travaux d'aménagement des extérieurs et valorisation de l'oppidum d'ensérune (34440), en six lots (le lot no4 fait l'objet d'une consultation distincte)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'aménagement des extérieurs et valorisation de l'oppidum d'ensérune (34440), en six lots
22.190.213_214_215_216_217”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“travaux d'aménagement des extérieurs et valorisation de l'oppidum d'ensérune (34440), en six lots (le lot no4 fait l'objet d'une consultation distincte)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terrassement - gros oeuvre - vRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: oppidum d'ensérune, Nissan lez Ensérune (34440)
Description du marché: lot no1 : Terrassement - gros oeuvre - vRD
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“tranche(S) : En plus de la tranche ferme, l'opération comprend une tranche optionnelle. Les pièces particulières du marché définissent le contenu et le...”
Description des options
tranche(S) : En plus de la tranche ferme, l'opération comprend une tranche optionnelle. Les pièces particulières du marché définissent le contenu et le périmètre de chacune des tranches.Marchés de prestations similaires conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“pour plus d'informations, se référer au Cahier des Clauses techniques Particulières”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie -pierre de taille - pierre sèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille📦
Description du marché: lot no2 : Maçonnerie -pierre de taille - pierre sèche
Informations sur les options
Description des options:
“ranche(S) : En plus de la tranche ferme, l'opération comprend une tranche optionnelle. Les pièces particulières du marché définissent le contenu et le...”
Description des options
ranche(S) : En plus de la tranche ferme, l'opération comprend une tranche optionnelle. Les pièces particulières du marché définissent le contenu et le périmètre de chacune des tranches. Marchés de prestations similaires conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie bois - menuiserie métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: lot no3 : Menuiserie bois - menuiserie métal
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: végétation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: lot no5 : Végétation
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Éclairage extérieur📦
Description du marché: lot no6 : Electricité
Informations sur les options
Description des options:
“tranche(S) : En plus de la tranche ferme, l'opération comprend une tranche optionnelle. Les pièces particulières du marché définissent le contenu et le...”
Description des options
tranche(S) : En plus de la tranche ferme, l'opération comprend une tranche optionnelle. Les pièces particulières du marché définissent le contenu et le périmètre de chacune des tranches. Marchés de prestations similaires conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“des qualifications particulières sont demandées dans le cadre de la présente consultation. Pour plus de précisions, se référer à l'article 6.3.1 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
des qualifications particulières sont demandées dans le cadre de la présente consultation. Pour plus de précisions, se référer à l'article 6.3.1 du Règlement de la Consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“chaque lot est traité à prix unitaire. Les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le cahier des clauses administratives particulières et/ou...”
Conditions d'exécution du contrat
chaque lot est traité à prix unitaire. Les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le cahier des clauses administratives particulières et/ou l'acte d'engagement. Le calendrier prévisionnel des travaux joint au marché précise le délai d'exécution propre à chaque lot
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-04
14:00 📅
“la visite du site est obligatoire (certificat de visite joint au présent règlement). Cf. Article 10 du Règlement de la consultation” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques -...”
Nom
secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous-direction de la commande publique
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Adresse postale: bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours:la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours:la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:- le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché;- le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;- un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre
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Source: OJS 2022/S 174-489078 (2022-09-06)