travaux relatifs aux opérations de gros entretien et rénovation de bâtiments. Accord-Cadre 22m3ac00t002

Bordeaux métropole aménagement

travaux relatifs aux opérations de gros entretien et rénovation de bâtiments. Accord-Cadre 22m3ac00t002

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-28 Avis de marché
2023-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Numéro de référence: 22M3AC00T002
Brève description:
travaux relatifs aux opérations de gros entretien et rénovation de bâtiments. Accord-Cadre 22m3ac00t002
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux routiers 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Maçonnerie de pierres de taille 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de façade 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: bordeaux metropole amenagement
Adresse postale: 38 rue de Cursol - cS 80010
Code postal: 33001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@b-m-a.fr 📧
Téléphone: +33 556993199 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=575611&orgAcronyme=s4p 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=575611&orgAcronyme=s4p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-28 📅
Date limite de soumission: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 211-605975
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux art. L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique entre : - bordeaux Métropole (coordonnateur du groupement de commandes)- ville de BordeauxDans le cadre du mandat GER, le mandataire du groupement, BMA, aura en charge passation, signature et notification de l'accord-cadre
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 89 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description: désamiantage
Valeur estimée hors TVA: 5 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux art. L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique entre : - bordeaux Métropole (coordonnateur du groupement de commandes)- ville de BordeauxDans le cadre du mandat GER, le mandataire du groupement, BMA, aura en charge passation, signature et notification de l'accord-cadre
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Intitulé du lot: etanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description: etanchéité
Informations complémentaires:
consultation dans le cadre d'un groupement de commandes conf. Art. L.2113-6 à L. 2113-8 du CCP entre : - bordeaux Métropole (coordonnateur du groupement de commandes)- ville de BordeauxDans le cadre du mandat GER, le mandataire du groupement, BMA, aura en charge passation, signature et notification de l'accord-cadre.Lot concerné par une clause d'insertion sociale
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Intitulé du lot: plafonds suspendus-isolation plâtrerie
Numéro du lot: 3
Brève description: plafonds suspendus-isolation plâtrerie
Valeur estimée hors TVA: 5 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: revêtement de sols souples
Numéro du lot: 4
Brève description: revêtement de sols souples
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: electricité
Numéro du lot: 5
Brève description: electricité
Valeur estimée hors TVA: 8 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plomberie - chauffage - ventilation - climatisation
Numéro du lot: 6
Brève description: plomberie - chauffage - ventilation - climatisation
Valeur estimée hors TVA: 7 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vrd Terrassement Clôture
Numéro du lot: 7
Brève description: vrd Terrassement Clôture
Valeur estimée hors TVA: 7 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maçonnerie GO Carrelage et fondations spéciales
Numéro du lot: 8
Brève description: maçonnerie GO Carrelage et fondations spéciales
Valeur estimée hors TVA: 6 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pierre de taille
Numéro du lot: 9
Brève description: pierre de taille
Valeur estimée hors TVA: 2 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: charpente bois - couverture tuiles - bardage bois - zinguerie
Numéro du lot: 10
Brève description: charpente bois - couverture tuiles - bardage bois - zinguerie
Valeur estimée hors TVA: 8 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: métallerie - couverture bac acier - bardage métallique - zinguerie
Numéro du lot: 11
Brève description: métallerie - couverture bac acier - bardage métallique - zinguerie
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiserie ALU et PVC
Numéro du lot: 12
Brève description: menuiserie ALU et PVC
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: menuiseries bois
Numéro du lot: 13
