travaux d'assainissement de plateforme
Département de l isere
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Réalisation de fossés, drains, collecteur d'eau pluviales et tous types de travaux veillant à améliorer l'évacuation des eaux pluviales ou d'écoulement afin d'assainir les chaussées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Colas France
- • Entreprise Converso
- • entreprise Girard Et Rivoire
- • Entreprise Jean Lefebvre Rhone Alpes
- • ETS Isardrome
- • Salvi TP
- • sas Mandier
- • Société Marchand
- • Travaux routiers PL Favier
- • Trieves Travaux
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-20 | Avis de marché |
| 2023-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: F22dm-Fs004
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l isere
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date limite de soumission: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-337031
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“montant annuel minimum de 80 000,00 euro(s) (H.T.). Et maximum 800 000,00 euro(s) (H.T.)”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
“chacun des candidats ne pourra se voir attribuer plus de 3 lots, seul ou en groupement, sachant qu'il sera fait une stricte application des jurisprudences...”
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Intitulé du lot: territoire Haut Rhône Dauphinois
Numéro du lot: 1
Brève description:
“territoire Haut Rhône Dauphinois”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
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Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 80 000,00 euro(s) (H.T.). Et maximum 800 000,00 euro(s) (H.T.)”
Intitulé du lot: territoire Porte des Alpes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“territoire Porte des Alpes”
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 45 000,00 euro(s) (H.T.). Et maximum 450 000,00 euro(s) (H.T.)”
Intitulé du lot: territoire Vals du Dauphiné
Numéro du lot: 3
Brève description:
“territoire Vals du Dauphiné”
Intitulé du lot: territoire Isère Rhodanienne
Numéro du lot: 4
Brève description:
“territoire Isère Rhodanienne”
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 65 000,00 euro(s) (H.T.). Et maximum 650 000,00 euro(s) (H.T.)”
Intitulé du lot: territoire Bièvre Valloire
Numéro du lot: 5
Brève description:
“territoire Bièvre Valloire”
Intitulé du lot: territoire Voironnais Chartreuse
Numéro du lot: 6
Brève description:
“territoire Voironnais Chartreuse”
Intitulé du lot: territoire Sud Grésivaudan
Numéro du lot: 7
Brève description:
“territoire Sud Grésivaudan”
Intitulé du lot: territoire Grésivaudan
Numéro du lot: 8
Brève description:
“territoire Grésivaudan”
Intitulé du lot: territoire Vercors
Numéro du lot: 9
Brève description:
“territoire Vercors”
Intitulé du lot: territoire Trièves
Numéro du lot: 10
Brève description:
“territoire Trièves”
Intitulé du lot: territoire Matheysine
Numéro du lot: 11
Brève description:
“territoire Matheysine”
Intitulé du lot: territoire Oisans
Numéro du lot: 12
Brève description:
“territoire Oisans”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de l'isère 38000 - grenoble”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“a titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le deuxième semestre 2026”
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 120-337031 (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: F22dm-Fs004
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l isere
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date limite de soumission: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-337031
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“montant annuel minimum de 80 000,00 euro(s) (H.T.). Et maximum 800 000,00 euro(s) (H.T.)”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
“chacun des candidats ne pourra se voir attribuer plus de 3 lots, seul ou en groupement, sachant qu'il sera fait une stricte application des jurisprudences...”
Intitulé du lot: territoire Haut Rhône Dauphinois
Numéro du lot: 1
Brève description:
“territoire Haut Rhône Dauphinois”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 80 000,00 euro(s) (H.T.). Et maximum 800 000,00 euro(s) (H.T.)”
Intitulé du lot: territoire Porte des Alpes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“territoire Porte des Alpes”
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 45 000,00 euro(s) (H.T.). Et maximum 450 000,00 euro(s) (H.T.)”
Intitulé du lot: territoire Vals du Dauphiné
Numéro du lot: 3
Brève description:
“territoire Vals du Dauphiné”
Intitulé du lot: territoire Isère Rhodanienne
Numéro du lot: 4
Brève description:
“territoire Isère Rhodanienne”
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum de 65 000,00 euro(s) (H.T.). Et maximum 650 000,00 euro(s) (H.T.)”
