2023-060 Contrat de maintenance des ascenseurs et des escalators d’Aéroports de la Côte d’Azur

Aéroports de la Côte d’Azur

Caractéristiques principales :
Le présent marché concerne la maintenance des ascenseurs et appareils élévateurs ainsi que des escalators et travelators dans les terminaux des Aéroports de la Côte d’Azur.
Forme du marché : forfaitaire et unitaire
Décomposition en lots et/ou en tranches : oui
Lot n°1 : Maintenance des ascenseurs et appareils élévateurs
Lot n°2 : Maintenance des escalators et travelators
Les candidats peuvent soumissionner à un, plusieurs ou l’ensemble des lots.
Prise en considération des variantes : NON
La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de notification du marché reconductible éventuellement 3 fois par période d’un an. Les modalités de la reconduction sont indiquées à l’acte d’engagement transmis aux candidats sélectionnés.
Date prévisionnelle de début d’exécution du marché : 01/01/2024
Classification CPV :
- 50750000-7 Services d’entretien d’ascenseurs
- 50740000-4 Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-20 Avis de marché
2024-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: 2023-060 MEQ
Brève description:
Caractéristiques principales : Le présent marché concerne la maintenance des ascenseurs et appareils élévateurs ainsi que des escalators et travelators dans les terminaux des Aéroports de la Côte d’Azur. Forme du marché : forfaitaire et unitaire Décomposition en lots et/ou en tranches : oui Lot n°1 : Maintenance des ascenseurs et appareils élévateurs Lot n°2 : Maintenance des escalators et travelators Les candidats peuvent soumissionner à un, plusieurs ou l’ensemble des lots. Prise en considération des variantes : NON La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de notification du marché reconductible éventuellement 3 fois par période d’un an. Les modalités de la reconduction sont indiquées à l’acte d’engagement transmis aux candidats sélectionnés. Date prévisionnelle de début d’exécution du marché : 01/01/2024 Classification CPV : - 50750000-7 Services d’entretien d’ascenseurs - 50740000-4 Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Aeroports de la cote d’azur
Adresse postale: 19 Rue Costes et Bellonte, CS 63331
Code postal: 06206
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://achats.nice.aeroport.fr 🌏
Courrier électronique: achats@cote-azur.aeroport.fr 📧
URL des documents: https://achats.nice.aeroport.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-245871
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
PERSONNE A JOINDRE EN CAS DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS PAR MAIL : achats@cote-azur.aeroport.fr ou directement sur la plateforme “AIR ACHATS” en vous connectant à votre compte.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Caractéristiques principales :
Le présent marché concerne la maintenance des ascenseurs et appareils élévateurs ainsi que des escalators et travelators dans les terminaux des Aéroports de la Côte d’Azur.
Forme du marché : forfaitaire et unitaire
Décomposition en lots et/ou en tranches : oui
Lot n°1 : Maintenance des ascenseurs et appareils élévateurs
Lot n°2 : Maintenance des escalators et travelators
Les candidats peuvent soumissionner à un, plusieurs ou l’ensemble des lots.
Prise en considération des variantes : NON
La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de notification du marché reconductible éventuellement 3 fois par période d’un an. Les modalités de la reconduction sont indiquées à l’acte d’engagement transmis aux candidats sélectionnés.
Date prévisionnelle de début d’exécution du marché : 01/01/2024
Classification CPV :
- 50750000-7 Services d’entretien d’ascenseurs
- 50740000-4 Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des ascenseurs et appareils élévateurs
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Maintenance des escalators et travelators
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroports de la Côte d’Azur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
CRITERES DE JUGEMENT DES CANDIDATURES :
Selon les documents demandés ci-dessus et conformément aux dispositions suscitées du code de la commande publique, seules les candidatures présentant des garanties techniques – financières – professionnelles suffisantes seront retenues.
Les niveaux de capacités humaines et techniques doivent être liés et proportionnés à l’objet du marché.
CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES PRESENTEES PAR LES CANDIDATS SELECTIONNES :
Le marché sera attribué à l’offre économiquement la plus avantageuse sur la base des critères détaillés dans la lettre de consultation transmise aux candidats sélectionnés.
PROCEDURE :
Mode de passation : Marché soumis aux dispositions des articles L2124-3, R2124-1, R2124-4, R2142-1 à R2142-27, R2161-21 à R2161-23, R2162-13 du code de la commande publique.
Nombre maximum de candidats autorisés à présenter une offre : sans objet.
Publications antérieures relatives à la même consultation : néant.
MODALITES ADMINISTRATIVES :
Les candidats retenus seront informés de la disponibilité des dossiers de consultation à l’issue de la phase de sélection des candidatures.
Retrait du dossier de candidature :
Les dossiers devront être retirés sur notre plateforme AIR ACHATS après inscription gratuite sur
Remise des candidatures :
Modalités d’ouverture : les séances d’ouverture des offres ne sont pas publiques.
