le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de réparation du tunnel et des ouvrages voisins dans le secteur de Roquevaire visant à sécuriser la voie de Valdonne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de sécurisation de la voie de Valdonne - travaux de réparation du tunnel de Roquevaire et des ouvrages voisins
72220160”
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de réparation du tunnel et des ouvrages voisins dans le secteur de Roquevaire visant à sécuriser...”
Brève description
le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de réparation du tunnel et des ouvrages voisins dans le secteur de Roquevaire visant à sécuriser la voie de Valdonne
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 150 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tunnel, murs, parois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de revêtements de tunnels📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la sécurisation des parois rocheuses et des murs de soutènements, sur la section de Roquevaire entre les ouvrages Pra33 au sud...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la sécurisation des parois rocheuses et des murs de soutènements, sur la section de Roquevaire entre les ouvrages Pra33 au sud et Pr44 au nord.Ce lot comporte 2 tranches :Tranche ferme : Réparation du tunnel de Roquevaire et soutènements voisins- confortement de la paroi P7otraitement du talus de remblai Ot3,Osécurisation des parois rocheuses en tête de tunnel Nord (P6-2) et du mur de soutènement Est- réparation du tunnel de Roquevaire (PRO 10)- réparation de la paroi effondrée depuis le Nord (P6-1) et sécurisation des murs de soutènement ouest et sur la tête sudtranche optionnelle: Réparation du tunnel de Roquevaire et soutènements voisins- réparation du mur S8 en aval de la voie- sécurisation des parois rocheuses P3oréparation des murs S9 aval et amont- confortement de la paroi P4oréparation du mur S10 en aval de la voie- sécurisation de la paroi rocheuse P5 également dénommée Ot1osécurisation provisoire du mu
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations complémentaires:
“le montant estimatif indiqué correspond au montant estimé toute tranche confondue.La tranche ferme est estimée à 3 500 000 euro(s)ht sur la durée totale du...”
Informations complémentaires
le montant estimatif indiqué correspond au montant estimé toute tranche confondue.La tranche ferme est estimée à 3 500 000 euro(s)ht sur la durée totale du marché.La tranche optionnelle est estimée à 1 650 000 euro(s)ht sur la durée totale du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages d'art
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Description du marché:
“le présent lot a pour objet les travaux de réparation et/ou de consolidation de 10 ouvrages d'art périurbains situés dans le secteur Roquevaire(13).Les...”
Description du marché
le présent lot a pour objet les travaux de réparation et/ou de consolidation de 10 ouvrages d'art périurbains situés dans le secteur Roquevaire(13).Les travaux sont répartis en deux tranches:tranche ferme: Réhabilitation des ouvrages PRA 42, PRA 43bis,pra43& PRA 44tranche optionnelle: Réhabilitation des ouvrages Pra33, Pra34, Pra36, PRA 38, PRA 39 & PRA 41 et réalisation de l'accès Sud par la mise en oeuvre d'un pont provisoire et de ses appuis au niveau du Pra31 en lieu et place du tablier existant
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Durée de l'accord: 43
Informations complémentaires:
“le montant estimatif indiqué correspond au montant estimé toute tranche confondue.La tranche ferme est estimée à 550 000 euro(s)ht sur la durée totale du...”
Informations complémentaires
le montant estimatif indiqué correspond au montant estimé toute tranche confondue.La tranche ferme est estimée à 550 000 euro(s)ht sur la durée totale du marché.La tranche optionnelle est estimée à 1 450 000 euro(s)ht sur la durée totale du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les déclarations, certificats et attestations prévus aux R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la Commande Publique permettant de vérifier que le...”
Liste et brève description des conditions
les déclarations, certificats et attestations prévus aux R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la Commande Publique permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel) :- une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché.Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.- une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents...”
Liste et brève description des critères de sélection
conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
“pour le lot 1 : Chiffre d'affaires annuel minimal exigé pour le lot no1 : 3 000 000 d'euros HT de chiffre d'affaires global.Pour le lot 2 : Chiffre...”
pour le lot 1 : Chiffre d'affaires annuel minimal exigé pour le lot no1 : 3 000 000 d'euros HT de chiffre d'affaires global.Pour le lot 2 : Chiffre d'affaires annuel minimal exigé pour le lot no2 : 2 000 000 euros HT de chiffre d'affaires global
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“conformément aux dispositions de l'article 3.i de l'arrêté du 22 mars 2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
conformément aux dispositions de l'article 3.i de l'arrêté du 22 mars 2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants :-Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années.Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution.Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.-certificat(s) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendants, niveaux minimums exigés :opour le Lot 1 : FNTP 1121 : Ouvrages de technicité moyenne à haute ou ouvrages groupésfntp 1141 : Ouvrages en maçonnerie FNTP 2542 : Autres ancragesfntp 264 : Confortement de parois rocheusesfntp 2652 : Injection de remplissage de cavitésfntp 7261 : Jointoiement ou rejointoiement de maçonnerieopour le Lot 2 : FNTP 1121 : Ouvrages de technicité moyenne à haute ou ouvrages groupésfntp 1141 : Ouvrages en maçonnerie FNTP 7261 : Jointoiement ou rejointoiement de maçonneriefntp 712 : Etanchéité d'ouvrages et cuvelagel'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): aix en provence
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date prévisionnelle, séance non publique
“il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R2124-1 et suivants du Code de la commande publique. Conformément...”
