zac saulnier - saint denis : Travaux d'aménagement des plateformes opérationnelles mises à disposition pour 2024
Métropole du Grand Paris
le présent marché vise à la réalisation de l'ensemble des travaux d'aménagement de la ZAC Plaine Saulnier (VRD, plantations et construction d'un kiosque et de mobilier urbain à partir de matériaux de réemploi) en vue de la mise à disposition du site pour l'organisation d'un événement à l'été 2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • COLAS
- • Eurovia
- • GEO TP
- • Marcel Vilette
- • Multiclo
- • Prunevieille
- • Terideal Mabillon
- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-13 | Avis de marché |
| 2022-05-17 | Informations complémentaires |
| 2022-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 027_AOO_DAM_2022
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole du grand paris
Adresse postale: 15 avenue Pierre Mendes France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.metropolegrandparis.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@metropolegrandparis.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=807195&orgAcronyme=d7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=807195&orgAcronyme=d7x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-13 📅
Date limite de soumission: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-197756
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
cette date est prévisionnelle
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: vrd
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: plantations
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Intitulé du lot: construction d'un kiosque et de mobilier à partir de matériaux de réemploi
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: cette date est prévisionnelle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Planning
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=807195&orgAcronyme=d7x 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 075-197756 (2022-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 027_AOO_DAM_2022
Brève description:
le présent marché vise à la réalisation de l'ensemble des travaux d'aménagement de la ZAC Plaine Saulnier (VRD, plantations et construction d'un kiosque et de mobilier urbain à partir de matériaux de réemploi) en vue de la mise à disposition du site pour l'organisation d'un événement à l'été 2024
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole du grand paris
Adresse postale: 15 avenue Pierre Mendes France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.metropolegrandparis.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@metropolegrandparis.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=807195&orgAcronyme=d7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=807195&orgAcronyme=d7x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-13 📅
Date limite de soumission: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-197756
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
cette date est prévisionnelle
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: vrd
Numéro du lot: 1
Brève description:
ce lot concerne les travaux de voirie et réseaux divers nécessaires à la réalisation des plateformes opérationnelles
Durée de l'accord: 33 mois Description des options:
la Métropole se réserve le droit de recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.Lorsqu'un tel marché public est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés publics peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.L'accord-cadre est décomposé en tranches : - tranche ferme : Principaux travaux de VRD (terrassements, réseaux, voiries...) - trache optionnelle no1 : Raccordement au chauffage urbain du bassin d'échauffement du Centre Aquatique Olympique- tranche optionnelle no2 : Remise en état du site Il est prévu une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) obligatoire définie dans le CCTP, dans le cadre de la tranche ferme, qui concerne l'ajout de points de branchement AEP spécifiques Organisateur 2024. Le chiffrage de cette PSE est imposé. L'Absence de cette PSE dans l'offre du candidat rend cette dernière irrégulière
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Numéro du lot: 2
Brève description:
ce lot concerne la réalisation de l?ensemble des travaux de plantations du site en vue d?une mise à disposition pour 2024. Il inclue des prestations d?entretien sur une durée de 30 mois à compter de la date du constat d?exécution des prestations végétales du lot
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Description des options:
la Métropole se réserve le droit de recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.Lorsqu'un tel marché public est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés publics peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial
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Numéro du lot: 3
Brève description:
ce lot concerne la construction d'un kiosque et de mobilier urbain notamment à partir de matériaux issus de la déconstruction du site de la ZAC Plaine Saulnier
Durée de l'accord: 32 mois Description des options:
la Métropole se réserve le droit de recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.Lorsqu'un tel marché public est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés publics peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.Le marché est décomposé en tranches : - tranche ferme : Construction d'un kiosque et de mobilier à partir de matériaux de réemploi- tranche optionnelle no1 : Déplacement du kiosque à l'issue de l'événement de l'été 2024 en dehors du site
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat devra transmettre les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : - une lettre de candidature et le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1 fourni par la métropole) ; - le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature...) ; - la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; - une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par la métropole) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L. 2141-5 du code de la commande publique
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou, le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels : le candidat complétera la feuille no2 du cadre de réponse des références
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinatairepublic ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique : le candidat complétera la feuille no1 du cadre de réponse des références. Pour le lot 1, les références ne devront concerner que des opérations d'une surface minimale de 6 hectares.Les candidats devront fournir les qualifications décrites dans le Règlement de la Consultation (ou équivalent)
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Conditions d'exécution du contrat:
