la présente consultation concerne des travaux de menuiserie bois et vitrerie, sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'azur Habitat.Elle est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 du Code de la Commande Publique et des articles R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à 5 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 du Code de la Commande Publique. La consultation se décompose en quatre lots géographiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de menuiserie bois et vitrerie, sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'azur Habitat - 4 lots
2022 AOO Menuiserie bois vitrerie”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“la présente consultation concerne des travaux de menuiserie bois et vitrerie, sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'azur Habitat.Elle est lancée selon la...”
Brève description
la présente consultation concerne des travaux de menuiserie bois et vitrerie, sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'azur Habitat.Elle est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 du Code de la Commande Publique et des articles R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à 5 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 du Code de la Commande Publique. La consultation se décompose en quatre lots géographiques
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Agences Antibes et Carros
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: antibes et Carros
Description du marché:
“la présente consultation concerne des travaux menuiserie bois et vitrerie sur le patrimoinede Côte d'azur Habitat géré par les agences d'antibes et de...”
Description du marché
la présente consultation concerne des travaux menuiserie bois et vitrerie sur le patrimoinede Côte d'azur Habitat géré par les agences d'antibes et de Carros. Montant maximum annuel contractuel : 225 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif, consommation sur l'exercice 2021/22 (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle de l'accord-cadre): 102 357,25 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est multi attributaire. A l'issue de la présente consultation, deux prestataires maximum seront retenus. A la survenance d'un besoin, le choix du prestataire chargé d'exécuter le bon de commande sera réalisé parmi ces deux prestataires, suivant la méthode dite " en cascade ", décrite au CCAP
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Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119 129 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de un an, renouvelable 3 fois, sans que la durée totale n'excède 4 ans. La reconduction...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de un an, renouvelable 3 fois, sans que la durée totale n'excède 4 ans. La reconduction est tacite. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne peut refuser la reconduction
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Informations complémentaires:
“la valeur estimée du marché ci-dessus est indiquée par rapport au Détail Quantitatif Estimatif servant au jugement des offres”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Agences Saint Augustin et Las Planas
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Site principal ou lieu d'exécution: nice
Description du marché:
“la présente consultation concerne des travaux menuiserie bois et vitrerie sur le patrimoine de Côte d'azur Habitat géré par les agences de Saint Augustin et...”
Description du marché
la présente consultation concerne des travaux menuiserie bois et vitrerie sur le patrimoine de Côte d'azur Habitat géré par les agences de Saint Augustin et Las Planas. Montant maximum annuel contractuel : 400 000 euro(s) (H.T.). A titre indicatif, consommation sur l'exercice 2021/22 (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle de l'accord-cadre): 141 300,60 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre est multi attributaire. A l'issue de la présente consultation, deux prestataires maximum seront retenus. A la survenance d'un besoin, le choix du prestataire chargé d'exécuter le bon de commande sera réalisé parmi ces deux prestataires, suivant la méthode dite " en cascade ", décrite au CCAP
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 217 763 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Agences Bon Voyage et Le Forum
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: nice et autres communes des Alpes Maritimes
Description du marché:
“la présente consultation concerne des travaux menuiserie bois et vitrerie sur le patrimoine de Côte d'azur Habitat géré par les agences Bon Voyage et Le...”
Description du marché
la présente consultation concerne des travaux menuiserie bois et vitrerie sur le patrimoine de Côte d'azur Habitat géré par les agences Bon Voyage et Le Forum. Montant maximum annuel contractuel : 300 000 euro(s) (H.T.). A titre indicatif, consommation sur l'exercice 2021/22 (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle de l'accord-cadre): 237 278,91 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre est multi attributaire. A l'issue de la présente consultation, deux prestataires maximum seront retenus. A la survenance d'un besoin, le choix du prestataire chargé d'exécuter le bon de commande sera réalisé parmi ces deux prestataires, suivant la méthode dite " en cascade ", décrite au CCAP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 885 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 Agence Menton/Ariane
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne des travaux menuiserie bois et vitrerie sur le patrimoine de Côte d'azur Habitat géré par l'agence Menton/Ariane. Montant...”
Description du marché
la présente consultation concerne des travaux menuiserie bois et vitrerie sur le patrimoine de Côte d'azur Habitat géré par l'agence Menton/Ariane. Montant maximum annuel contractuel : 150 000 euro(s) (H.T.). A titre indicatif, consommation sur l'exercice 2021/22 (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle de l'accord-cadre): 114 628,97 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre est multi attributaire. A l'issue de la présente consultation, deux prestataires maximum seront retenus. A la survenance d'un besoin, le choix du prestataire chargé d'exécuter le bon de commande sera réalisé parmi ces deux prestataires, suivant la méthode dite " en cascade ", décrite au CCAP
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 987 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“capacités techniques, professionnelles et financières.Pour vérifier que les candidats satisfont aux conditions de participation et conformément à l'arrêté...”
