2023e043

Ctre hospitalier unvt Grenoble

transports des cellules souches hématopoïétiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A+ Express Organes

Qui ?

• Ctre hospitalier unvt Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-13	Avis de marché
2023-07-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2023E043
Brève description: transports des cellules souches hématopoïétiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cs 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252216&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252216&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-24 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-163564
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

le montant estimatif est annuel et n'est pas contractuel. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum de 135 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Brève description: transport des cellules souches hématopoïétiques
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 18 juillet 2023. Le contrat peut être reconduit tacitement trois fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire ducontrat, enapplication de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des contrats ayantpour objet la réalisationde prestations similaires à celles qui lui seront confiées à l'issue de laprésente consultation et ce, dans le cadred'une procédure négociée sans publicité ni mise enconcurrence. (Cf. Article 1.2 du Rc)

Informations complémentaires:

le montant estimatif est annuel et n'est pas contractuel. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum de 135 000 euros (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252216&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252216&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: il s'agit d'un besoin récurrent relancé tous les 4 ans

les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade delacandidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupementdoit alorsobligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant lemandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au librechoix de celui-ci. Cependant, le pouvoiradjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, lemandataire soit solidaire des autres membres.si le groupement attributaire du contrat public est deforme différente, il peut se voir contraint d'assurer satransformation pour se conformer au souhaitdu pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.il est interdit aux candidats de présenterplusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ouplusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes duesau(x)titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, serontpayées dans undélai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes depaiementéquivalentes

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours :-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercédans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction ouvert auxconcurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique.-recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne Rhône Alpes Tour Swiss Life 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de verdun, F
Source: OJS 2023/S 055-163564 (2023-03-13)

Avis d'attribution de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90102.47 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-470860
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-163564
Numéro JO-S: 147

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 38
Prix (pondération): 57

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Nom: a+ express organes
Adresse postale: 2 imp louis blanc
Commune postale: Montataire
Code postal: 60160
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 90102.47 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 147-470860 (2023-07-28)

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