Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux sur les routes départementales et sur l'ensemble des propriétés du Département de l'ain
2022043A”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“travaux sur les routes départementales et sur l'ensemble des propriétés du Département de l'ain”
Valeur estimée hors TVA: EUR 13 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agence Bresse Revermont
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum de 1 300 000 euro ht pour la période initiale et 1 000 000 euro ht pour chaque période de...”
Description du marché
accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum de 1 300 000 euro ht pour la période initiale et 1 000 000 euro ht pour chaque période de reconduction. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale allant de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2023.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 45 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 544 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: voir documents du marché
Description
Informations complémentaires:
“numéro de la consultation : 2022043a. La valeur estimée indiquée au Ii.2.6) correspond à une estimation annuelle telle que définie dans le détail...”
Informations complémentaires
numéro de la consultation : 2022043a. La valeur estimée indiquée au Ii.2.6) correspond à une estimation annuelle telle que définie dans le détail quantitatif estimatif. La durée initiale indiquée au Ii.2.7) est estimative. Elle débute à la date de notification du marché et se termine au 31/12/2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agence Val de Saône Bresse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum de 750 000 euro ht pour la période initiale et 500 000 euro ht pour chaque période de...”
Description du marché
accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum de 750 000 euro ht pour la période initiale et 500 000 euro ht pour chaque période de reconduction. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale allant de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2023
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 392795.50 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an.”
Informations complémentaires:
“numéro de la consultation : 2022043a. La valeur estimée indiquée au Ii.2.6) correspond à une estimation annuelle telle que définie dans le détail...”
Informations complémentaires
numéro de la consultation : 2022043a. La valeur estimée indiquée au Ii.2.6) correspond à une estimation annuelle telle que définie dans le détail quantitatif estimatif. La durée initiale indiquée au Ii.2.7) est estimative. Elle débute à la date de notification du marché et se termine au 31/12/2023
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agence Dombes Plaine de l'ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 422929.50 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agence Haut Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum de 1 300 000 euro ht pour la période initiale et 1 000 000 euro ht pour chaque période de...”
Description du marché
accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum de 1 300 000 euro ht pour la période initiale et 1 000 000 euro ht pour chaque période de reconduction. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale allant de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2023
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 938160.50 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agence Bugey Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 353 923 💰
Informations sur les options
Description des options: voir documents de l'accord-cadre
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agence Bellegarde Pays de Gex
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430410.50 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir documents du marché
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-07
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la valeur totale indiquée au I I.1.5) correspond au montant maximum de tous les lots pour la durée totale des marchés” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 091-249343 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-09-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“travaux sur les routes départementales et sur l'ensemble des propriétés du Département de l'ain” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Informations sur les options
Description des options: voir document du marché
Description des options: voir document marché
Description des options: voir documents marché
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 091-249343
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022043A1
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: guintoli
Commune postale: Oyonnax
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Nom: famy tp
Commune postale: St Denis-les-Bourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022043A2
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 750 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022043A3
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: perrier tp
Commune postale: Loyettes
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 750 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022043A4
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: vincent tp
Commune postale: Champdor Corcelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 300 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022043A5
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: fontaine tp
Commune postale: Belley
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 750 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022043A6
Numéro d'identification du lot: 6
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Valserhone
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 750 000 💰
Source: OJS 2022/S 177-499906 (2022-09-09)