Liste et brève description des conditions
capacités techniques, professionnelles et financières.Pour vérifier que les candidats satisfont aux conditions de participation et conformément à l'arrêté publié aujournal Officiel du 31 mars 2019, les candidats devront fournir les pièces listées ci-après :*Déclaration sur l'honneur : le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1À L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regarddes articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,*lettre de candidature : modèle DAJ Dc1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Une déclaration du candidat : modèle DAJ Dc2 dans sadernière version en vigueur, ou tout autre document faisant apparaitre:-la déclaration chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Une déclaration du candidat : modèle DAJ Dc2 dans sadernière version en vigueur, ou tout autre document faisant apparaitre:-la déclaration chiffre d'affaires global : (article 2-i 1° de l'arrêté du 22 mars 2019 - déclaration concernant lechiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet dumarché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date decréation de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; pour les entreprises nouvellement créées, le candidat est autorisé à prouver ses capacités financières par tout autre moyen qu'il juge équivalent),-la déclaration d'effectifs (tableau joint au présent règlement de consultation) : (article 3-i 3° de l'arrêté du 22 mars 2019. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personneld'encadrement pendant les trois dernières années)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Certificats de qualifications professionnelles :(Article 3-i 12° de l'arrêté du 22 mars 2019 - des certificats de qualification professionnelle établis...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Certificats de qualifications professionnelles :(Article 3-i 12° de l'arrêté du 22 mars 2019 - des certificats de qualification professionnelle établis par desorganismes indépendants attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pourlaquelle il se porte candidat. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve ainsi que les certificatséquivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.)2) Références principales de prestations similaires :Une liste des principales prestations effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, ladate et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, àdéfaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniqueset financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces viséesci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenantpour l'exécution du présent accord-cadre à bons de commande.Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires Dc1Et Dc2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatUn document unique de marché européen (Dume), rédigé en français, pourra être remis par le candidat,chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place:-de la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner tellesque définies L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018portant partie législative du Code de la Commande Publique.-Des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques etprofessionnelles du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-30
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nice
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le présent accord-cadre pourra faire l'objet d'une nouvelle consultation à l'expiration de la dernière période de reconduction prévue” Informations complémentaires
“suite :Dans le cadre de la multi attribution, il sera retenu, pour chaque lot, l'offre des candidats classés 1er et 2ème.pour chaque lot, les offres...”
suite :Dans le cadre de la multi attribution, il sera retenu, pour chaque lot, l'offre des candidats classés 1er et 2ème.pour chaque lot, les offres économiquement les plus avantageuses seront choisies à l'issue d'un classement, selon les critères suivants pondérés :- le prix : Le prix de l'offre sera évalué pour 60 % (12 points/20) de la note totale.Le prix sera apprécié sur une période de 1 an, par application de l'ensemble des prix unitaires portés au BPU, multipliés par les quantités estimatives non contractuelles (Montant total du Détail Quantitatif Estimatif servant au jugement des offres). - la valeur technique : La note concernant la valeur technique de l'offre sera évaluée pour 40% (8 points/20) de la note totale au vu des éléments fournis et du contenu du mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et faisant apparaître :a-les moyens (véhicules, matériel et outillage) et les personnels dédiés (effectifs et qualifications) avec lesquels le candidat envisage de réaliser les prestations: 10% (2 points) ;b-la méthodologie d'intervention en milieu occupé (gestion des rendez-vous, procédure d'intervention) et gestion des commandes (procédure de prise en compte de ces commandes et modalités d'échanges avec les représentants de Côte d'azur Habitat quant au suivi de l'activité), hygiène et sécurité lors des interventions : 20% (4 points) ;c-la méthodologie générale d'intervention en présence d'amiante (et cas particulier d'une intervention remplacement fenêtre avec mastic/joint amianté) : 5% (1 point) ;d-fiches techniques des matériels et accessoires utilisés (listés dans Rc): 5% (1 point).lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organismesoumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électroniquepermettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informationscomplémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisionsou report de délais. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informationscomplémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation,en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de lapersonne lors du téléchargement, en cas de non-indication de la dite adresse électronique, en cas de suppressionde l'adresse ou en cas de téléchargement du dce ailleurs que sur le profil d'acheteur.En cas de difficulté quant au téléchargement du dce ou lors de la remise de son pli, le candidat est invité à serapprocher du support technique : achat publicantony parc 2 - 10 place du général de gaulle - bp 20156 - 92186 antony cedex. Téléphone: 01 79 06 76 00.Mail:support@achatpublic.comen application de l'article r.2132-7 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du codede la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, viale profil acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif - service des Greffes
Adresse postale: 18, avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (article L551-1 et suivants du Cja)Référé contractuel (article L551-13 et suivants du Cja)”
Source: OJS 2022/S 105-292460 (2022-05-27)
Avis d'attribution de marché (2022-08-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 105-292460
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“marché multiattributaires - travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de Cah-Agences Antibes et Carros”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Art NOUVEAU (titulaire 1)
Adresse postale: art nouveau:48 rue Beaumont - 06300 NICE
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: br (titulaire 2)
Adresse postale: 1200 Pont de Peille
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“marché multiattributaires - travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de Cah-Agences Saint Augustin et Las Planas” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 48 rue Beaumont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“marché multiattributaires - travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de Cah-Agences Bon Voyage et le Forum” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“marché multiattributaires - travaux de menuiseries bois et vitrerie sur le patrimoine de Cah-Agence Menton Ariane” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“les marchés sont multiattributaires (2 attributaires retenus par lot).La valeur totale finale des marchés indiquée correspond au montant maximum contractuel...”
les marchés sont multiattributaires (2 attributaires retenus par lot).La valeur totale finale des marchés indiquée correspond au montant maximum contractuel de chaque lot, établi sur la durée totale du marché, toutes périodes de reconductions comprises, soit 4 ans:lot 1: montant maximum contractuel annuel: 225 000 euro(s) HT soit sur 4 ans:900 000 euro(s) HtLot 2: montant maximum contractuel annuel: 400 000 euro(s) HT soit sur 4 ans:1 600 000 euro(s) HtLot 3: montant maximum contractuel annuel: 300 000 euro(s) HT soit sur 4 ans:1 200 000 euro(s) HtLot 4: montant maximum contractuel annuel: 150 000 euro(s) HT soit sur 4 ans:600 000 euro(s) HtSoit un total de 4 300 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 169-475728 (2022-08-30)