les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les travaux sont décrits dans le Cctp. Il s'agit notamment :- pose de canalisations et raccords et de tous appareils d'équipement des canalisations publiques.- Pose des appareils de robinetterie, fontainerie et accessoires.- L'Exécution à partir de canalisations publiques de branchements neufs ou reprise de branchements existants.- Construction des ouvrages en maçonnerie ou autres tels que regards, massifs d'ancrage, dalles de répartition, butées, fourreaux pour traverser, etc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'aménagement et d'entretien sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des communes de Grenoble Alpes Métropole _ 4 lots
2022-Tx-Reg-0019”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les travaux sont décrits dans le...”
Brève description
les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les travaux sont décrits dans le Cctp. Il s'agit notamment :- pose de canalisations et raccords et de tous appareils d'équipement des canalisations publiques.- Pose des appareils de robinetterie, fontainerie et accessoires.- L'Exécution à partir de canalisations publiques de branchements neufs ou reprise de branchements existants.- Construction des ouvrages en maçonnerie ou autres tels que regards, massifs d'ancrage, dalles de répartition, butées, fourreaux pour traverser, etc
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Valeur estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats complèteront la liste préférentielle.Chaque candidat a la possibilité de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots, mais ne pourra se voir...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats complèteront la liste préférentielle.Chaque candidat a la possibilité de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots, mais ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser sur un même marché (commandes concomitantes)
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteurs 1 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Grenoble-Alpes Métropole 38000 - grenoble
Description du marché:
“secteurs 1 et 6communes de Echirolles, Eybens, Pont de Claix, Bresson, Champagnier, Varces-Allieres et Risset, Saint Paul de Varces, Vif, Le Gua,...”
Description du marché
secteurs 1 et 6communes de Echirolles, Eybens, Pont de Claix, Bresson, Champagnier, Varces-Allieres et Risset, Saint Paul de Varces, Vif, Le Gua, Miribel-Lanchâtre,Jarrie, Champ-Sur-Drac, Montchaboud, Notre-Dame-De-Mésage, Saint-Pierre-De Mésage, Vizille, Saint Georges de Commiers, Notre Dame de Commiers, Séchilienne, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Chaque contrat est conclu pour une période initiale d'un an....”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Chaque contrat est conclu pour une période initiale d'un an. Ils sont susceptibles d'être reconduits dans les conditions du cahier des charges
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteurs 2 et 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“secteurs 2 et 4communes de Saint Egrève, Saint Martin le Vinoux, Le Fontanil-Cornillon, Quaix en Chartreuse, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Veurey-Voroize,...”
Description du marché
secteurs 2 et 4communes de Saint Egrève, Saint Martin le Vinoux, Le Fontanil-Cornillon, Quaix en Chartreuse, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Veurey-Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Claix
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: secteur 3commune de Grenoble
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“secteur 5communes de Sarcenas, Saint Martin d'hères, Meylan, Domène, La tronche, Corenc, Le Sappey en Chartreuse, Gières, Murianette, Venon, Poisat, Brié et...”
Description du marché
secteur 5communes de Sarcenas, Saint Martin d'hères, Meylan, Domène, La tronche, Corenc, Le Sappey en Chartreuse, Gières, Murianette, Venon, Poisat, Brié et Angonnes, Herbeys, Vaulnaveys le Haut, Vaulnaveys le bas
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le...”
Dépôts et garanties exigés
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.modalités de financement : budget principal de Grenoble-Alpes Métropole, budget annexe eau potable et budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification de chaque contrat.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification de chaque contrat.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-31
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-31
16:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -La transmission des plis est réalisée sur la plateforme de dématérialisation : http://agysoft.marches-publics.infoChaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de laconsultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les qualifications requises sont indiquées dans le règlement de la consultation.Les sous-critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 035-091039 (2022-02-14)
Avis d'attribution de marché (2022-08-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les travaux sont décrits dans le...”
Brève description
les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les travaux sont décrits dans le Cctp. Il s'agit notamment : - pose de canalisations et raccords et de tous appareils d'équipement des canalisations publiques.- pose des appareils de robinetterie, fontainerie et accessoires.- l'Exécution à partir de canalisations publiques de branchements neufs ou reprise de branchements existants.- construction des ouvrages en maçonnerie ou autres tels que regards, massifs d'ancrage, dalles de répartition, butées, fourreaux pour traverser, etc
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Grenoble-Alpes Métropole 38000 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 035-091039
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022463
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: secteurs 1 et 6
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sade - compagnie Generale De Travaux D'Hydraulique
Adresse postale: 108 rue des Alliés
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2022464
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: secteurs 2 et 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ttp
Adresse postale: 65 route des béalières
Commune postale: Noyarey
Code postal: 38360
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022465
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: secteur 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: perino Et Bordone
Adresse postale: 126, chemin de l'ile du Pont
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022466
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: secteur 5
Nom et adresse du contractant
Nom: petavit
Adresse postale: 208 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
pour chaque lot, le montant indiqué est un montant global maximum sur 4 ans
Source: OJS 2022/S 157-451239 (2022-08-12)