc en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commandes avec l'epcc Opéra et l'esad TPM
23GPT02
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Brève description:
“relance après déclaration sans suite du marché 22gpt10 pour cause d'infructuosité
la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue...”
Brève description
relance après déclaration sans suite du marché 22gpt10 pour cause d'infructuosité
la présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande en vue de travaux d'entretien et de petites réparations dans les bâtiments et ouvrages divers gérés par la Métropole TPM, en groupement de commande avec l'epcc OPERA et l'esad.
Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'epcc OPERA et l'esad, conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique. La Métropole TPM est désignée en tant que coordonnateur du groupement. Le coordonnateur signe et notifie le marché. Chaque membre l'exécute pour son compte.
Les travaux sont répartis en 2 lots
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 400 000 💰
Informations sur les options
Description des options: clauses de réexamen : article 20 du CCAP. Reconduction :article 7.2 du CCAP
Attribution du marché
Numéro de contrat: 50RL23
Titre: revêtements sols souples, faux plafonds, peintures
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl msika d
Numéro d'enregistrement national: 41325507600023
Adresse postale: 27 RUE Jean Jaures
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 240 000 💰
Numéro de contrat: 51RL23
Titre: serrurerie, métallerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: spt Maritime et Industriel
Numéro d'enregistrement national: 39297912600027
Adresse postale: 258 chemin de la madrague Ville CS 10202
Commune postale: Marseille Cedex15
Code postal: 13344
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 160 000 💰
“le montant indiqué dans Valeur totale du marché, à savoir 10 400 000 euros HT, est le montant maximum tous lots confondus sur 4 ans.
Le montant indiqué dans...”
le montant indiqué dans Valeur totale du marché, à savoir 10 400 000 euros HT, est le montant maximum tous lots confondus sur 4 ans.
Le montant indiqué dans Valeur totale de chaque lot est le montant maximum de chaque lot sur 4 ans.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Lot 1 Minimum 206 000 euros HT - maximum 2 060 000 euros (H.T.).
Lot 2 Minimum 54 000 euros HT - maximum 540 000 euros (H.T.).
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Les lots 1 à 2 ont été signés le 05/07/2023 et notifiés le 21/07/2023
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Source: OJS 2023/S 183-571195 (2023-09-18)