Description du marché
En part ferme, le Titulaire a en charge pour les installations concernées :
- Les prestations de Vérification d’Etalonnage (VE) sur le matériel fixe et les balises aérosols des installations CEA gérées par un Chef d’Installation ou un RCI CEA. Sont concernés 1 235 appareils répartis sur 20 installations. Ces prestations incluent notamment :
o Les vérifications périodiques d’étalonnage (VPE). Ces VPE sont incluses dans le montant forfaitaire du marché à hauteur de 2 052 VPE sur la durée maximale du marché.
Les prestations décrites à l’article 3.1.1 supra sont d’une durée ferme de 3 ans du 01/07/2022 au 30/06/2025, prolongeable deux fois un an en option :
Option n°1 : Prolongation d’une année, du 01/07/2025 au 30/06/2026
Option n°2 : Prolongation d’une année, du 01/07/2026 au 30/06/2027
En option, le CEA peut également demander au Titulaire la réalisation des prestations pour chacune des installations du périmètre C, tels que définis au paragraphe 7 du CdC, soit une campagne VPE et les VE suite à maintenance (25% du parc) sur le matériel fixe (parc donné en annexe 10 du CdC).
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES SUR BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES
Le CEA se réserve le droit de demander au Titulaire les prestations complémentaires suivantes :
- Au-delà des quantités annuelles de vérification d’étalonnage incluses dans le montant forfaitaire du marché fixées à l’article 3.1 supra, toute vérification d’étalonnage supplémentaire pourra faire l’objet d’une demande du CEA au Titulaire.
- Matériel portable et mobile du parc SPR : le dernier inventaire réalisé en 2020 mentionne 592 appareils supplémentaires introuvables (mis au déchet ou non trouvés) Ces appareils sont listés en annexe 6 du cahier des charges. Ces derniers sont susceptibles de réapparaître. Dans le cas ou tout ou partie de ces appareils serait retrouvée, alors le CEA pourra demander au Titulaire de réaliser les Vérifications Périodiques d’Etalonnage (VPE) et/ou les vérifications d’étalonnage suite à une maintenance corrective.
3.3 PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES SUR DEVIS PREALABLES
Le CEA se réserve le droit de demander au Titulaire les prestations complémentaires suivantes :
- L’assistance technique définie au paragraphe 6.1 du cahier des charges,
- Toute autre prestation de vérification d’étalonnage sur de nouveaux équipements.