Intitulé du lot: territoire Bièvre Valloire
Numéro du lot: 5
Brève description:
“territoire Bièvre Valloire”
Intitulé du lot: territoire Voironnais Chartreuse
Numéro du lot: 6
Brève description:
“territoire Voironnais Chartreuse”
Intitulé du lot: territoire Sud Grésivaudan
Numéro du lot: 7
Brève description:
“territoire Sud Grésivaudan”
Intitulé du lot: territoire Grésivaudan
Numéro du lot: 8
Brève description:
“territoire Grésivaudan”
Intitulé du lot: territoire Vercors
Numéro du lot: 9
Brève description:
“territoire Vercors”
Intitulé du lot: territoire Trièves
Numéro du lot: 10
Brève description:
“territoire Trièves”
Intitulé du lot: territoire Matheysine
Numéro du lot: 11
Brève description:
“territoire Matheysine”
Intitulé du lot: territoire Oisans
Numéro du lot: 12
Brève description:
“territoire Oisans”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de l'isère 38000 - grenoble”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“a titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le deuxième semestre 2026”
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 120-337031 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-009516
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-337031
Numéro JO-S: 5
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de l'isère 38000 Grenoble”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Nom: travaux Routiers Pl Favier
Adresse postale: 1530 Rte D Argent
Commune postale: Morestel
Code postal: 38510
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 763521.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Nom: entreprise Girard Et Rivoire
Adresse postale: 142 Rue De La Chapeliere
Commune postale: Aoste
Code postal: 38490
Valeur totale du marché: 139440.39 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: salvi Tp
Adresse postale: 1830 Rte De Rives
Commune postale: Charavines
Code postal: 38850
Valeur totale du marché: 187638.52 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-24 📅
Nom: entreprise Jean Lefebvre Rhone Alpes
Adresse postale: 25 Bd Pre Pommier
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Valeur totale du marché: 181080.55 EUR 💰
Nom: societe Marchand
Adresse postale: 339 Mte De L Embranchement
Commune postale: Revel Tourdan
Code postal: 38270
Valeur totale du marché: 375169.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Nom: ets Isardrome
Adresse postale: bp 237
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Valeur totale du marché: 894190.04 EUR 💰
Nom: sas Mandier
Adresse postale: 298 Av Paul Guerry
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Valeur totale du marché: 767129.90 EUR 💰
Nom: colas France
Adresse postale: les Condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Valeur totale du marché: 666091.83 EUR 💰
176718.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Nom: trieves Travaux
Adresse postale: rivaire
Commune postale: Roissard
Code postal: 38650
Valeur totale du marché: 770873.04 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Nom: entreprise Converso
Adresse postale: 13 Av General De Gaulle
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Valeur totale du marché: 640931.50 EUR 💰
730579.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
9
3
2
Référence
Informations complémentaires
“la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
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Source: OJS 2023/S 005-009516 (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-009516
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-337031
Numéro JO-S: 5
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de l'isère 38000 Grenoble”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Nom: travaux Routiers Pl Favier
Adresse postale: 1530 Rte D Argent
Commune postale: Morestel
Code postal: 38510
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 763521.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Nom: entreprise Girard Et Rivoire
Adresse postale: 142 Rue De La Chapeliere
Commune postale: Aoste
Code postal: 38490
Valeur totale du marché: 139440.39 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-17 📅
Nom: salvi Tp
Adresse postale: 1830 Rte De Rives
Commune postale: Charavines
Code postal: 38850
Valeur totale du marché: 187638.52 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-24 📅
Nom: entreprise Jean Lefebvre Rhone Alpes
Adresse postale: 25 Bd Pre Pommier
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Valeur totale du marché: 181080.55 EUR 💰
Nom: societe Marchand
Adresse postale: 339 Mte De L Embranchement
Commune postale: Revel Tourdan
Code postal: 38270
Valeur totale du marché: 375169.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Nom: ets Isardrome
Adresse postale: bp 237
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Valeur totale du marché: 894190.04 EUR 💰
Nom: sas Mandier
Adresse postale: 298 Av Paul Guerry
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Valeur totale du marché: 767129.90 EUR 💰
Nom: colas France
Adresse postale: les Condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Valeur totale du marché: 666091.83 EUR 💰
176718.40 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Nom: trieves Travaux
Adresse postale: rivaire
Commune postale: Roissard
Code postal: 38650
Valeur totale du marché: 770873.04 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Nom: entreprise Converso
Adresse postale: 13 Av General De Gaulle
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Valeur totale du marché: 640931.50 EUR 💰
730579.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
9
3
2
Référence
Informations complémentaires
“la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
Source: OJS 2023/S 005-009516 (2023-01-03)
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