travaux D'Amenagement de la colline D'Elancourt (PHASE 2) (2 lots)

SOC de livraison ouvrages olympiques

travaux damenagement de la colline d?elancourt (phase 2) (2 lots) - lot 1 Travaux de Voiries et Réseaux Divers (Vrd) - lot 2 Espaces verts et mobilier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• bois loisirs creations (co-traitant)
• Eurovia IDF (co-traitant)
• flan terrassement (co-traitant)
• gogy (co-traitant)
• terideal agrigex environnement (mandataire)
• terideal L'Eden VERT (co-traitant)
• watelet tp (mandataire)

Qui ?

• SOC de livraison ouvrages olympiques

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-13	Avis de marché
2022-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
Numéro de référence: 2200043
Brève description:

travaux damenagement de la colline d?elancourt (phase 2) (2 lots) - lot 1 Travaux de Voiries et Réseaux Divers (Vrd) - lot 2 Espaces verts et mobilier

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: soc de livraison ouvrages olympiques
Adresse postale: 18 rue de Londres
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.ouvrages-olympiques.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ouvrages-olympiques.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=820600&orgAcronyme=h6b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=820600&orgAcronyme=h6b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date limite de soumission: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-502900
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

le lot 1 comprend une partie qui relève des marchés publics, rémunérée aux quantités réellement exécutées et une partie qui relève du régime des accords-cadres donnant lieu à l'émission de bons de commande, rémunérée par application d'un bordereau des prix unitaires et forfaitaires, tel que régi par les articles par les articles L. 2125-1- 1° et R. 2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Cette dernière partie est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 700 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution ;Le lot 2 est un contrat qui relève des marchés publics, rémunéré aux quantités réellement exécutées.une visite des lieux d'exécution des travaux non obligatoire est prévue dans le règlement de la consultation.une avance pourra être accordée dans les conditions prévues aux articles R. 2191-3 et R. 2191-7 du Code de lacommande publique.En référence à l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, chaque lot comporteune clause obligatoire d'insertion professionnelle de public rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi ou présentant des fragilités

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: travaux VRD
Numéro du lot: 1
Brève description:

tranche Ferme : Travaux VRD Phase " Jeux Olympiques " Tranche Optionnelle 1: Pump tracktranche Optionnelle 2 : Pistes VTT Phase " Héritage "

Durée de l'accord: 46 mois
Description des options:

le lot 1 est un marché de travaux fractionné en tranches.Le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au Titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence

Intitulé du lot: espaces verts et mobilier
Numéro du lot: 2
Brève description:

tranche Ferme : Travaux Espaces vert (plantation) et mobilier Phase " Jeux Olympiques " Tranche Optionnelle 1: Pump tracktranche Optionnelle 2 : Pistes VTT Phase " Héritage "Tranche Optionnelle 3 : Mobilier et plantation phase " Héritage "

Durée de l'accord: 58 mois
Description des options:

marché de travaux fractionné en tranches.Le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au Titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: colline d'elancourt

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour chaque lot :Le candidat peut se présenter en tant qu'opérateur économique unique ou en tant que groupement.aucune forme de groupement n'est imposée en cas de groupement d'opérateurs économiques.il ne pourra recourir à la sous-traitance pour ces tâches essentiellesil est interdit au candidat d'être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché en application de l'article R. 2142-23 du Code de la commande publique.il est interdit au candidat de se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements conformément à l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique.il est toutefois autorisé de se présenter en qualité de membres de plusieurs groupements.les candidats devront respecter les dispositions du règlement (Ue) no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 prévoyant des mesures applicables quant à l'interdiction d'attribuer ou d'exécuter des contrats de la commande publique avec la Russie.Si un candidat se trouve dans une des situations décrites dans le règlement susvisé, il devra présenter dans une note explicative les dispositions qu'il entend mettre en place. Les candidats devront remettre les formulaires Dc1 et Dc2 fournis dans le DCE. Les rubriques considérées desdits formulaires devront être renseignées et complétées de telle sorte que les informations ci-après sollicitées soient bien fournies.aptitude :*Une lettre de candidature établie sur un imprimé Dc1 complété (joint au Dce) ou équivalent indiquant notamment :- les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat ;- les raison sociale, forme juridique et, le cas échéant, le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, sinon le numéro de TVA intracommunautaire.En lieu et place de ce Document, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen " dume " (cf. Article R. 2143-4 du Code de la commande publique).*une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 1110-1, et R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12, R. 2162-13 à R. 2162-14 et R. 2162-15 à R. 2162-21 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (via le Dc1 fourni dans le Dce). L'Attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent informer sans délai l'acheteur de tout changement de situation, au cours de la procédure de passation ainsi d'ailleurs qu'au cours de l'exécution du contrat, qui les placeraient dans un des cas d'interdiction de soumissionner ayant pour effet de les exclure d'un marché public.*si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.*si le signataire n'est pas le représentant légal du candidat, un pouvoir en vigueur doit être fournit. Ce dernier doit être signé par le représentant légal du candidat qui atteste de la capacité du signataire à représenter le candidat.En cas de groupement, le pouvoir est à fournir pour l'intégralité des membres du groupement dont le signataire n'est pas le représentant légal

