Travaux de peinture
Habitats de Haute-Alsace
Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction. Il est divisé en 5 lots géographiques traités par marchés séparés. Chaque lot sera attribué, selon le secteur géographique, à un maximum de trois, quatre ou cinq opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l'accord-cadre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ANTONIO STILLITANO
- • B2M SERVICES SARL
- • Euro Sol
- • GF2 Services Mulhouse
- • JF2C
- • Nef Concept
- • PEINTURE HEAFFELIN SARL
- • SAMIR VEHAPI
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-07 | Avis de marché |
| 2023-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture de bâtiments
Numéro de référence: 2022sc0051
Brève description:
“Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitats de Haute-Alsace
Adresse postale: 73 rue de Morat
Code postal: 68001
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.hha.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@hha.fr 📧
Téléphone: +33 389229310 📞
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hha.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-07 📅
Date limite de soumission: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 175-494486
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Nord - Agence de Horbourg-Wihr
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner quatre entreprises de peinture capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”
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Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible trois fois par tacite reconduction dans les conditions du cahier des charges”
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Intitulé du lot: Secteur Nord - Agence de Guebwiller
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner cinq entreprises de peinture capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”
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Intitulé du lot: Secteur Sud - Agence de Lutterbach
Numéro du lot: 03
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner cinq entreprises de peinture capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”
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Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Sud - Agence de Huningue
Numéro du lot: 04
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner cinq entreprises de peinture capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”
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Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Nord - Antenne du Val d'Argent
Numéro du lot: 05
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises de peinture capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”
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Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Diverses communes du département 68000 - Haut-Rhin”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année”
“liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières années”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.”
“les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
“aucune clause de garantie financière n'est prévue.”
“aucune avance n'est prévue.”
“les prix sont révisables.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48375551800014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2ème semestre 2026”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hha.fr”
“- Les prestations sont réparties en 5 lot(s) géographique(s). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre qui sera attribué, selon le secteur géographique...”
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“- La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
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“- Les montants estimés figurant dans le présent avis correspondent au montant maximum de chaque lot et du contrat dans son ensemble et comprennent la...”
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“- Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.”
“- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.”
“- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au...”
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Source: OJS 2022/S 175-494486 (2022-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture de bâtiments
Numéro de référence: 2022sc0051
Brève description:
“Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitats de Haute-Alsace
Adresse postale: 73 rue de Morat
Code postal: 68001
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.hha.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@hha.fr 📧
Téléphone: +33 389229310 📞
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hha.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-07 📅
Date limite de soumission: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 175-494486
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Nord - Agence de Horbourg-Wihr
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner quatre entreprises de peinture capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible trois fois par tacite reconduction dans les conditions du cahier des charges”
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Intitulé du lot: Secteur Nord - Agence de Guebwiller
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner cinq entreprises de peinture capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”
Intitulé du lot: Secteur Sud - Agence de Lutterbach
Numéro du lot: 03
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner cinq entreprises de peinture capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Sud - Agence de Huningue
Numéro du lot: 04
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner cinq entreprises de peinture capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Nord - Antenne du Val d'Argent
Numéro du lot: 05
Brève description:
“Le contrat a pour objet de sélectionner trois entreprises de peinture capables de réaliser, en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur...”
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Diverses communes du département 68000 - Haut-Rhin”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année”
“liste des principales références effectuées au cours des cinq dernières années”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.”
“les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
Afficher plus (4)
“aucune clause de garantie financière n'est prévue.”
“aucune avance n'est prévue.”
“les prix sont révisables.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48375551800014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marchespublics.hha.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2ème semestre 2026”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
Afficher plus (5)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hha.fr”
“- Les prestations sont réparties en 5 lot(s) géographique(s). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre qui sera attribué, selon le secteur géographique...”
“- La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
“- Les montants estimés figurant dans le présent avis correspondent au montant maximum de chaque lot et du contrat dans son ensemble et comprennent la...”
“- Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja) avant la signature du contrat.”
“- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.”
Afficher plus (1)
“- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au...”
Avis d'attribution de marché (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-094583
Se réfère à l'avis: 2022/S 175-494486
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“Les valeurs renseignées dans le présent avis correspondent au montant maximum des contrats sur toute leur durée (4 ans). date de signature du(des)...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom: Nef concept
Adresse postale: 2 RUE DU CHANT DES OISEAUX
Commune postale: Habsheim
Code postal: 68440
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Nom: Peinture heaffelin sarl
Adresse postale: 3 RUE DU CENTRE
Commune postale: Houssen
Code postal: 68125
Nom: B2M SERVICES SARL
Adresse postale: 1 RUE DU LINDEBUCKEL
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: GF2 SERVICES MULHOUSE
Adresse postale: 1 RUE EDOUARD BRANLY
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Nom: Antonio stillitano
Adresse postale: 11 RUE DE L'ECOLE
Commune postale: Lautenbachzell
Code postal: 68610
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: Euro sol
Adresse postale: 3 RUE EMILE ZINGG
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Pays: Doubs 🏙️
Nom: JF2C
Adresse postale: 69 RUE DE LA CHARTE
Commune postale: Riedisheim
Code postal: 68400
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: Samir vehapi
Adresse postale: 3 RUE MARQUIS DE PUISIEUX
Commune postale: Huningue
Code postal: 68330
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
9
4
Référence
Informations complémentaires
“Les valeurs renseignées dans le présent avis correspondent au montant maximum des contrats sur toute leur durée (4 ans).”
“date de signature du(des) contrat(s) : 27.01.2023”
“modalité de consultation du(des) contrat(s) : sur demande écrite envoyée à Habitats De Haute-Alsace, Service Commande Publique, 73 rue de Morat, Bp 10049,...”
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Source: OJS 2023/S 032-094583 (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-094583
Se réfère à l'avis: 2022/S 175-494486
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“Les valeurs renseignées dans le présent avis correspondent au montant maximum des contrats sur toute leur durée (4 ans). date de signature du(des)...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Nom: Nef concept
Adresse postale: 2 RUE DU CHANT DES OISEAUX
Commune postale: Habsheim
Code postal: 68440
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Nom: Peinture heaffelin sarl
Adresse postale: 3 RUE DU CENTRE
Commune postale: Houssen
Code postal: 68125
Nom: B2M SERVICES SARL
Adresse postale: 1 RUE DU LINDEBUCKEL
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: GF2 SERVICES MULHOUSE
Adresse postale: 1 RUE EDOUARD BRANLY
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Nom: Antonio stillitano
Adresse postale: 11 RUE DE L'ECOLE
Commune postale: Lautenbachzell
Code postal: 68610
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: Euro sol
Adresse postale: 3 RUE EMILE ZINGG
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Pays: Doubs 🏙️
Nom: JF2C
Adresse postale: 69 RUE DE LA CHARTE
Commune postale: Riedisheim
Code postal: 68400
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: Samir vehapi
Adresse postale: 3 RUE MARQUIS DE PUISIEUX
Commune postale: Huningue
Code postal: 68330
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
9
4
Référence
Informations complémentaires
“Les valeurs renseignées dans le présent avis correspondent au montant maximum des contrats sur toute leur durée (4 ans).”
“date de signature du(des) contrat(s) : 27.01.2023”
Afficher plus (1)
“modalité de consultation du(des) contrat(s) : sur demande écrite envoyée à Habitats De Haute-Alsace, Service Commande Publique, 73 rue de Morat, Bp 10049,...”
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