Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023e043
2023E043
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description: transports des cellules souches hématopoïétiques
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: transport des cellules souches hématopoïétiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 18 juillet 2023. Le contrat peut être reconduit tacitement trois fois, par périodes...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 18 juillet 2023. Le contrat peut être reconduit tacitement trois fois, par périodes successives de 1 an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans
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Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire ducontrat, enapplication de l'article R.2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire ducontrat, enapplication de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des contrats ayantpour objet la réalisationde prestations similaires à celles qui lui seront confiées à l'issue de laprésente consultation et ce, dans le cadred'une procédure négociée sans publicité ni mise enconcurrence. (Cf. Article 1.2 du Rc)
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Informations complémentaires:
“le montant estimatif est annuel et n'est pas contractuel. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum...”
Informations complémentaires
le montant estimatif est annuel et n'est pas contractuel. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum de 135 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: il s'agit d'un besoin récurrent relancé tous les 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade delacandidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement...”
les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade delacandidature. Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupementdoit alorsobligatoirement comporter un document de chacun des cotraitants habilitant lemandataire à le représenter.la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au librechoix de celui-ci. Cependant, le pouvoiradjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, lemandataire soit solidaire des autres membres.si le groupement attributaire du contrat public est deforme différente, il peut se voir contraint d'assurer satransformation pour se conformer au souhaitdu pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.il est interdit aux candidats de présenterplusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ouplusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.les sommes duesau(x)titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, serontpayées dans undélai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes depaiementéquivalentes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne Rhône Alpes Tour Swiss Life 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours :-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours :-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercédans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction ouvert auxconcurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle laconclusion du contrat est rendue publique.-recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de verdun, F
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 055-163564 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 90102.47 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 38
Prix (pondération): 57
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-163564
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023E043
Titre: transport des cellules souches hématopoïétiques
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: a+ express organes
Adresse postale: 2 imp louis blanc
Commune postale: Montataire
Code postal: 60160
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90102.47 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 147-470860 (2023-07-28)