Brève description: menuiseries bois
Valeur estimée hors TVA: 5 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volet roulant - store - occultation
Numéro du lot: 14
Brève description: volet roulant - store - occultation
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: peinture
Numéro du lot: 15
Brève description: peinture
Intitulé du lot: travaux acrobatiques
Numéro du lot: 16
Brève description: travaux acrobatiques
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)Pour les Dc1 et Dc2 précités, il est demandé d'utiliser les modèles fournis dans le dossier de consultation des entreprises (Dce).La lettre de candidature (utiliser le modèle de Dc1 joint au dossier de consultation) incluant l'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement momentané d'entreprises ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 et/ou articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique (ou cf. Modèle de Dc1 joint au dossier de consultation) ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;Pouvoir du signataire d'engager la personne ou la société qu'il représente (extrait Kbis, pouvoir de signature, ...) ;Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi no2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou, si impossible, les éléments utiles à la démonstration de la capacité financière ;Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
lot désamiantage exclusivement : Certification Normes afnor nfx 46 010 de traitement de l'amiante ou Qualibat 1552 " Traitement de l'amiante " ou tout moyen de preuve équivalent.lot électricité exclusivement : Habilitation électrique basse tension (Bt) et haute tension (Ht) ou tout moyen de preuve équivalent
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le présent accord-cadre s'exécutera au moyen de bons de commande dans les conditions définies au contrat. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social pour les lots 2 à 8 inclus, 10 à 13 inclus et 15 et dont le détail est indiqué dans le DCE : se référer notamment aux pièces contractuelles listées au CCAP
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: en droit national, l'ouverture des offres n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: B.M.A (mandataire )
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=575611&orgAcronyme=s4p 🌏

Référence
Informations complémentaires
une copie de sauvegarde peut être déposée, dans les conditions fixées au règlement de consultation, à l'adresse suivante: BMA - 38 rue de Cursol - 33001 Bordeaux Cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet - cS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 211-605975 (2022-10-28)
Avis d'attribution de marché (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-170439
Se réfère à l'avis: 2022/S 211-605975
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux art. L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique entre : - bordeaux Métropole (coordonnateur du groupement de commandes) - ville de Bordeaux. Dans le cadre du mandat Ger,Le mandataire du groupement, BMA, se chargera passation, signature, notification, exécution (dont règlement) de l'accord-cadre
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Objet
Champ d'application du marché
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux art. L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique entre : - bordeaux Métropole (coordonnateur du groupement de commandes) - ville de Bordeaux. Dans le cadre du mandat Ger,Le mandataire du groupement, BMA, se chargera passation, signature, notification, exécution (dont règlement) de l'accord-cadre
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1-L'organisation, la méthodologie et les moyens de l'entreprise pour répondre aux prestations de l'accord-cadre, depuis la demande de devis jusqu'au démarrage des travaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2.2- L'organisation et la méthodologie pour la réalisation des travaux, en site occupé d'une part, et en période de congés scolaires avec une simultanéité de 10 chantiers d'autre part
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations jugés à partir d'un DQE "masqué" : appréciation du prix global de l'offre, au regard du montant total du DQE masqué non communiqué aux candidats
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2.2- L'organisation et la méthodologie pour la réalisation des travaux, en site occupé d'une part, et en période de congés scolaires avec une simultanéité de 5 chantiers d'autre part

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-23 📅
Nom: prompt action & barade inspections sas prompt desamiantage
