2023-110 Accord Cadre pour l'acquisition et l'installation de lignes automatisées d'inspection filtrage avec EDC cabine de norme C3
Aéroports de la Côte d’Azur
Caractéristiques principales :
Le présent marché concerne le lancement d'un accord cadre pour la fourniture, l’installation et l’intégration de lignes automatisées d’inspection filtrage avec EDS cabine de norme C3 minimum.
Forme du marché : Unitaires
Décomposition en lots : Sans objet.
La présente consultation ne fait pas l’objet d’un découpage en lot séparé car cela serait de nature à rendre techniquement plus difficile et financièrement plus coûteuse l’exécution des prestations. L’objet du contrat ne permet pas l’identification de prestations distinctes.
Décomposition en tranches : Non
Prise en considération des variantes : Oui
Le délai de réception des offres était de 2023-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-07 | Avis de marché |
| 2024-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection
Numéro de référence: 2023-110
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de détection et d'analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Aeroports de la cote d’azur
Adresse postale: 19 Rue Costes et Bellonte, CS 63331
Code postal: 06206
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://achats.nice.aeroport.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@cote-azur.aeroport.fr 📧
URL des documents: https://achats.nice.aeroport.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-684165
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport Nice Côte d’Azur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet. S’il y lieu, les indications seront fournies au CCAP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département Achats
URL des documents: https://achats.nice.aeroport.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 Rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Adresse Internet: www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 217-684165 (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection
Numéro de référence: 2023-110
Brève description:
Caractéristiques principales :
Le présent marché concerne le lancement d'un accord cadre pour la fourniture, l’installation et l’intégration de lignes automatisées d’inspection filtrage avec EDS cabine de norme C3 minimum.
Forme du marché : Unitaires
Décomposition en lots : Sans objet.
La présente consultation ne fait pas l’objet d’un découpage en lot séparé car cela serait de nature à rendre techniquement plus difficile et financièrement plus coûteuse l’exécution des prestations. L’objet du contrat ne permet pas l’identification de prestations distinctes.
Décomposition en tranches : Non
Prise en considération des variantes : Oui
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de détection et d'analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Aeroports de la cote d’azur
Adresse postale: 19 Rue Costes et Bellonte, CS 63331
Code postal: 06206
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://achats.nice.aeroport.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@cote-azur.aeroport.fr 📧
URL des documents: https://achats.nice.aeroport.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-684165
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
MODALITES ADMINISTRATIVES :
Les candidats retenus seront informés de la disponibilité des dossiers de consultation à l’issue de la phase de sélection des candidatures.
Retrait du dossier :
Les dossiers devront être retirés sur notre plateforme AIR ACHATS après inscription gratuite sur
https://achats.nice.aeroport.fr/
Remise des candidatures :
Modalités d’ouverture : les séances d’ouverture des offres ne sont pas publiques.
Date/heure limites de réception des candidatures : 06/12/2023 à 12 heures, délai de rigueur
Lieux de dépôt des propositions :
Les dossiers devront être retirés sur notre plateforme AIR ACHATS après inscription gratuite sur
https://achats.nice.aeroport.fr/
Dématérialisation des procédures : la transmission des offres par voie électronique est obligatoire.
ATTENTION :
Conformément à l’article R2132-7 du code de la commande publique, la proposition doit obligatoirement être déposée de manière dématérialisée sur notre plateforme “AIR ACHATS”.
Vous pouvez disposer gratuitement d’un compte sur la plateforme “AIR ACHATS”: https://achats.nice.aeroport.fr/
Copie de sauvegarde (non obligatoire)
Une copie de sauvegarde peut être envoyée conformément aux dispositions de l’article R2132-11 du code susvisé, dans le délai prescrit pour le dépôt du pli initial :
Soit par voie postale :
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « copie de sauvegarde », le numéro et l’intitulé de la consultation et le nom du candidat auxquels elle se rapporte.
Cette copie doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres :
- Soit déposée contre remise de récépissé à AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR - Département Achats - Bâtiment B1 – 6ème étage- Accès par la rue Coste Bellonte - AEROPORT NICE COTE D’AZUR (Réception du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00)
- Soit adressée par voie postale : AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR – Bâtiment B1 – 6ème étage- Rue Coste Bellonte B.P 3331 – 06206 Nice Cedex 3.
Soit par voie électronique :
A l’adresse suivante avec en objet « COPIE DE SAUVEGARDE », suivi du numéro, de l’intitulé de la consultation et du nom du candidat auxquels elle se rapporte : marches@cote-azur.aeroport.fr
Présentation des candidatures :
· Les dossiers seront impérativement rédigés en langue française. Ils comporteront toutes les pièces listées ci-après.
