travaux d'aménagement et d'entretien sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des communes de Grenoble Alpes Métropole _ 4 lots

Grenoble-Alpes Métropole

les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les travaux sont décrits dans le Cctp. Il s'agit notamment :- pose de canalisations et raccords et de tous appareils d'équipement des canalisations publiques.- Pose des appareils de robinetterie, fontainerie et accessoires.- L'Exécution à partir de canalisations publiques de branchements neufs ou reprise de branchements existants.- Construction des ouvrages en maçonnerie ou autres tels que regards, massifs d'ancrage, dalles de répartition, butées, fourreaux pour traverser, etc

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Périno et Bordone
• petavit
• SADE - Compagnie générale de travaux d'hydraulique
• TTP

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-14	Avis de marché
2022-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 2022-Tx-Reg-0019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-14 📅
Date limite de soumission: 2022-03-31 📅
Date de publication: 2022-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 035-091039
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -La transmission des plis est réalisée sur la plateforme de dématérialisation : http://agysoft.marches-publics.infoChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de laconsultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les qualifications requises sont indiquées dans le règlement de la consultation.Les sous-critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:

les candidats complèteront la liste préférentielle.Chaque candidat a la possibilité de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots, mais ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser sur un même marché (commandes concomitantes)

Intitulé du lot: secteurs 1 et 6
Numéro du lot: 01
Brève description:

secteurs 1 et 6communes de Echirolles, Eybens, Pont de Claix, Bresson, Champagnier, Varces-Allieres et Risset, Saint Paul de Varces, Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre,Jarrie, Champ-Sur-Drac, Montchaboud, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Pierre-De Mésage, Vizille, Saint Georges de Commiers, Notre Dame de Commiers, Séchilienne, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Chaque contrat est conclu pour une période initiale d'un an. Ils sont susceptibles d'être reconduits dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: secteurs 2 et 4
Numéro du lot: 02
Brève description:

secteurs 2 et 4communes de Saint Egrève, Saint Martin le Vinoux, Le Fontanil-Cornillon, Quaix en Chartreuse, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Veurey-Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Claix

Intitulé du lot: secteur 3
Numéro du lot: 03
Brève description: secteur 3commune de Grenoble
Intitulé du lot: secteur 5
Numéro du lot: 04
Brève description:

secteur 5communes de Sarcenas, Saint Martin d'hères, Meylan, Domène, La tronche, Corenc, Le Sappey en Chartreuse, Gières, Murianette, Venon, Poisat, Brié et Angonnes, Herbeys, Vaulnaveys le Haut, Vaulnaveys le bas

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Grenoble-Alpes Métropole 38000 - grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.modalités de financement : budget principal de Grenoble-Alpes Métropole, budget annexe eau potable et budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire

Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification de chaque contrat.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble Alpes Metropole : Cellule Marchés
Adresse postale: le Forum - cs 5053, 3 rue Malakoff, https://agysoft.marches-publics.info
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 035-091039 (2022-02-14)

Avis d'attribution de marché (2022-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les travaux sont décrits dans le Cctp. Il s'agit notamment : - pose de canalisations et raccords et de tous appareils d'équipement des canalisations publiques.- pose des appareils de robinetterie, fontainerie et accessoires.- l'Exécution à partir de canalisations publiques de branchements neufs ou reprise de branchements existants.- construction des ouvrages en maçonnerie ou autres tels que regards, massifs d'ancrage, dalles de répartition, butées, fourreaux pour traverser, etc

Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-12 📅
Date de publication: 2022-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 157-451239
Se réfère à l'avis: 2022/S 035-091039
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
pour chaque lot, le montant indiqué est un montant global maximum sur 4 ans

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Grenoble-Alpes Métropole 38000 Grenoble

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Nom: sade - compagnie Generale De Travaux D'Hydraulique
Adresse postale: 108 rue des Alliés
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Nom: ttp
Adresse postale: 65 route des béalières
Commune postale: Noyarey
Code postal: 38360
Nom: perino Et Bordone
Adresse postale: 126, chemin de l'ile du Pont
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Nom: petavit
Adresse postale: 208 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
Source: OJS 2022/S 157-451239 (2022-08-12)

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