il s'agit d'un accord cadre à bons de commande concernant de la fourniture d'eau gélifiée en pot pour les adhérents du Gcs Pharma Hauts de France.Cet accord cadre n'est pas alloti, il est en mono attribution et conclu sans minimum et avec un maximum en quantité.Le coût prévisionnel annuel Ht est estimé à 249 707 euros. Il est calculé sur la base des quantités prévisionnelles annuelles des adhérents au Gcs Pharma, les prix unitaires moyens Ht connus à ce jour des adhérents et sur la durée totale du marché reconduction incluse, soit 4 ans. ( 998 828 euros Ht)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023-079 - fourniture de produits diététiques et de nutrition orale pour le Gcs Pharma Hauts de France - eau gélifiée en pot individuel-
2023-079”
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande concernant de la fourniture d'eau gélifiée en pot pour les adhérents du Gcs Pharma Hauts de France.Cet accord...”
Brève description
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande concernant de la fourniture d'eau gélifiée en pot pour les adhérents du Gcs Pharma Hauts de France.Cet accord cadre n'est pas alloti, il est en mono attribution et conclu sans minimum et avec un maximum en quantité.Le coût prévisionnel annuel Ht est estimé à 249 707 euros. Il est calculé sur la base des quantités prévisionnelles annuelles des adhérents au Gcs Pharma, les prix unitaires moyens Ht connus à ce jour des adhérents et sur la durée totale du marché reconduction incluse, soit 4 ans. ( 998 828 euros Ht)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 998 228 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande concernant de la fourniture d'eau gélifiée en pot pour les adhérents du Gcs Pharma Hauts de France.Cet accord...”
Description du marché
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande concernant de la fourniture d'eau gélifiée en pot pour les adhérents du Gcs Pharma Hauts de France.Cet accord cadre n'est pas alloti, il est en mono attribution et conclu sans minimum et avec un maximum en quantité.Le coût prévisionnel annuel Ht est estimé à 249 707 euros. Il est calculé sur la base des quantités prévisionnelles annuelles des adhérents au Gcs Pharma, les prix unitaires moyens Ht connus à ce jour des adhérents et sur la durée totale du marché reconduction incluse, soit 4 ans. ( 998 828 euros Ht)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Dd,qualité présence com,qualité livraison,gestion rupture stocks
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 998 228 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale du 01/10/2023 au 30/09/2025reconduction tacite: 1 x 2 ans, du 01/10/2025 au 30/09/2027” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: les documents à produire sont listés dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: les documents à produire sont listés dans le règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: les documents à produire sont listés dans le règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 122-385264 (2023-06-23)
Avis d'attribution de marché (2023-12-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 811 014 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 122-385264
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 235041
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Angevine Des Aides Culinaires
Adresse postale: 6 Rue De L''Europe
Commune postale: Maulevrier
Code postal: 49360
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405 507 💰
“valeur totale Ht du marché = Valeur totale Ht annuelle basée sur les quantités annuelles estimatives des adhérents x 4 ans (période initiale du marché du...”
valeur totale Ht du marché = Valeur totale Ht annuelle basée sur les quantités annuelles estimatives des adhérents x 4 ans (période initiale du marché du 01.10.2023 au 30.09.2025 + une reconduction tacite de 2 ans). Ce montant ne tient pas compte des quantités maximales mentionnées dans le dossier de consultation.Montant Ht du marché = Valeur totale Ht annuelle basée sur les quantités annuelles estimatives des adhérents x 2 ans (période initiale du marché du 01.10.2023 au 30.09.2025). Ce montant ne tient pas compte des quantités maximales mentionnées dans le dossier de consultation
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Source: OJS 2023/S 235-739286 (2023-12-01)