· Les propositions devront impérativement être parvenues avant les dates et heures limites indiquées sur la plateforme “AIR ACHATS”.
PERSONNE A JOINDRE EN CAS DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS PAR MAIL :
achats@cote-azur.aeroport.fr ou directement sur la plateforme “AIR ACHATS” en vous connectant à votre compte.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Caractéristiques principales :
Le présent marché concerne le lancement d'un accord cadre pour la fourniture, l’installation et l’intégration de lignes automatisées d’inspection filtrage avec EDS cabine de norme C3 minimum.
Forme du marché : Unitaires
Décomposition en lots : Sans objet.
La présente consultation ne fait pas l’objet d’un découpage en lot séparé car cela serait de nature à rendre techniquement plus difficile et financièrement plus coûteuse l’exécution des prestations. L’objet du contrat ne permet pas l’identification de prestations distinctes.
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Décomposition en tranches : Non
Prise en considération des variantes : Oui
Brève description:
La durée/délai d’exécution du marché est fixé(e) à :
Pour la partie acquisition : la durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de notification du marché.
Le marché est reconductible éventuellement 7 fois par période d’un an. Les modalités de la reconduction seront indiquées à l’acte d’engagement.
Il est précisé que les marchés subséquents seront conclus pendant la durée de l’accord-cadre. Les marchés subséquents conclus durant la période de validité de l’accord-cadre peuvent être exécutés au-delà de cette période.
Pour la partie maintenance : la durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de notification du marché. Le marché est reconductible éventuellement 7 fois par période d’un an. Les modalités de la reconduction seront indiquées à l’acte d’engagement.
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Date prévisionnelle de début d’exécution du marché : Décembre 2024
Accord cadre mono attributaire.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport Nice Côte d’Azur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
CONDITIONS DE PARTICIPATION :
COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE (pour chacune des entreprises en cas de groupement) :
- La lettre de candidature (imprimé DC1, version disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics).
- La déclaration du candidat (imprimé DC2, version disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics) accompagnée des justificatifs demandés.
- Attestations d'assurances professionnelles en cours de validité.
- La fiche d’identité entreprise (document à compléter, disponible sur www.achats.nice.aeroport.fr).
- Le tableau récapitulatif des références récentes du candidat sur les 3 dernières années (document à compléter, disponible sur https://achats.nice.aeroport.fr/). Les candidats devront disposer d’un niveau d’expérience suffisant, démontré par des références adéquates indiquant le nom des aéroports au sein desquels de lignes similaires sont en exploitation (nombre de lignes, référence machine, ligne de convoyage, type de multiplexage si existant…),
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- Une note présentant l’entreprise (chiffre d’affaires, historique, activités principales de l’entreprise, effectif, organigramme…),
- Une note présentant l’organisation de la maintenance en tenant des contraintes aéroportuaires et des délais d’intervention exigés inférieurs à 2 heures. Le lieu de l’agence intervenante devra être précisé.
- Une note sur la prise en compte de la Qualité, de la Sécurité et de l’Environnement,
- Les machines devront obligatoirement être certifiées par le STAC au moment de la candidature du marché. Par conséquent, il est demandé au prestataire de fournir au stade de cet appel à candidatures, la fiche technique de la ou des machines et le certificat STAC associé.
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DOCUMENT UNIQUE DE MARCHE EUROPÉEN (DUME) :
Selon les dispositions de l’article R2143-4 du code susvisé, l’Aéroports de la Côte d’Azur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des déclarations sur l’honneur et des renseignements mentionnés à l’article R2143-3 du code.
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Dans ce cas, il est précisé que Aéroports de la Côte d’Azur n’autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu’ils disposent de l’aptitude et des capacités requises sans fournir d’informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.
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CRITÈRES DE JUGEMENT DES CANDIDATURES :
Selon les documents demandés ci-dessus et conformément aux dispositions suscitées du code de la commande publique, seules les candidatures présentant des garanties techniques – financières – professionnelles suffisantes seront retenues.
Les niveaux de capacités humaines et techniques doivent être liés et proportionnés à l’objet du marché.
CRITÈRES DE JUGEMENT DES OFFRES PRESENTEES PAR LES CANDIDATS SÉLECTIONNES :
Le marché sera attribué à l’offre économiquement la plus avantageuse sur la base des critères détaillés dans la lettre de consultation transmise aux candidats sélectionnés.