Adresse postale: 22 rue st georges
Commune postale: Mussidan
Code postal: 24400
Pays: France 🇫🇷
Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 5 500 000 EUR 💰
Nom: valgo
Adresse postale: 72 rue Aristide Briand
Commune postale: Petit Couronne
Code postal: 76650
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.valgo.com/ 🌏
Nom: avenir deconstruction sas
Adresse postale: 4 Avenue Descartes
Commune postale: Artigues Près Bordeaux
Code postal: 33370
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.avenirdeconstruction.com/ 🌏
Nom: sas alpha services
Adresse postale: 117, Traverse de la Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.alpha-group.eu/ 🌏
Nom: sas sud atlantique etancheite -s.a.e
Adresse postale: 4, place Armand Cassé
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Valeur totale du marché: 6 300 000 EUR 💰
Nom: exetanch
Adresse postale: local no5 - eCOPARK 25 avenue du Périgord
Commune postale: Pompignac
Adresse Internet: https://www.exetanch.fr/ 🌏
Nom: etandex
Adresse postale: 2 ZA de Pasquina
Commune postale: Beychac-et-Caillau
Code postal: 33750
Adresse Internet: https://www.etandex.fr/ 🌏
Nom: tonel
Adresse postale: europarc - 31 avenue Léonard de Vinci
Adresse Internet: http://www.tonel-entreprise.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 5 900 000 EUR 💰
Nom: sarl ppg
Adresse postale: 61 Avenue Gustave Eiffel
Commune postale: Ste Eulalie
Code postal: 33560
Adresse Internet: http://ppg-sarl.fr/ 🌏
Nom: plafondecor
Adresse postale: 1 Rue de Betnoms - zA de la Morandière
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Adresse Internet: https://www.plafondecor.com/ 🌏
Nom: rtso
Adresse postale: zi du Phare - 10 avenue maurice Lévy
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Adresse Internet: https://www.rtso.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 100 000 EUR 💰
Nom: mtx
Adresse postale: 2 rue henry le chatelier
Nom: pouradier
Adresse postale: 124 cours du Médoc
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Adresse Internet: https://www.pouradier.fr/ 🌏
Nom: eiffage Énergie Systèmes Aquitaine
Adresse postale: zone Europarc - 22 Avenue Léonard de Vinci Bat 18 - 2ème étage
Adresse Internet: https://www.eiffageenergiesystemes.com/home 🌏
Nom: cimea
Adresse postale: 12 Rue Galilée
Valeur totale du marché: 8 800 000 EUR 💰
Nom: cegelec bordeaux
Adresse postale: 8 Avenue de la Madeleine
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170
Nom: enelec
Adresse postale: 2 rue Henri Le Chatelier
Adresse Internet: https://enelec-43.fr/ 🌏
Nom: eole energy
Adresse postale: 22 Zone d'activités
Commune postale: Saint-Laurent-du-Medoc
Code postal: 33112
Adresse Internet: https://eoleenergy.site-solocal.com/ 🌏
Nom: sarl serset
Adresse postale: 139 Avenue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Begles
Code postal: 33130
Valeur totale du marché: 7 300 000 EUR 💰
Nom: spie building solutions
Adresse postale: za de Thouars - rue Alfred de Musset
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Adresse Internet: https://www.spie.com/fr/spie-building-solutions-france 🌏
Nom: sasu sageces
Adresse postale: 1c Rue Jean Baptiste Greuze - cs20135
Commune postale: Saint-Medard-en-Jalles Cedex
Code postal: 33167
Adresse Internet: http://www.sageces.fr/contact 🌏
Nom: colas France - territoire ouest - etablissement de MERIGNAC
Adresse postale: 198 avenue Marcel Dassault
Adresse Internet: https://www.colas.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 7 100 000 EUR 💰
Nom: sas fayat entreprise tp
Adresse postale: 197 Avenue Clément FAYAT - bP 160
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500
Adresse Internet: https://fayat.com/ 🌏
Nom: guintoli
Adresse postale: 160 avenue de la ROUDET
Adresse Internet: https://www.nge.fr/ 🌏
Nom: ehtp sas
Adresse postale: 160 Avenue de la ROUDET
Nom: siorat
Adresse postale: 160 Avenue de la Roudet
Adresse Internet: https://www.nge.fr/nos-implantations/ 🌏
Nom: lpf tp sas
Adresse postale: 22 Avenue Emile Combes - cS 70053
Commune postale: Floirac
Code postal: 33272
Nom: sarl tonel
Adresse postale: europarc - 31 Avenue Léonard de Vinci
Nom: spie batignolles sud ouest
Adresse postale: 5 Impasse Henry Le Chatelier - cS 20105
Commune postale: Merignac Cedex
Code postal: 33701
Adresse Internet: https://www.spiebatignolles.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6 200 000 EUR 💰
Nom: eiffage construction nord aquitaine
Adresse postale: 9 Allée Daniel Bégu
Commune postale: Martignas-sur-Jalle
Code postal: 33127
Adresse Internet: https://www.eiffageconstruction.com/ 🌏
Nom: sarl mab sud ouest
Adresse postale: 5 Avenue Antoine Becquerel
