travaux de terrassements, assainissement pluvial et maçonnerie sur les RD de la SDA des Préalpes Ouest - aCBC
Département des Alpes-Maritimes
il s'agit de travaux de terrassements, d'assainissement de la plateforme routière, de travaux de construction et de réparation de parapets, de construction de murs et d'enrochements, ainsi que de travaux de structure de la chaussée sur l'ensemble des RD de la SDA des Préalpes Ouest.
Acbc - 4 ans maximum. Montants maximums annuels : lot 1 = 600.000 euro ht par an / lot 2 = 600.000 euro par an
Le délai de réception des offres était de 2022-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-12 | Avis de marché |
| 2022-08-22 | Avis d'attribution de marché |
| 2022-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 2021A0354
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cADAM - 147 boulevard du Mercantour - bâtiment cheiron -b.p 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-261208
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 4 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: territoire des communes d'amirat, Andon, Biançonnet, Caille, Collongues, Gars, Le Mas, Les Mujouls, Saint Auban, Séranon, Valderoure du canton de grasse 1, les communes des Cipières / Gréolières
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: territoire des communes de Bouyon, Conségudes, Les Ferres, La Roque en Provence, Cuébris, Pierrefeu, Revest les Roches, Roquesteron, Sigale, Toudon, Tourette du château du canton de Vence
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06051
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 095-261208 (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Numéro de référence: 2021A0354
Brève description:
il s'agit de travaux de terrassements, d'assainissement de la plateforme routière, de travaux de construction et de réparation de parapets, de construction de murs et d'enrochements, ainsi que de travaux de structure de la chaussée sur l'ensemble des RD de la SDA des Préalpes Ouest.
Acbc - 4 ans maximum. Montants maximums annuels : lot 1 = 600.000 euro ht par an / lot 2 = 600.000 euro par an
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cADAM - 147 boulevard du Mercantour - bâtiment cheiron -b.p 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-261208
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : 600 000 euros (H.T.). / an Maxi
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit de travaux de terrassements, d'assainissement de la plateforme routière, de travaux de construction et de réparation de parapets, de construction de murs et d'enrochements, ainsi que de travaux de structure de la chaussée sur l'ensemble des RD de la SDA des Préalpes Ouest.
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Acbc - 4 ans maximum. Montants maximums annuels : lot 1 = 600.000 euro ht par an / lot 2 = 600.000 euro par an
Intitulé du lot: territoire des communes d'amirat, Andon, Biançonnet, Caille, Collongues, Gars, Le Mas, Les Mujouls, Saint Auban, Séranon, Valderoure du canton de grasse 1, les communes des Cipières / Gréolières
Numéro du lot: 1
Brève description:
territoire des communes d'amirat, Andon, Biançonnet, Caille, Collongues, Gars, Le Mas, Les Mujouls, Saint Auban, Séranon, Valderoure du canton de grasse 1, les communes des Cipières / Gréolières du canton de Valbonne et les communes de Sallagriffon, Aiglun, Coursegoules et Bézaudun du canton de Vence
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Description des renouvellements:
l'Accord cadre est reconductible par décision expresse, 3 fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires:
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : 600 000 euros (H.T.). / an Maxi
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Numéro du lot: 2
Brève description:
il s'agit de travaux de terrassements, d'assainissement de la plateforme routière, de travaux de construction et de réparation de parapets, de construction de murs et d'enrochements, ainsi que de travaux de structure de la chaussée sur l'ensemble des RD de la SDA des Préalpes Ouest
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en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 2 : 600 000 euros (H.T.). / an Maxi
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A) N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande. - retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/ . Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante :https://www.marches-securises.fr/. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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le contrat comporte des obligations en matière d'insertion sociale.
En application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique, les conditions d'exécution du contrat comportent des éléments à caractère social.
Les clauses du marché précisent les conditions d'exécution des prestations, qui doivent être liées à son objet.