Date/heure limites de réception des candidatures : lundi 22 mai 2023 à 12 heures, délai de rigueur.
Lieux de dépôt des propositions :
Dématérialisation des procédures : la transmission des offres par voie électronique est obligatoire.
ATTENTION:
Conformément à l’article R2132-7 du code de la commande publique, la proposition doit obligatoirement être déposée de manière dématérialisée sur notre plateforme “AIR ACHATS”.
Vous pouvez disposer gratuitement d’un compte sur la plateforme “AIR ACHATS”: https://achats.nice.aeroport.fr/
Copie de sauvegarde (non obligatoire)
Une copie de sauvegarde peut être envoyée conformément aux dispositions de l’article R2132-11 du code susvisé, dans le délai prescrit pour le dépôt du pli initial :
Soit par voie postale :
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « copie de sauvegarde », le numéro et l’intitulé de la consultation et le nom du candidat auxquels elle se rapporte.
Cette copie doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres :
- Soit déposée contre remise de récépissé à AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR - Département Achats - Bâtiment B1 – 6ème étage- Accès par la rue Coste Bellonte - AEROPORT NICE COTE D’AZUR (Réception du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00)
- Soit adressée par voie postale : AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR – Bâtiment B1 – 6ème étage- Rue Coste Bellonte B.P 3331 – 06206 Nice Cedex 3.
Soit par voie électronique :
A l’adresse suivante avec en objet « COPIE DE SAUVEGARDE », suivi du numéro, de l’intitulé de la consultation et du nom du candidat auxquels elle se rapporte : marches@cote-azur.aeroport.fr
Présentation des candidatures :
· Les dossiers seront impérativement rédigés en langue française. Ils comporteront toutes les pièces listées ci-après.
· Les propositions devront impérativement être parvenues avant les dates et heures limites indiquées sur la plateforme “AIR ACHATS”.
Situation économique et financière:
RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE – ECONOMIQUE – FINANCIER :
Cautionnement et garanties exigées : s/o
Modalités de paiement : Le paiement s’effectuera par virement bancaire selon les modalités fixées au CCAP.
Modalités de financement : ressources propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement : Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
CONDITIONS DE PARTICIPATION :
COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE (pour chacune des entreprises en cas de groupement) :
6.1 - La lettre de candidature (imprimé DC1, version disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics).
6.2 - La déclaration du candidat (imprimé DC2, version disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics) accompagnée des justificatifs demandés.
6.3 - Attestations d'assurances professionnelles en cours de validité.
6.4 - La fiche d’identité entreprise (document à compléter, disponible sur www.achats.nice.aeroport.fr).
6.5 - Le tableau récapitulatif des références récentes du candidat sur les 3 dernières années (document à compléter, disponible sur https://achats.nice.aeroport.fr/). Les candidats devront disposer d’un niveau d’expérience suffisant, démontré par des références adéquates.
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6.6 Qualifications professionnelles / Compétences (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen). Document à compléter, disponible sur https://achats.nice.aeroport.fr/.
Qualifications de l’équipe dédiée au marché et organisation (organigramme, CV, note détaillée…)
6.7 Capacités techniques (pour chacun des lots) :
- Moyens humains (effectifs, organigramme) ainsi qu’une note sur la formation des équipes (comment sont-ils formés, comment est gérée la formation, quelle part du CA ou de la masse salariale est consacrée à la formation).
- Moyens techniques : maîtrise des interventions et approvisionnement de pièces sur appareils multimarques,
6.8 Démarche Qualité, Sécurité, Environnement :
- Système de management certifié (ex : ISO 9001,…)
- Note sur la prise en compte de la Qualité, de la Sécurité et de l’Environnement (ISO 14001, Etc.).
DOCUMENT UNIQUE DE MARCHE EUROPEEN (DUME) :
Selon les dispositions de l’article R2143-4 du code susvisé, Aéroports de la Côte d’Azur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des déclarations sur l’honneur et des renseignements mentionnés à l’article R2143-3 du code.
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Dans ce cas, il est précisé que Aéroports de la Côte d’Azur n’autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu’ils disposent de l’aptitude et des capacités requises sans fournir d’informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département Achats
URL des documents: https://achats.nice.aeroport.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
PERSONNE A JOINDRE EN CAS DE DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS PAR MAIL :
achats@cote-azur.aeroport.fr ou directement sur la plateforme “AIR ACHATS” en vous connectant à votre compte.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 Rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Adresse Internet: www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le Président du Tribunal Judiciaire de Marseille peut être saisi, en référé, des recours prévus par l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.
Source: OJS 2023/S 081-245871 (2023-04-20)
Avis d'attribution de marché (2024-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009242
Se réfère à l'avis: 2023/S 081-245871
Numéro JO-S: 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Source: OJS 2024/S 005-009242 (2024-01-03)