Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux de terrassement de nature archéologique
044TX2022
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description: décapage de précision, remblaiements, réalisation deplateformes et pistes
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour les département de la Meurthe et Moselle et les Vosges” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: meurthe et Moselle et les Vosges
Description du marché:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour les département de la Meurthe et Moselle et les Vosges” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché peut être reconduit 3 fois pour la même durée
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour le département de la Haute-Marne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Marne
Description du marché:
“travaux de terrassement de nature archéologique pour le département de la Haute-Marne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de terrassement de nature archéologique pour le département du Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nord
Description du marché: travaux de terrassement de nature archéologique pour le département du Nord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-25
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur la place de marché interministérielle (Pmi) :...”
les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur la place de marché interministérielle (Pmi) : https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 044tx2022les marchés ont une durée de 12 mois possiblement reconductibles 3 fois pour la même durée.Le pourvoir adjudicateur se réserve le choix de réaliser un marché similaire par lot si nécessaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7, rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée.La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7, rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 246-711711 (2022-12-16)