Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux pour la réhabilitation du bâtiment de la CPAM de l'hérault - sis 88 rue de la 32ème à Montpellier
no34-22/25”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“travaux pour la réhabilitation du bâtiment de la CPAM de l'hérault - sis 88 rue de la 32ème à Montpellier”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 631 638 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Désamiantage - déplombage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: montpellier
Description du marché: désamiantage - déplombage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 656 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions définies à l'article R. 2122-7 du...”
Description des options
les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions définies à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Curage - démolition - gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: curage - démolition - gros oeuvre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 354 💰
Description
Informations complémentaires:
“le maître d'ouvrage impose aux candidats de chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :-RSO accès parking sous-sol.-démolition et RSO...”
Informations complémentaires
le maître d'ouvrage impose aux candidats de chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :-RSO accès parking sous-sol.-démolition et RSO en file 2.Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'accepter ou de refuser une ou plusieurs de ces PSE lors de l'attribution du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: charpente métallique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 444 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: étanchéité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 194 805 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 : Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries extérieures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 624112.60 💰
Description
Informations complémentaires:
“le maître d'ouvrage impose aux candidats de chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :-Remplacement des brises soleil par un système...”
Informations complémentaires
le maître d'ouvrage impose aux candidats de chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :-Remplacement des brises soleil par un système relevage latéral par chaîne .-Ajout de compas sur les menuiseries.Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'accepter ou de refuser une ou plusieurs de ces PSE lors de l'attribution du marché
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 : Façade métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: façade métallique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 399521.50 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 : ITE - enduit
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits📦
Description du marché: ite - enduit
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 205 744 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 : Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché: serrurerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 171 648 💰
Description
Informations complémentaires:
“le maître d'ouvrage impose aux candidats de chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :-Portail pour accès parking sous-sol.-grilles de...”
Informations complémentaires
le maître d'ouvrage impose aux candidats de chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :-Portail pour accès parking sous-sol.-grilles de sécurité.Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'accepter ou de refuser une ou plusieurs de ces PSE lors de l'attribution du marché
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 9 : Cloisons - faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: cloisons - faux plafonds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 329 805 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 10 : Cloisonnements amovibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: cloisonnements amovibles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 247 092 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 11 : Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: menuiseries intérieures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 247665.60 💰
Description
Informations complémentaires:
“le maître d'ouvrage impose aux candidats de chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle suivante :-Châssis vitrés intérieurs - salle de réunion Rdc.Le...”
Informations complémentaires
le maître d'ouvrage impose aux candidats de chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle suivante :-Châssis vitrés intérieurs - salle de réunion Rdc.Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'accepter ou de refuser cette PSE lors de l'attribution du marché
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 12 : Revêtements de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: revêtements de sols
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 233 544 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 13 : Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 365 💰
Description
Informations complémentaires:
“le maître d'ouvrage impose aux candidats de chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle suivante :-Mise en peinture des murs et sol du parking.Le...”
Informations complémentaires
le maître d'ouvrage impose aux candidats de chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle suivante :-Mise en peinture des murs et sol du parking.Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'accepter ou de refuser cette PSE lors de l'attribution du marché
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 14 : CVC - plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: cvc - plomberie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 895676.40 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 15 : Electricité - photovoltaïques
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: electricité - photovoltaïques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 780340.80 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 16 : Appareils élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: appareils élévateurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 248 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 17 : Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: espaces verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 744 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 18 : Echafaudages
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages📦
Description du marché: echafaudages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 872 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: extrait K-Bis ou numéro Siren
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le maître d'ouvrage a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des...”
Conditions d'exécution du contrat
le maître d'ouvrage a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable aux lots identifiés dans l'annexe no1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Seuls les lots 2, 5, 11, 14 et 15 sont concernés par la clause d'insertion sociale
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 086-231554
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): montpellier
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“pour l'ensemble des lots, les candidats devront obligatoirement effectuer une visite des lieux avant la remise de leur offre. Lors de cette visite une...”