Dépôts et garanties exigés: sans objet. S’il y lieu, les indications seront fournies au CCAP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement : Le paiement s’effectuera par virement bancaire selon les modalités fixées au CCAP
Modalités de financement : ressources propres
Conditions d'exécution du contrat:
PROCEDURE :
Mode de passation : Marché soumis aux dispositions des articles L2124-3, R2124-1, R2124-4, R2142-1 à R2142-27, R2161-21 à R2161-23, R2162-4-2° et R2162-13, du code de la commande publique.
Nombre maximum de candidats autorisés à présenter une offre : sans objet.
Publications antérieures relatives à la même consultation : néant
L’accord-cadre est passé sans minimum, et est encadré par un montant maximum de 20 300 000.00 € HT (hors maintenance), pour toute la durée de l’accord-cadre, toutes reconductions comprises.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département Achats
URL des documents: https://achats.nice.aeroport.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
MODALITES ADMINISTRATIVES :
Les candidats retenus seront informés de la disponibilité des dossiers de consultation à l’issue de la phase de sélection des candidatures.
Retrait du dossier :
Les dossiers devront être retirés sur notre plateforme AIR ACHATS après inscription gratuite sur
Remise des candidatures :
Modalités d’ouverture : les séances d’ouverture des offres ne sont pas publiques.
Date/heure limites de réception des candidatures : 06/12/2023 à 12 heures, délai de rigueur
Lieux de dépôt des propositions :
Dématérialisation des procédures : la transmission des offres par voie électronique est obligatoire.
ATTENTION :
Conformément à l’article R2132-7 du code de la commande publique, la proposition doit obligatoirement être déposée de manière dématérialisée sur notre plateforme “AIR ACHATS”.
Vous pouvez disposer gratuitement d’un compte sur la plateforme “AIR ACHATS”: https://achats.nice.aeroport.fr/
Copie de sauvegarde (non obligatoire)
Une copie de sauvegarde peut être envoyée conformément aux dispositions de l’article R2132-11 du code susvisé, dans le délai prescrit pour le dépôt du pli initial :
Soit par voie postale :
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « copie de sauvegarde », le numéro et l’intitulé de la consultation et le nom du candidat auxquels elle se rapporte.
Cette copie doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres :
- Soit déposée contre remise de récépissé à AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR - Département Achats - Bâtiment B1 – 6ème étage- Accès par la rue Coste Bellonte - AEROPORT NICE COTE D’AZUR (Réception du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00)
- Soit adressée par voie postale : AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR – Bâtiment B1 – 6ème étage- Rue Coste Bellonte B.P 3331 – 06206 Nice Cedex 3.
Soit par voie électronique :
A l’adresse suivante avec en objet « COPIE DE SAUVEGARDE », suivi du numéro, de l’intitulé de la consultation et du nom du candidat auxquels elle se rapporte : marches@cote-azur.aeroport.fr
Présentation des candidatures :
· Les dossiers seront impérativement rédigés en langue française. Ils comporteront toutes les pièces listées ci-après.
· Les propositions devront impérativement être parvenues avant les dates et heures limites indiquées sur la plateforme “AIR ACHATS”.
PERSONNE A JOINDRE EN CAS DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS PAR MAIL :
achats@cote-azur.aeroport.fr ou directement sur la plateforme “AIR ACHATS” en vous connectant à votre compte.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 Rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Adresse Internet: www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le Président du Tribunal Judiciaire de Marseille peut être saisi, en référé, des recours prévus par l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 217-684165 (2023-11-07)
Avis d'attribution de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023-110 AC acquisition et l'installation de lignes automatisées d'inspection filtrage avec EDC cabine de norme C3
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de détection 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Appareils de détection et d'analyse
📦
Adresse postale: Aéroport Nice Côte d’Azur
Code postal: 06000
Ville: nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aeroports de la cote d’azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Rue Costes et Bellonte, CS 63331
Code postal: 06206
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département Achats
Courrier électronique: marches@cote-azur.aeroport.fr 📧
Téléphone: 0493213066 📞
URL: https://achats.nice.aeroport.fr/ 🌏
Activité principale
Activités aéroportuaires
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023-110 AC acquisition et l'installation de lignes automatisées d'inspection filtrage avec EDC cabine de norme C3
Numéro de référence:
2023-110
Brève description:
Caractéristiques principales : Le présent marché concerne le lancement d'un accord cadre pour la fourniture, l’installation et l’intégration de lignes automatisées d’inspection filtrage avec EDS cabine de norme C3 minimum. Forme du marché : Unitaires Décomposition en lots : Sans objet. La présente consultation ne fait pas l’objet d’un découpage en lot séparé car cela serait de nature à rendre techniquement plus difficile et financièrement plus coûteuse l’exécution des prestations. L’objet du contrat ne permet pas l’identification de prestations distinctes. Décomposition en tranches : Non Prise en considération des variantes : Oui
Afficher plus
Produits/services: Appareils de détection 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description
Description du marché:
La durée/délai d’exécution du marché est fixé(e) à : Pour la partie acquisition : la durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de notification du marché. Le marché est reconductible éventuellement 7 fois par période d’un an. Les modalités de la reconduction seront indiquées à l’acte d’engagement. Il est précisé que les marchés subséquents seront conclus pendant la durée de l’accord-cadre. Les marchés subséquents conclus durant la période de validité de l’accord-cadre peuvent être exécutés au-delà de cette période. Pour la partie maintenance : la durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de notification du marché. Le marché est reconductible éventuellement 7 fois par période d’un an. Les modalités de la reconduction seront indiquées à l’acte d’engagement. Date prévisionnelle de début d’exécution du marché : Décembre 2024 Accord cadre mono attributaire.
