Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et les prestations de déneigement sur le chantier RJH

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Les travaux concernés su RJH sont des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) programmables et nécessaires à l’entretien et au maintien opérationnel des installations, à la sécurité des personnes et des biens et les prestations de déneigement.
L’ensemble des prestations VRD et déneigement comprend l’installation sur site, les travaux d’entretien, l’astreinte neige et les travaux de salage et déneigement et les autres travaux, l’entretien des caniveaux techniques et la réparation des VRD, les débroussaillages complémentaires, le retrait de panneaux de signalisation, l’entretien des réseaux EP, ES.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurovia PACA SAS

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-20	Avis de marché
2022-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de voies
Numéro de référence: B22-01988-MME
Brève description:

Les travaux concernés su RJH sont des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) programmables et nécessaires à l’entretien et au maintien opérationnel des installations, à la sécurité des personnes et des biens et les prestations de déneigement. L’ensemble des prestations VRD et déneigement comprend l’installation sur site, les travaux d’entretien, l’astreinte neige et les travaux de salage et déneigement et les autres travaux, l’entretien des caniveaux techniques et la réparation des VRD, les débroussaillages complémentaires, le retrait de panneaux de signalisation, l’entretien des réseaux EP, ES.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de voies 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: CEA/Cadarache - Chantier RJH
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul lèz Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: myriam.meniri@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0465049170 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-20 📅
Date limite de soumission: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 141-402245
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide). La date d'ouverture des offres est donné à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’ensemble des prestations VRD et déneigement comprend l’installation sur site, les travaux d’entretien, l’astreinte neige et les travaux de salage et déneigement et les autres travaux, l’entretien des caniveaux techniques et la réparation des VRD, les débroussaillages complémentaires, le retrait de panneaux de signalisation, l’entretien des réseaux EP, ES.

Valeur totale estimée: 2 600 000 EUR 💰
Brève description:

Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et les prestations de déneigement sur le chantier RJH

Le présent accord cadre comprend des prestations unitaires forfaitaires sur bons de commandes (mission 1) et des prestations au titre des marchés subséquents (mission 2).

PRESTATIONS FORFAITAIRES SUR BONS DE COMMANDE

- Mission 1 : Prestations au forfait pour les travaux de voirie et réseaux divers programmables et nécessaires à l’entretien et au maintien opérationnel des installations, à la sécurité des personnes et des biens détaillés ci-dessous :

• Installation sur site (prestations au forfait à réaliser 1 fois)

• Travaux uniques (prestations au forfait à réaliser 1 fois)

• Salage et déneigement

• Entretien des caniveaux techniques

• Travaux d’entretien

• Divers travaux d’aménagements réseaux EP

• Réparation VRD

• Panneaux de signalisation

Ces prestations sont définies au travers d’une ou plusieurs unités œuvre (UO).

PRESTATIONS AU TITRE DES MARCHES SUBSEQUENTS

- Mission 2 : Prestations au titre des marchés subséquents sur devis préalable.

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache CHANTIER RJH BP N°9 13115 SAINT PAUL LEZ DURANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour ce qui relève de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marches-publics.gouv.fr avec la référence définie à la section II1.1)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Myriam MENIRI
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr

Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).

La date d'ouverture des offres est donné à titre indicatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 141-402245 (2022-07-20)

Avis d'attribution de marché (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-699679
Se réfère à l'avis: 2022/S 141-402245
Numéro JO-S: 243

Attribution du marché
Nom: Eurovia paca sas
Numéro d'enregistrement national: 307191015
Adresse postale: 1560, route des Gorges
Commune postale: Vinon-sur-Verdon
Code postal: 83560
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 2 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 243-699679 (2022-12-13)

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