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Situation économique et financière:

*Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, sur les trois derniers exercices disponibles (en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles). *Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelledans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels (via le Dc2 joint au Dce)

Capacité technique et professionnelle:

*Des références réalisées au cours des cinq dernières années portant sur des travaux similaires à l'objet du lot auquel soumissionne le candidat (VRD, dépollution, piste vtt xco, aménagements sportifs Vtt), assorties d'attestations de bonne exécution . Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

* En fonction du/des lot(s) au(x)quel(s) soumissionne le candidat, il devra impérativement disposer des qualifications ou capacités professionnelles suivantes : Lot1Nomenclature FNTP : -131 - ouvrages en bois,-216 - dépollution avec ou sans évacuation -1131 - ouvrages de technicité courante ou 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie -641 ou 642 - réseaux souterrains électriques en zone urbaine / non urbaine LOT 2capacités Qualipaysage :- aménagements paysagers - spécialisé (anciennement P110 / P120)- entretien d'aménagements paysagers - spécialisé (anciennement E131)- élagage - spécialisé (anciennement E141)- fauchage - spécialisé (anciennement E151)- aires de jeux - spécialiséDans ce cadre, la SOLIDEO accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établit dans d'autres Etats membres ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.en cas de recours à la sous-traitance pour justifier des qualifications professionnelles demandées, le candidat devra joindre à l'appui de sa candidature une déclaration du futur sous-traitant par laquelle il s'engage à mettre à disposition ses moyens techniques pour l'exécution du contrat. Cette déclaration doit faire apparaître la ou les qualification(s) détenue(s) par le sous-traitant et émaner de son représentant légal ou d'une personne ayant capacité à engager sa société. Cette déclaration peut être remplacée par un Dc4 faisant également apparaitre la qualification demandée.si le candidat transmet des références de travaux pour apporter la preuve qu'il détient la ou les qualification(s) ci-dessus indiquée(s), il devra démontrer pour chaque référence la mise en oeuvre du mode opératoire certifié par la qualification demandée. Conformément aux articles R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du Code de la commande publique, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, les candidats, même s'il s'agit d'un groupement ou d'un sous-traitant, peuvent demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et les candidats. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché

Niveau(x) minimal/minimaux de normes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 83455372900023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=820600&orgAcronyme=h6b 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/paris 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

*Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants) ;*Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;*Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois

Source: OJS 2022/S 179-502900 (2022-09-13)

Avis d'attribution de marché (2022-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 202200093-94
Brève description:

travaux D'Amenagement de la colline D'Elancourt (phase 2) (2 lots) - lot 1 Travaux de Voiries et Réseaux Divers (Vrd) - lot 2 Espaces verts et mobilier

Valeur totale du marché: 9 562 591 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-16 📅
Date de publication: 2022-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 224-644644
Se réfère à l'avis: 2022/S 179-502900
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

i. Les montants des marchés indiqués correspondent à des montants estimés sur toute la durée d'exécution, et décomposés comme suit : Lot 1 : Tranche ferme : 5 725 975,62 euro(s)ht - tranche Optionnelle 1 : 151 958,30 euro(s)ht - tranche optionnelle 2 : 945 416,68 euro(s)ht - part à bons de commande : 1 685 145,82 euro(s)ht / Lot 2 : Tranche ferme : 161 129,80 euro(s)ht - tranche optionnelle 1 : 89 263,37 euro(s) HT - tranche optionnelle 2 : 33 288 euro(s)ht - tranche optionnelle 3 : 770 413,46 euro(s)htii. Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Nom: watelet tp (mandataire)
Adresse postale: 7 route principale du port
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: eurovia idf (co-traitant)
Adresse postale: 32 rue Jean Rostand
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77382
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: flan terrassement (co-traitant)
Adresse postale: 73 rue des pêchers
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 8 508 496 EUR 💰
Nom: terideal agrigex environnement (mandataire)
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Nom: terideal L'Eden VERT (co-traitant)
gogy (co-traitant)
Adresse postale: 12 Ter rue de Paris
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: bois loisirs creations (co-traitant)
Adresse postale: la Ceriseraie
Commune postale: Saint-Mars-du-Desert
Code postal: 44850
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 054 094 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

*Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;*Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois

Source: OJS 2022/S 224-644644 (2022-11-16)

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