pour l'ensemble des lots, les candidats devront obligatoirement effectuer une visite des lieux avant la remise de leur offre. Lors de cette visite une attestation leur sera remise. Deux dates de visite sont prévues :-Jeudi 30 juin à 14h00.-jeudi 7 juillet à 14h00
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6, rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Fax: +33 491544290 📠
URL: https://www.justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, est régi par les articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, est régi par les articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile pour les contrats de droits privé.- Le référé contractuel, après la signature du contrat, est régi par les articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile pour les contrats de droit privé. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de :-31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Joue.-6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: service du greffe - cS 80010
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr📧
Fax: +33 491544290 📠
URL: https://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2022/S 123-348604 (2022-06-24)
Avis d'attribution de marché (2022-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6448211.02 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la qualité des prestations à réaliser et le respect des délais d'exécution”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains affectés spécifiquement à chaque tâche du chantier (travaux et études)”
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“La qualité du matériel et des matériaux au travers des fiches techniques remises par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains affectés spécifiquement à chaque tâche du chantier (travaux et études”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 123-348604
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 34-22/25
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: désamiantage - déplombage
Date de conclusion du contrat: 2022-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: iris environnement
Numéro d'enregistrement national: 85253723200013
Adresse postale: zi Fluviale - les Radoubs
Commune postale: Tarascon
Code postal: 13150
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@iris-environnement.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230146.94 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: curage - démolition - gros-Oeuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cardem
Numéro d'enregistrement national: 30389008100191
Adresse postale: 120 Chemin de la vedière
Commune postale: Codognan
Code postal: 30920
Courrier électronique: cardem.mediterranee@cardem.fr📧
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Nom: sogea sud bâtiment
Numéro d'enregistrement national: 42134008400266
Adresse postale: 541 rue Georges Méliès Bâtiment M'Otion
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34078
Courrier électronique: etudes-batiment.ssu@vinci-construction.fr📧
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1028405.70 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: charpente métallique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: a. Landragin
Numéro d'enregistrement national: 32218794900035
Adresse postale: 97 rue Charles Tellier ZI de Grézan
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Code postal: 30034
Courrier électronique: contact@landragin.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129955.60 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: asten
Numéro d'enregistrement national: 54205733600126
Adresse postale: zi - route de Jacou CS 40021 Le Crès
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34921
Courrier électronique: be.montpellier@astengroup.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230099.93 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: menuiseries extérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: barsalou
Numéro d'enregistrement national: 97725030700013
Adresse postale: 8 avenue du Champ de Mars
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Courrier électronique: contact@barsalou.fr📧
Région: Aude🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 699980.91 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: façade métallique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 362 527 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: ite et enduit
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: solares
Numéro d'enregistrement national: 47280153900033
Adresse postale: z.a. De Maurin 17 rue de Lantissargues
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Courrier électronique: accueil@solares.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 243 975 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: magik metal
Numéro d'enregistrement national: 42261482600028
Adresse postale: 174 rue Pina Bausch Extension Parc 2000
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Courrier électronique: secretariat@magikmetal.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157023.39 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: cloisons - faux plafonds
Nom et adresse du contractant
Nom: jf cortina
Numéro d'enregistrement national: 39238297400047
Adresse postale: 22 rue Nelson Mandela
Code postal: 34070
Courrier électronique: contact@cortina-entreprise.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 363461.90 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: cloisonnements amovibles
Nom et adresse du contractant
Nom: a4
Numéro d'enregistrement national: 43800734600044
Adresse postale: zac du Collège 28 rue Mézière Christin
Commune postale: Fabrègues
Code postal: 34690
Courrier électronique: etude@a4amenagement.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274903.97 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: menuiseries intérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: menuiserie laclau
Numéro d'enregistrement national: 73292010300023
Adresse postale: zi - 13 rue Charles Richet
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Courrier électronique: contact@menuiserie-laclau.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 454 982 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: revêtements de sols
Nom et adresse du contractant
Nom: socamo
Numéro d'enregistrement national: 46980101300050
Adresse postale: zac Charles Martel 354 rue Gustave Courbet
Commune postale: Villeneuve-les-Maguelone
Code postal: 34750
Courrier électronique: socamo.finitions@wanadoo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247 002 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: violan
Numéro d'enregistrement national: 43792460800031
Adresse postale: 2941 avenue Etienne Méhul
Courrier électronique: contact@violan-peinture.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 875 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: cvc - plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: efc
Numéro d'enregistrement national: 43477744700039
Adresse postale: ze Le Pavillon 1 rue Michel Dessalles
Commune postale: Montagnac
Code postal: 34530
Courrier électronique: accueil.efc@efc-bat.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 983 963 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: électricité - photovoltaïques
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: snef
Numéro d'enregistrement national: 05680065900940
Adresse postale: zac de Fréjorgues Est 81 rue de Salaison
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Courrier électronique: montpellier.trt@snef.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 696125.53 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: appareils élévateurs
Nom et adresse du contractant
Nom: kone
Numéro d'enregistrement national: 59205230201860
Adresse postale: 2 impasse Marc Seguin
Commune postale: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430
Courrier électronique: ludovic.gueguen@kone.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 428 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: serpe
Numéro d'enregistrement national: 34515469400508
Adresse postale: 109 rue de la Balaurie
Commune postale: Saint-Aunès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23527.65 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: échafaudages
Nom et adresse du contractant
Nom: spe
Numéro d'enregistrement national: 39395256900027
Adresse postale: 20 rue de Madrid ZI les Estroublans
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Courrier électronique: m.bochetta@spe-fr.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130827.50 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé contractuel, après la signature du contrat, est régi par les articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé contractuel, après la signature du contrat, est régi par les articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile pour les contrats de droit privé. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de :-31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Joue.-6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 245-708785 (2022-12-15)