Article L2112-2 du Code de la commande publique, les conditions d'exécution peuvent prendre en compte des considérations relatives à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au domaine social, à l'emploi ou à la lutte contre les discriminations.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06051
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
- référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché.
- référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative.
- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Avis d'attribution de marché (2022-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-22 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-462900
Se réfère à l'avis: 2022/S 095-261208
Numéro JO-S: 164
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Nom: sas La nouvelle sirolaise de construction
Adresse postale: 15 chemin du bas des molles - quartier la Sirole
Commune postale: Colomars
Code postal: 06670
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: sarl scoffier freres
Adresse postale: 5990 route de Gilette
Commune postale: Gilette
Code postal: 06830
Nom: sas Europ'Tp
Adresse postale: 20 chemin de l'école de Lingostière
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 164-462900 (2022-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux de terrassements, assainissement pluvial et maçonnerie sur les RD de la SDA des Préalpes Ouest - aCBC
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-22 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-462900
Se réfère à l'avis: 2022/S 095-261208
Numéro JO-S: 164
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
territoire des communes d'amirat, Andon, Biançonnet, Caille, Collongues, Gars, Le Mas, Les Mujouls, Saint Auban, Séranon, Valderoure du canton de grasse 1, les communes des Cipières / Gréolières
territoire des communes de Bouyon, Conségudes, Les Ferres, La Roque en Provence, Cuébris, Pierrefeu, Revest les Roches, Roquesteron, Sigale, Toudon, Tourette du château du canton de Vence
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-26 📅
Nom: sas La nouvelle sirolaise de construction
Adresse postale: 15 chemin du bas des molles - quartier la Sirole
Commune postale: Colomars
Code postal: 06670
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: sarl scoffier freres
Adresse postale: 5990 route de Gilette
Commune postale: Gilette
Code postal: 06830
Nom: sas Europ'Tp
Adresse postale: 20 chemin de l'école de Lingostière
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 164-462900 (2022-08-22)
Avis d'attribution de marché (2022-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale ajdointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cADAM - 147 boulevard du Mercantour - bâtiment Cheiron - bP 3007
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-489349
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: territoire des communes d'amirat, Andon, Briançonnet, Caille, Collongues, Gars, Le Mas, Les Mujouls, Saint Auban, Séranon, Valderoure, du canton de Grasse 1, les communes de Cipières/Gréolières...
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-29 📅
Nom: seetp
Adresse postale: 74 chemin du Lac - bP 44223
Commune postale: Grasse Cedex 1
Code postal: 06131
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 174-489349 (2022-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale ajdointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cADAM - 147 boulevard du Mercantour - bâtiment Cheiron - bP 3007
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-06 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-489349
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
le marché a été signé le 29/08/2022.
L'avis d'attribution du lot 02 a été publié le 24/08/2022
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: territoire des communes d'amirat, Andon, Briançonnet, Caille, Collongues, Gars, Le Mas, Les Mujouls, Saint Auban, Séranon, Valderoure, du canton de Grasse 1, les communes de Cipières/Gréolières...
Brève description:
travaux de terrassements, assainissement pluvial et maçonnerie sur les RD de la SDA Préalpes Ouest - lot 01
Intitulé du lot: territoire des communes de Bouyon, Conségudes, Les Ferres, La Roque en Provence, Cuebris, Pierrefeu, Revest les Roches, Roquesteron, Sigale, Toudon, Tourette du Château du canton de Vence
Brève description:
travaux de terrassements, assainissement pluvial et maçonnerie sur les RD de la SDA des Préalpes Ouest - lot 02
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-29 📅
Nom: seetp
Adresse postale: 74 chemin du Lac - bP 44223
Commune postale: Grasse Cedex 1
Code postal: 06131
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
le marché a été signé le 29/08/2022.
L'avis d'attribution du lot 02 a été publié le 24/08/2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le dossier est consultable selon ies modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
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