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Adresse postale: Aéroport Nice Côte d’Azur
Code postal: 06000
Ville: nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aeroports de la cote d’azur
Numéro d'enregistrement national:
49347948900020
Adresse postale: 19 Rue Costes et Bellonte, CS 63331
Code postal: 06206
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département Achats
Courrier électronique: marches@cote-azur.aeroport.fr 📧
Téléphone: 0493213066 📞
URL: https://achats.nice.aeroport.fr/ 🌏
Activité principale
Activités aéroportuaires
Informations complémentaires
Informations complémentaires
MODALITES ADMINISTRATIVES : Les candidats retenus seront informés de la disponibilité des dossiers de consultation à l’issue de la phase de sélection des candidatures. Retrait du dossier : Les dossiers devront être retirés sur notre plateforme AIR ACHATS après inscription gratuite sur https://achats.nice.aeroport.fr/ Remise des candidatures : Modalités d’ouverture : les séances d’ouverture des offres ne sont pas publiques. Date/heure limites de réception des candidatures : 06/12/2023 à 12 heures, délai de rigueur Lieux de dépôt des propositions : Les dossiers devront être retirés sur notre plateforme AIR ACHATS après inscription gratuite sur https://achats.nice.aeroport.fr/ Dématérialisation des procédures : la transmission des offres par voie électronique est obligatoire. ATTENTION : Conformément à l’article R2132-7 du code de la commande publique, la proposition doit obligatoirement être déposée de manière dématérialisée sur notre plateforme “AIR ACHATS”. Vous pouvez disposer gratuitement d’un compte sur la plateforme “AIR ACHATS”: https://achats.nice.aeroport.fr/ Copie de sauvegarde (non obligatoire) Une copie de sauvegarde peut être envoyée conformément aux dispositions de l’article R2132-11 du code susvisé, dans le délai prescrit pour le dépôt du pli initial : Soit par voie postale : La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « copie de sauvegarde », le numéro et l’intitulé de la consultation et le nom du candidat auxquels elle se rapporte. Cette copie doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres : - Soit déposée contre remise de récépissé à AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR - Département Achats - Bâtiment B1 – 6ème étage- Accès par la rue Coste Bellonte - AEROPORT NICE COTE D’AZUR (Réception du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00) - Soit adressée par voie postale : AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR – Bâtiment B1 – 6ème étage- Rue Coste Bellonte B.P 3331 – 06206 Nice Cedex 3. Soit par voie électronique : A l’adresse suivante avec en objet « COPIE DE SAUVEGARDE », suivi du numéro, de l’intitulé de la consultation et du nom du candidat auxquels elle se rapporte : marches@cote-azur.aeroport.fr Présentation des candidatures : · Les dossiers seront impérativement rédigés en langue française. Ils comporteront toutes les pièces listées ci-après. · Les propositions devront impérativement être parvenues avant les dates et heures limites indiquées sur la plateforme “AIR ACHATS”. PERSONNE A JOINDRE EN CAS DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS PAR MAIL : achats@cote-azur.aeroport.fr ou directement sur la plateforme “AIR ACHATS” en vous connectant à votre compte.
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
17130111200776
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le Président du Tribunal Judiciaire de Marseille peut être saisi, en référé, des recours prévus par l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.
Source: OJS 2024/S 110-338542 (2024-06-06)
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