l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande qui seront émis pour la réalisation des travaux d'aménagements provisoires et de clôture des lots de bâtiments dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Île à Grenoble
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux d'aménagement provisoires et de clôtures de lots de bâtiments
ZP 2204
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande qui seront émis pour la réalisation des travaux d'aménagements provisoires...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande qui seront émis pour la réalisation des travaux d'aménagements provisoires et de clôture des lots de bâtiments dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Île à Grenoble
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux préparatoires des lots de bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: zac Presqu'Ile à Grenoble
Description du marché:
“dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Ile à Grenoble, le lot no1 a pour objet les travaux d'aménagement provisoires” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 800 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de clôtures des lots de bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Ile à Grenoble, le lot no2 a pour objet les travaux de clôtures de chantier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir rc
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-03
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-03
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux SEM Innovia
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“a l'issue de l'accord-cadre objet du présent avis, une nouvelle consultation sera lancée en 2026” Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour l'ensemble des lots.Les prestations sont financées par le budget de l'opération "Zac Presqu'Île". Délai global de...”
l'Accord-Cadre est mono-attributaire pour l'ensemble des lots.Les prestations sont financées par le budget de l'opération "Zac Presqu'Île". Délai global de paiement : 45 jours àcompter de la réception de la facture par la SEM Innovia Grenoble durablement. Les prix du marché sont révisables.Le titulaire, pour l'exécution de son marché devra se conformer à une action d'insertion dans les conditions définiesà l'annexe 1 du CCAP permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ouprofessionnelles particulières
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 067-176130
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 2 800 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 4 000 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 4 000 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 6 000 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 800 000 euros (H.T.).” Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euros (H.T.).” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 1 200 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 2 000 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes de 1 200 000 euros (H.T.).” Nouvelle valeur
Texte:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes de 2 000 000 euros (H.T.).”
Source: OJS 2022/S 071-188401 (2022-04-06)