montant Ht minimum pour la durée totale du contrat (si reconduit) : 7200000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux sur ouvrages d'eau potable et d'assainissement de certaines communes de Grenoble-Alpes Métropole regroupées en lots géographiques
2022-Tx-Reg-0244”
Produits/services: Travaux de pose de conduites📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat (si reconduit) : 7200000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat (si reconduit) : 7200000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 54 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 6 lots. Cependant, un même candidat pourra se voir attribuer un seul lot....”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 6 lots. Cependant, un même candidat pourra se voir attribuer un seul lot. Le détail des règles est indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“communes de Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Saint-Paul de Varces, Notre-Dame-De-Commiers, Saint-Geogres-De-Commiers” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de conduites📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de Grenoble-Alpes Métropole - regroupés en secteurs géographiques 38000 - grenoble”
Description du marché:
“communes de Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Saint-Paul de Varces, Notre-Dame-De-Commiers, Saint-Geogres-De-Commiers (Secteur 1)montant Ht minimum du lot...”
Description du marché
communes de Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Saint-Paul de Varces, Notre-Dame-De-Commiers, Saint-Geogres-De-Commiers (Secteur 1)montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères détaillés au R.C.)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois, soit une durée maximale de 3 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“communes de Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes, Herbeys, Vaulnaveys-Le-Haut, Communes Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes,...”
Titre
communes de Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes, Herbeys, Vaulnaveys-Le-Haut, Communes Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes, Herbeys, Vaulnaveys-Le-Haut, Vaulnaveys-Le-Bas
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“communes de Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes, Herbeys, Vaulnaveys-Le-Haut, Communes Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes,...”
Description du marché
communes de Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes, Herbeys, Vaulnaveys-Le-Haut, Communes Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes, Herbey, Vaulnavez-Le-Haut, Vaulnaveys-Le-Bas (Secteur 2) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes de Saint Martin d'hères, Poisat, Gières, Murianette, Domène, Venon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“communes de Saint Martin d?hères, Poisat, Gières, Murianette, Domène, Venon (Secteur 4) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 200...”
Description du marché
communes de Saint Martin d?hères, Poisat, Gières, Murianette, Domène, Venon (Secteur 4) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“communes de Pont-De-Claix, Claix, Varces-Allières-Et-Risset, Echirolles, Eybens, Bresson” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“communes de Pont-De-Claix, Claux, Varces-Allières-Et-Risset, Echirolles, Eybens, Bresson (Secteur 5) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du...”
Description du marché
communes de Pont-De-Claix, Claux, Varces-Allières-Et-Risset, Echirolles, Eybens, Bresson (Secteur 5) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes de Meylan, La Tronche, Corenc, Le-Sappey-En-Chartreuse, Sarcenas
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“communes de Meylan, La Tronche, Corenc, Le-Sappey-En-Chartreuse, Sarcenas (Secteur 8) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 200...”
Description du marché
communes de Meylan, La Tronche, Corenc, Le-Sappey-En-Chartreuse, Sarcenas (Secteur 8) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“communes de Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Sassenage, Noyarey, Veurey-Voroize” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“communes de Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Sassenage, Noyarey, Veurey-Voroize (Secteur 7). Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat...”
Description du marché
communes de Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Sassenage, Noyarey, Veurey-Voroize (Secteur 7). Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratfntp 5113 (ou équivalent) - etablis en canalisations de Dn inf. Ou égal à 300mm en site non urbanisé avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs.En site non urbanisé uniquement, pour réalisation d'un réseau neuf ou en remplacement ou renforcement de l'existant et avec la reprise ou la réalisation des branchements.Fntp 5118 (ou équivalent) - etablis en canalisations de Dn inf. Ou égal à 300mm en site urbanisé avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs.En site urbanisé uniquement, pour réalisation d'un réseau neuf, ou en remplacement ou renforcement de l'existant, et avec la reprise ou la réalisation des branchements.Fntp 513 (ou équivalent) - remplacement limité de canalisations sous pression et/ou création de branchements particuliersfntp 5143 (ou équivalent) - construction de réseaux gravitaires en site urbanisé (200 mètres minimum) - profondeur de tranchée strictement inférieure ou égale à 3.50m en présence de nappe phréatique ou 3,50m < profondeur de tranchée inf. Ou égal à 5,50m hors nappe phréatique ;Fntp 5153 (ou équivalent) - construction de réseaux gravitaires en site non urbanisé (400 mètres minimum)profondeur de tranchée inf. Ou égal à 3,50m en présence de nappe phréatique ou 3,50 < profondeur de tranchée inf. Ou égal à 5,50m hors nappe phréatiquefntp 5162 (ou équivalent) - pose de canalisations gravitaires de toutes sections Dn inf. Ou égal à 600mmfntp 5192 (ou équivalent) - construction de canalisations de refoulement d'eaux usées (en site urbanisé ou non urbanisé) Etablis en canalisations de Dn inf. Ou égal à 100mmdes moyens minimaux humains et matériels sont exigés. Le détails de ces moyens est indiqué à l'article 6.1 du R.C
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance,...”