une clause sociale (clause sociale d'insertion et réservation d'une part de l'exécution du contrat à des Tpe/Pme) et une clause environnementale sont respectivement intégrées aux articles 9.2 et 10 du CCAP
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: cette date est prévisionnelle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Planning
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=807195&orgAcronyme=d7x 🌏
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est décomposée en 3 lots distincts : lot 1 : traité à prix mixtes (une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commandes dans les limites financières suivantes : sans montant minimum et avec un montant maximum de 655 000 euro(s) (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre) / lot 2 : traité à prix unitaires dans les limites financières suivantes : sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 270 000 euro(s) (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre / lot 3 : traité à prix global et forfaitaire. Le lot 1 est décomposé en tranches : tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Le lot 3 est décomposé en tranches : tranche ferme et une tranche optionnelle. Une variante facultative est prévue dans le lot 1. Les candidats devront répondre à l'offre de base obligatoirement, sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière. Une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) est prévu dans le lot 1. Le chiffrage de cette PSE estimposé. L'Absence de cette PSE dans l'offre du candidat rend cette dernière irrégulière. La visite du site est obligatoire sous peine de rejet de l'offre du soumissionnaire.Le pouvoir adjudicateur a d'ores et déjà fixé les dates suivantes pour les visites du site le 28/04/2022, le 29/04/2022, le 02/05/2022, le 03/05/2022 et le 04/05/2022 soit 5 visites à l'horaire prévu à 9h00 du matin pour chacune de ces dates, pour un rendez-vous à la ZAC Plaine Saulnier - 67 Boulevard Anatole France - 93200 Saint Denis. En tout état de cause, aucune visite ne pourra avoir lieu après le 04/05/2022. Le candidat doit convenir d'un rendez-vous par courriel au plus tard 3 jours avant la date souhaitée pour la visite.Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Critères de jugement des offres propres à chaque lot et décrits dans le règlement de la consultation. Concernant les modalités de retrait et dépôt des dossiers : se référer au règlement de consultation. Modalités de financement : budget propre de la Métropole et par un financement potentiel du COJOP Paris 2024 (offre de concours). Modalités de paiement : cf. Règlement de consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles l.551-13 à l.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 075-197756 (2022-04-13)
Informations complémentaires (2022-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-267847
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-197756
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2022/S 098-267847 (2022-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-267847
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-197756
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2022/S 098-267847 (2022-05-17)
Avis d'attribution de marché (2022-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13073812.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-28 📅
Date de publication: 2022-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 147-419661
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-07 📅
Nom: colas
Adresse postale: 15,19 rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.colas.com/fr 🌏
Nom: géo TP
Adresse postale: 5, rue Camille Decauville
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.geo-tp.com/ 🌏
Nom: multiclo
Adresse postale: rue Léo Lagrange
Commune postale: Saint-Marcel
Code postal: 27950
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: https://www.multiclo.fr 🌏
Nom: prunevieille
Adresse postale: 22 Rue des Ursulines
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://prunevieille.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 11803812.90 EUR 💰
Nom: marcel vilette
Adresse postale: 62 avenue du vieux Chemin de Saint Denis
Adresse Internet: http://www.marcel-villette.com/ 🌏
Nom: eurovia
Adresse postale: 1 rue de l'ecluse des Vertus ZAC des Marcreux
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr/ 🌏
Nom: terideal mabillon
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Adresse Internet: https://www.terideal.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 270 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
Source: OJS 2022/S 147-419661 (2022-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13073812.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-28 📅
Date de publication: 2022-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 147-419661
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
la Métropole se réserve le droit de recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.Lorsqu'un tel marché public est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés publics peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.L'accord-cadre est décomposé en tranches : - tranche ferme : Principaux travaux de VRD (terrassements, réseaux, voiries...) - trache optionnelle no1 : Raccordement au chauffage urbain du bassin d'échauffement du Centre Aquatique Olympique- tranche optionnelle no2 : Remise en état du site Il est prévu une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) obligatoire définie dans le CCTP, dans le cadre de la tranche ferme, qui concerne l'ajout de points de branchement AEP spécifiques Organisateur 2024
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-07 📅
Nom: colas
Adresse postale: 15,19 rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.colas.com/fr 🌏
Nom: géo TP
Adresse postale: 5, rue Camille Decauville
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.geo-tp.com/ 🌏
Nom: multiclo
Adresse postale: rue Léo Lagrange
Commune postale: Saint-Marcel
Code postal: 27950
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: https://www.multiclo.fr 🌏
Nom: prunevieille
Adresse postale: 22 Rue des Ursulines
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://prunevieille.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 11803812.90 EUR 💰
Nom: marcel vilette
Adresse postale: 62 avenue du vieux Chemin de Saint Denis
Adresse Internet: http://www.marcel-villette.com/ 🌏
Nom: eurovia
Adresse postale: 1 rue de l'ecluse des Vertus ZAC des Marcreux
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr/ 🌏
Nom: terideal mabillon
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Adresse Internet: https://www.terideal.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 270 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
Source: OJS 2022/S 147-419661 (2022-07-28)
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