consultation lancée par un groupement de commandes entre Grenoble-Alpes Métropole et le Smmag.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Pour les lots géographiques 1 / 2 /3 / 4 :L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat reconductible 3 fois 1 an.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Pour le lot 5 : Structurant :L'Accord-Cadre est conclu pour une durée fixée à 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grenoble-alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.lametro.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: grenoble-Alpes Métropole : Dcpa-Scpp
Adresse postale: grenoble-Alpes Métropole, 3 Rue Malakoff, Cs 50053
Commune postale: Grenoble
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: smmag
Adresse postale: le Forum - cs 5053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de signalisation routière horizontale sur le réseau routier de Grenoble-Alpes Métropole
2022-Tx-Acp-0352”
Produits/services: Travaux de marquage routier📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes entre Grenoble-Alpes Métropole et le Smmag.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes entre Grenoble-Alpes Métropole et le Smmag.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Pour les lots géographiques 1 / 2 /3 / 4 :L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat reconductible 3 fois 1 an.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Pour le lot 5 : Structurant :L'Accord-Cadre est conclu pour une durée fixée à 4 ans
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot géographique,...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot géographique, compte tenu du caractère simultané des prestations à réaliser à la fois sur un même marché et sur les différents lots.Toutefois, un même candidat pourra se voir attribuer cumulativement un lot géographique et le lot 5 Structurant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grenoble (hors axes structurants)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Métropolitain 38000 - grenoble
Description du marché: grenoble (hors axes structurants)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 760 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Ouest (hors axes structurants et Grenoble)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: secteur Nord-Ouest (hors axes structurants et Grenoble)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 560 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord-Est (hors axes structurants et Grenoble)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: secteur Nord-Est (hors axes structurants et Grenoble)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 560 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud / grand Sud Métropole(Hors axes structurants et Grenoble)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: secteur Sud / grand Sud Métropole(Hors axes structurants et Grenoble)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 560 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: structurant
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: structurant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 760 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-13
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-13
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 218-627052 (2022-11-07)
Informations complémentaires (2022-12-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 218-627052
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-13 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-02 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.6
Ancienne valeur
Texte:
“un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot géographique, compte tenu du caractère simultané des prestations à réaliser à la fois sur un...”
Texte
un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot géographique, compte tenu du caractère simultané des prestations à réaliser à la fois sur un même marché et sur les différents lots.toutefois, un même candidat pourra se voir attribuer cumulativement un lot géographique et le lot 5 Structurant
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de Deux Lots, compte tenu du caractère simultané des prestations à réaliser à la fois sur un même...”
Texte
un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de Deux Lots, compte tenu du caractère simultané des prestations à réaliser à la fois sur un même marché et sur les différents lots. Un même candidat pourra se voir attribuer cumulativement un lot géographique et le lot 5 Structurant
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/12/2022 15h15
Nouvelle valeur
Texte: date: 02/01/2023 à 15h15
Source: OJS 2022/S 241-693954 (2022-12-09)
Avis d'attribution de marché (2023-03-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Métropolitain 38000 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 218-627052
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20231000031
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: grenoble (hors axes structurants)
Date de conclusion du contrat: 2023-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Helios
Adresse postale: 25 Rue Du Tremblay
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20231000038
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: secteur Nord-Ouest (hors axes structurants et Grenoble)
Nom et adresse du contractant
Nom: signature
Adresse postale: berrouetta
Commune postale: Urrugne
Code postal: 64122
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20231000043
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: secteur Nord-Est (hors axes structurants et Grenoble)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: far
Adresse postale: 8 Av Victor Hugo
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20231000046
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: secteur Sud / grand Sud Métropole(Hors axes structurants et Grenoble)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20231000047
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: structurant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
“consultation du marché sur demande écrite préalable.Concernant l'entité adjudicatrice Smmag, les marchés ont été attribués avec les même entreprises des...”
consultation du marché sur demande écrite préalable.Concernant l'entité adjudicatrice Smmag, les marchés ont été attribués avec les même entreprises des marchés Grenoble-Alpes Métropole, pour un montant maximum de 360 000 euro(s) Ht par lot, sur la durée globale de l'accord-cadre
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Source: OJS 2023/S 051-150201 (2023-03-08)