Dépôts et garanties exigés
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Pour chaque bon de commande, les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement de 1 an dont le point de départ est la date de réception des travaux
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget principal de Grenoble-Alpes Métropole, budget annexe assainissement de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget principal de Grenoble-Alpes Métropole, budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole, budget annexe eau potable de Grenoble-Alpes Métropole
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Toutefois dans le cas d'un groupement, l'entité...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Toutefois dans le cas d'un groupement, l'entité adjudicatrice souhaite avoir un interlocuteur unique (mandataire d'un groupement solidaire ou mandataire solidaire d'un groupement conjoint).Il est interdit aux candidats (sous-traitant ou non) de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Les précisions de l'article 1.4 du Règlement de la consultation s'appliquent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.A indiquer le cas échéant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-12
16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble-Alpes Métropole
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Pour chacun des lots 1 à 6, les montants minimums et maximums annuels sont les suivants :Minimum annuel : 400 000 euro(s) ht / Maximum annuel : 3 000 000 euro(s) (H.T.).La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation :2022-tx-reg-0244
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 202-576303 (2022-10-14)
Informations complémentaires (2022-10-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 202-576303
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-12 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-22 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Ancienne valeur
Texte:
“communes de Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Saint-Paul de Varces, Notre-Dame-De-Commiers, Saint-Geogres-De-Commiers” Nouvelle valeur
Texte:
“l'Ensemble du territoire communal des communes de Champagnier, Champ-Sur-Drac, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Notre-Dame-De-Commiers, Saint-Georges-De-Commiers,...”
Texte
l'Ensemble du territoire communal des communes de Champagnier, Champ-Sur-Drac, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Notre-Dame-De-Commiers, Saint-Georges-De-Commiers, Saint-Paul-De-Varces, Varces-Allières-Et-Risset, Vif ;
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Ancienne valeur
Texte:
“communes de Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes, Herbeys, Vaulnaveys-Le-Haut, Communes Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes,...”
Texte
communes de Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes, Herbeys, Vaulnaveys-Le-Haut, Communes Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Brié-Et-Angonnes, Herbeys, Vaulnaveys-Le-Haut, Vaulnaveys-Le-Bas
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“l'Ensemble du territoire communal des communes de Jarrie, Montchaboud, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Barthélemy-De-Séchilienne, Saint-Pierre-De-Mésage,...”
Texte
l'Ensemble du territoire communal des communes de Jarrie, Montchaboud, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Barthélemy-De-Séchilienne, Saint-Pierre-De-Mésage, Séchilienne, Vaulnaveys le bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Vizille ;
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Ancienne valeur
Texte: communes de Saint Martin d'hères, Poisat, Gières, Murianette, Domène, Venon
Nouvelle valeur
Texte:
“l'Ensemble du territoire communal des communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Egrève, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins,...”
Texte
l'Ensemble du territoire communal des communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Egrève, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize et Mont-Saint-Martin ;
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Ancienne valeur
Texte:
“communes de Pont-De-Claix, Claix, Varces-Allières-Et-Risset, Echirolles, Eybens, Bresson” Nouvelle valeur
Texte:
“l'Ensemble du territoire communal des communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Le Sappey-En-Chartreuse, Meylan, Murianette, Proveysieux,...”
Texte
l'Ensemble du territoire communal des communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Le Sappey-En-Chartreuse, Meylan, Murianette, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Martin-Le-Vinoux, Sarcenas, Venon ;
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Ancienne valeur
Texte: communes de Meylan, La Tronche, Corenc, Le-Sappey-En-Chartreuse, Sarcenas
Nouvelle valeur
Texte:
“l'Ensemble du territoire communal des communes de Grenoble, Poisat, Saint-Martin-D'Hères ;” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Ancienne valeur
Texte:
“communes de Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Sassenage, Noyarey, Veurey-Voroize” Nouvelle valeur
Texte:
“l'Ensemble du territoire communal des communes de Bresson, Brié-Et-Angonnes, Claix, Echirolles, Eybens, Herbeys et le Pont-De-Claix ;” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
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Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Fntp 5118 (ou équivalent) - etablis en canalisations de Dn inf. Ou égal à 300mm en site urbanisé avec reprise de branchements existants...”
Texte
après la mention : Fntp 5118 (ou équivalent) - etablis en canalisations de Dn inf. Ou égal à 300mm en site urbanisé avec reprise de branchements existants ou avec création de branchements neufs.En site urbanisé uniquement, pour réalisation d'un réseau neuf, ou en remplacement ou renforcement de l'existant, et avec la reprise ou la réalisation des branchements.Supprimer : Fntp 513 (ou équivalent) - remplacement limité de canalisations sous pression et/ou création de branchement particuliers
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Numéro de section: III.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“fntp 5192 (ou équivalent) - construction de canalisations de refoulement d'eaux usées(en site urbanisé ou non urbanisé) Etablis en canalisations de Dn inf....”
Texte
fntp 5192 (ou équivalent) - construction de canalisations de refoulement d'eaux usées(en site urbanisé ou non urbanisé) Etablis en canalisations de Dn inf. Ou égal à 100mm
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“fntp 5192 (ou équivalent) - construction de canalisations de refoulement d'eaux usées (en site urbanisé ou non urbanisé) Etablis en canalisations de Dn...”
Texte
fntp 5192 (ou équivalent) - construction de canalisations de refoulement d'eaux usées (en site urbanisé ou non urbanisé) Etablis en canalisations de Dn supérieur à 100mm à Dn inférieur ou égal à 250mm ;
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.2
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Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : 45232410 - travaux d'assainissementajouter : 45232150-8 - travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 12/12/2022 à 16h30lieu: Grenoble-Alpes Métropole
Nouvelle valeur
Texte: date: 22/12/2022 à 16h30lieu: Grenoble-Alpes Métropole
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.2
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Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : 45232410 - travaux d'assainissementajouter : 71351810-4 - services topographiques” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.2
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Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : 45232410 - travaux d'assainissementajouter : 45232150-8 - travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.2
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Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : 45232410 - travaux d'assainissementajouter : 45232411-6 - travaux de construction de canalisations d'eaux usées” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.2
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Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : 45232410 - travaux d'assainissementajouter : 45232440-8 - travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.2
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Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : 45232410 - travaux d'assainissementajouter : 45232130-2 - travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales”
Source: OJS 2022/S 209-598914 (2022-10-25)