Adresse Internet: https://www.groupemab.com/ 🌏
Nom: cazenave SA
Adresse postale: 55 quai Deschamps - cs51610
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33072
Adresse Internet: https://cazenave.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 900 000 EUR 💰
Nom: sas burdigala
Adresse postale: 12 Rue Newton - lot 1
Commune postale: Tresses
Adresse Internet: https://www.burdigala-batiment-33.com/ 🌏
Nom: sarl gallego
Adresse postale: 4 bis rue de la Moune
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Adresse Internet: http://gallego.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 8 500 000 EUR 💰
Nom: sas ecotoit
Adresse postale: parc D'Activites le technor - 482 rue du courdouney
Commune postale: Cadaujac
Code postal: 33140
Adresse Internet: https://societe-ecotoit.fr/ 🌏
Nom: sas aquitaine serrurerie
Adresse postale: 20 Avenue Antoine Becquerel
Adresse Internet: https://www.asp33.fr/ 🌏
Nom: sas metallerie medina et fils
Adresse postale: 19/21 Rue René Magne
Adresse Internet: https://www.constructions-metalliques-bordeaux.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Nom: sarl la forge
Adresse postale: europac - 31 Avenue Léonard de Vinci
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Nom: fusion metallerie
Adresse postale: 16 Rue de la Moulinatte
Nom: sofer
Adresse postale: 116 rue de la croix de monjous
Adresse Internet: https://www.sofer.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Commune postale: Sainte Eulalie
Nom: sarl copep
Adresse postale: 15 Rue Eugène Chevreul
Adresse Internet: http://www.copep.fr/ 🌏
Nom: richard sas
Adresse postale: zi Avenue Descartes - bP 18
Commune postale: Artigues Pres Bordeaux
Adresse Internet: https://www.entrepriserichard.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 5 300 000 EUR 💰
Nom: sarl atelier and co
sarl fermotor
Adresse postale: zi la Rivière - 5 Rue Pierre Georges Latécoère
Commune postale: Leognan
Code postal: 33850
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Adresse postale: 2 Rue Henry le Chatelier
Nom: sarl ltb aquitaine
Adresse postale: zac Mios 2000 - 4 Rue Galeben
Commune postale: Mios
Code postal: 33380
Adresse Internet: http://ltb-aquitaine.fr/ 🌏
Nom: aquitaine renovation peinture
Adresse postale: 117 Rue Nicolas Appert
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33260
Adresse Internet: https://www.arp-33.fr/ 🌏
Nom: adrenaline
Adresse postale: 8 Avenue Gustave Eiffel
Adresse Internet: https://adrenaline-ee.com/nos-agences/region-sud-ouest-bordeaux-toulouse-la-rochelle 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
3
2
1

Référence
Informations complémentaires
il s'agit d'un accords-cadres multi attributaires dont la valeur maximum est de 89 800 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans dont le détail est le suivant : Lot 1 : 3 attributaires pour un montant maximum de 5 500 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 2 : 3 attributaires pour un montant maximum de 6 300 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 3 : 3 attributaires pour un montant maximum de 5 900 000euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 4 : 3 attributaires pour un montant maximum de 3 100 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 5 : 3 attributaires pour un montant maximum de 8 800 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 6 : 3 attributaires pour un montant maximum de 7 300 000euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 7 : 3 attributaires pour un montant maximum de 7 100 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 8 : 3 attributaires pour un montant maximum de 6 200 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 9 : 2 attributaires pour un montant maximum de 2 900 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 10 : 2 attributaires pour un montant maximum de 8 500 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 11 : 3 attributaires pour un montant maximum de 10 000 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 12 : 3 attributaires pour un montant maximum de 3 500 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 13 : 2 attributaires pour un montant maximum de 5 300 000euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 14 : 1 attributaires pour un montant maximum de 1 500 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 15 : 3 attributaires pour un montant maximum de 5 900 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans,lot 16 : 1 entreprises pour un montant maximum de 2 000 000 euros HT pour la durée globale de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 058-170439 (2023-03-17)