Travaux d’élagage d'arbres
CEA Centre de Cadarache
Accord Cadre pour des travaux d’élagage des arbres situés tout au long de l’itinéraire grand gabarit ITER, tracé réalisé pour assurer l'acheminement, depuis Berre l'Etang jusqu'au site de Cadarache, des composants les plus importants du futur réacteur expérimental ITER, pour le compte de l’Agence ITER/France du CEA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-06 | Avis de marché |
| 2022-04-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: B21-06888-ALT
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA centre de Cadarache
Adresse postale: AG/CADCEA/DSTG/SMA/BELP, Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-Lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: agnes.lhuguet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257855 📞
Fax: +33 442257766 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-06 📅
Date limite de soumission: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 007-013938
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est indicative
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 1 option de reconduction de durée de 12 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Cea cadarache
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est indicative
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 007-013938 (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: B21-06888-ALT
Brève description:
Accord Cadre pour des travaux d’élagage des arbres situés tout au long de l’itinéraire grand gabarit ITER, tracé réalisé pour assurer l'acheminement, depuis Berre l'Etang jusqu'au site de Cadarache, des composants les plus importants du futur réacteur expérimental ITER, pour le compte de l’Agence ITER/France du CEA.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA centre de Cadarache
Adresse postale: AG/CADCEA/DSTG/SMA/BELP, Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-Lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: agnes.lhuguet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257855 📞
Fax: +33 442257766 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-06 📅
Date limite de soumission: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 007-013938
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est indicative
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:
Préparation et Signalisation de chantier
- Chantier fixe sur accotement sur route bidirectionnelle,
- Chantier fixe avec léger empiétement sur route bidirectionnelle,
- Chantier mobile sur route bidirectionnelle,
- Chantier mobile sur route bidirectionnelle avec…
… signalisation d’approche au droit des points singuliers,
… alternat manuel,
- Fourniture et maintenance de feux tricolores.
Travaux d’élagage
- Taille au lamier des arbres et plantations empiétant sur le gabarit des convois ITER, broyage, évacuation et nettoyage,
- Débroussaillage mécanique et manuel des pistes et abords des ouvrages d’art ITER,
- Désherbage chimique des pistes et ouvrages d’art ITER,
- Abattage d’arbres,
- Abattage de platane atteint du chancre coloré
- Mise en gabarit d’arbres,
- Mise en gabarit d’arbres et taille de rééquilibrage,
- Mise en gabarit et taille architecturée d’arbres.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 1 option de reconduction de durée de 12 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Depuis Berre l'Etang jusqu'au site de Cadarache (St Paul les Durance), dune distance d’environ 104 km (16 communes sont concernées).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marches-publics.gouv.fr avec la référence définie à la section II1.1)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Cea cadarache
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est indicative
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l’adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l’inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide).
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugements des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B21-06888-ALT.
Si le candidat a recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous -traitant.
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Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 007-013938 (2022-01-06)
Avis d'attribution de marché (2022-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 111 376 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-28 📅
Date de publication: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 086-233825
Se réfère à l'avis: 2022/S 007-013938
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Options de prolongation des prestations pour une durée de douze mois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologies proposée, description de l’organisation, juste dimensionnement des moyens matériels et humains
Critère de qualité (pondération): 25%
Critère de qualité (nom): Schéma d’organisation et de gestion des déchets (SOGED)
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement
Prix (pondération): 50%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-28 📅
Nom: Entreprise rieu
Commune postale: Carpentras
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 111 376 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 086-233825 (2022-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 111 376 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-28 📅
Date de publication: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 086-233825
Se réfère à l'avis: 2022/S 007-013938
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l’adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l’inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide).
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugements des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B21-06888-ALT.
Si le candidat a recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous -traitant.
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Options de prolongation des prestations pour une durée de douze mois
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologies proposée, description de l’organisation, juste dimensionnement des moyens matériels et humains
Critère de qualité (pondération): 25%
Critère de qualité (nom): Schéma d’organisation et de gestion des déchets (SOGED)
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement
Prix (pondération): 50%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-28 📅
Nom: Entreprise rieu
Commune postale: Carpentras
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 111 376 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 086-233825 (2022-04-28)
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