il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R2124-1 et suivants du Code de la commande publique. Conformément aux articles R. 2113-4 et R. 2113-5 du Code de la Commande Publique, il s'agit d'un marché à tranches ferme et optionnelle(s).Les travaux de ce marché concernent principalement les prestations suivantes :Pour le lot no1 : Travaux de réparation du tunnel de Roquevaire, incluant les ouvrages voisins ainsi que les murs de soutènement et parois rocheuses (prestations détaillées dans les pièces du marché).Pour le lot no2 : Travaux de réparation des ouvrages d'art présents sur le secteur entre le Pra33 et le Pra44 (prestations détaillées dans les pièces du marché)le marché débute à compter de sa notification et s'achèvera au terme du délai de garantie de parfait achèvement, soit 12 mois à compter de la réception des travaux.La durée prévisionnelle du marché est estimée à :Pour le lot 1 : - trancheferme : 18 mois dont 3 mois de période de préparation- tranche optionnelle : 16 mois dont 2 mois de période de préparation à compter de l'ordre de service d'affermissement de la tranchepour le lot 2 :- tranche ferme : 10 mois dont 3 mois de période de préparation- tranche optionnelle : 17 mois dont 2 mois de période de préparation à compter de l'ordre de service d'affermissement de la tranchepar dérogation à l'article 18.1 du CCAG Travaux, la période de préparation est fixée à trois (3) mois.Conformément à l'article 18.1 du CCAG Travaux, un ordre de service précise la date à partir de laquelledémarre la période de préparation du marché.Les délais d'exécution des travaux sont précisés dans le CCAP du présent marché.le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction des sous critèrespondérés suivants pour les deux lots :- sous-Critère no1 : Qualité de la présentation et cohérence de l'organisation -25%- sous-Critère no2 : Pertinence des solutions techniques envisagées - 40%- sous-Critère no3 : Pertinence du planning et du cahier de phasage proposés - 35%conformément à l'article R2132-7 du Code de la commande publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. Celle-Ci devra être effectuée dans les conditions présentées ci-dessous. Tout autre mode de transmission est interdit.La plate-forme de dématérialisation des marchés publics est accessible sur Internet à l'adresse suivante :https://marchespublics.ampmetropole.fr/Les candidats devront se référer aux indications portées sur le guide de la dématérialisation annexé au présent règlement de consultation afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée.le pli dématérialisé devra contenir les éléments relatifs à la candidature et à l'offre:- les éléments relatifs à la candidature sont listés à l'article "Pièces de la candidature" du présent règlement de consultation- les éléments relatifs à l'offre sont listés à l'article "Pièces de l'offre" du présent règlement de consultation.Le profil acheteur met à la disposition des candidats un coffre-fort électronique.Les modalités d'utilisation sont précisées dans le guide de la dématérialisation joint au présent règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable - préfecture de Région
Adresse postale: place Félix Barret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354000📞
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen"...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.- un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).- un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.- Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative)- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative).- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 075-197423 (2022-04-11)
Informations complémentaires (2022-04-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 075-197423
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-05-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-05-12 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-20 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 086-231853 (2022-04-28)
Avis d'attribution de marché (2022-10-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4634653.10 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-197423
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z220467F00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“marché public de travaux de réparation du tunnel de RoquevaireEt des ouvrages voisins Lot 1 : Tunnel, murs, parois”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: can sas
Adresse postale: 140 Chemin de Relaut
Commune postale: Mirmande
Code postal: 26270
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME
Nom: hydrokarst
Adresse postale: 9 BIS Avenue de la Falaise
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Région: Isère🏙️
Nom: demathieu & BARD
Adresse postale: 220 Rue Pierre Simon Laplace
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13856
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Nom: epc france
Adresse postale: 672 route de Gardanne
Commune postale: Simiane Collonge
Code postal: 13109
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3342997.10 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: Z2201468F00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“marché public de travaux de réparation du tunnel de RoquevaireEt des ouvrages voisins Lot 2 : Ouvrage d'art” Nom et adresse du contractant
Nom: btps mediterranee
Adresse postale: lieu-Dit Rempelin 600 Route de Marseille
Commune postale: Luynes
Code postal: 13080
Nom: temsol
Adresse postale: 25 Impasse de Frères Lumière
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 291 676 💰