Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux D'Aménagement DU Coeur de village D'Étiolles
CP21-045
Produits/services: Travaux de construction de routes📦
Brève description: travaux D'Aménagement DU Coeur de village D'Étiolles
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : VRD - assainissement - plantations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: lot 1 : VRD - assainissement - plantations
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 13
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché prévoit la possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R.2122-7 du code de la commande publique)”
Description des options
le marché prévoit la possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R.2122-7 du code de la commande publique)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Enfouissement de réseaux et Eclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées📦
Description du marché: enfouissement de réseaux et Eclairage public
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Maçonnerie/Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: maçonnerie/Serrurerie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au 5-1 du RC
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au 5-1 du RC
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au 5-1 du RC
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-06
13:00 📅
“financement : budget de l'agglomération de Grand Paris Sud et subventions éventuellespaiement : avance conformément aux articles R.2191-3 à 19 du code de la...”
financement : budget de l'agglomération de Grand Paris Sud et subventions éventuellespaiement : avance conformément aux articles R.2191-3 à 19 du code de la commande publique, acomptesmensuels, prix unitaires, révisables, paiement dans les 30 jours par mandat administratif.aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à ungroupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun desmembres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du code de lacommande publique.critères de sélection des candidatures :1. Capacité économique et financière2. Capacités techniques et professionnelles.avance : Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.clause d'insertionpar l'activité économique :Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur souhaite mobiliser les entreprises dans une démarche d'insertion, dans le cadre de l'exécution du présent marché. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à www.achatpublic.comLes renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du Cja) jusqu'à la signature du contrat.Les candidats évincés peuvent...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du Cja) jusqu'à la signature du contrat.Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) :- jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,- dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, no358994 Tarn et Garonne).Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du Cja). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du Cja). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée.La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 231-665796 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-04-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2088068.82 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cas pratique : Description de la mise en oeuvre de la structure (5 points)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodologie de travail mise en oeuvre pour l'exécution de la mission
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie relationnelle et organisation
Critère de qualité (nom):
“Pertinence, cohérence et adéquation du phasage et planning détaillé des travaux à exécuter”
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains et matériels affectés à l'opération y compris rôle et compétences de chacun (CV et références)”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Provenance et qualité des matériaux
Critère de qualité (nom):
“Qualité et adéquation des mesures environnementales envisagées adaptées à l'environnement de l'opération et la limitation des GES dans le cadre de ce projet”
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Cas pratique : Description de la phase d'enfouissement des réseaux avec maintien des accès riverains piétons dans une voie de 5m de large”
Critère de qualité (nom):
“Cas pratique : Description de la mise en oeuvre du mur de soutènement en pierre meulière de 2 m de hauteur”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 231-665796
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023M016-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : VRD - assainissement - plantations
Date de conclusion du contrat: 2023-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: vtmtp
Adresse postale: 13, avenue Descartes
Commune postale: Limeil Brevannes
Code postal: 94450
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://vtmtp.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1519814.02 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: travaux de réhabilitation sans tranchée / espaces verts
2️⃣
Numéro de contrat: 2023M016-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Enfouissement de réseaux et Eclairage public
Date de conclusion du contrat: 2023-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: bouygues énergies et services
Adresse postale: 87, avenue du Maréchal Foch
Commune postale: Creteil
Code postal: 94046
URL: https://www.bouygues-es.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259 170 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023M016-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : Maçonnerie/Serrurerie
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cabri
Adresse postale: 252 Rue Gabriel Peri
Commune postale: Cachan
Code postal: 94230
URL: https://www.societe.com/societe/cabri-340703867.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309084.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: études d'exécution Études de Sol et essais de portance Serrurerie
Source: OJS 2023/S 072-220358 (2023-04-07)