l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 13/01/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux acrobatiques pour la Ville de Lyon
A2cpnv7136
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 13/01/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il est conclu sans...”
Brève description
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 13/01/2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien de terrains et d'ouvrages de soutènement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le présent lot 1 a pour objet l'entretien et les travaux en hauteur des terrains et ouvrages de soutènement situés dans les zones à risques géotechniques du...”
Description du marché
le présent lot 1 a pour objet l'entretien et les travaux en hauteur des terrains et ouvrages de soutènement situés dans les zones à risques géotechniques du territoire de la Ville de Lyon, réglementées par arrêté municipal permettant d'assurer leurs mises en sécurité
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-13 📅
Date de fin: 2025-01-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 2 fois une année, selon les modalités définies au cahier des charges”
Informations complémentaires:
“le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants en euro(s) (H.T.). :- pour la période initiale : 1 500 000- pour...”
Informations complémentaires
le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants en euro(s) (H.T.). :- pour la période initiale : 1 500 000- pour chaque période de reconduction : 750 000
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux acrobatiques sur le patrimoine bâti
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“le présent lot 2 a pour objet les prestations de travaux d'accès difficiles en hauteur sur le patrimoine de la Ville de Lyon et les bâtiments, locaux et...”
Description du marché
le présent lot 2 a pour objet les prestations de travaux d'accès difficiles en hauteur sur le patrimoine de la Ville de Lyon et les bâtiments, locaux et ouvrages d'arts sur lesquels la Ville de Lyon a un droit à intervenir
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants en euro(s) (H.T.). :- pour la période initiale : 900 000- pour chaque...”
Informations complémentaires
le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants en euro(s) (H.T.). :- pour la période initiale : 900 000- pour chaque période de reconduction :450 000
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage des arbres des serres du Parc de la Tête d?or
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet la taille, l'entretien, la coupe et l'abattage des arbres, palmiers et autres plantes affines, bambous et plantes...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet la taille, l'entretien, la coupe et l'abattage des arbres, palmiers et autres plantes affines, bambous et plantes grimpantes présents dans les serres du parc de la tête d'or par des moyens d'accès de type acrobatique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants en euro(s) (H.T.). :- pour la période initiale : 60 000- pour chaque...”
Informations complémentaires
le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants en euro(s) (H.T.). :- pour la période initiale : 60 000- pour chaque période de reconduction : 30 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références simplifiées : Tous documents, références, certificats,attestations de bonne exécution ouautre dont le candidat peut se prévaloir.L'indication des...”
Liste et brève description des critères de sélection
références simplifiées : Tous documents, références, certificats,attestations de bonne exécution ouautre dont le candidat peut se prévaloir.L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour le lot 1 :-1 cordiste ayant la capacité à intervenir sur des chantiers de travaux effectués en hauteur dont l'accès est difficile et ne peuvent pas...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour le lot 1 :-1 cordiste ayant la capacité à intervenir sur des chantiers de travaux effectués en hauteur dont l'accès est difficile et ne peuvent pas être effectués en sécurité par d'autres moyens que les cordes en fonction de l'analyse des risques préalable, pouvant être attesté par un Cqp1 ou équivalent.-1 cordiste ayant la capacité à intervenir sur des chantiers de travaux effectués en hauteur dont l'accès est difficile et ne peuvent pas être effectués en sécurité par d'autres moyens que les cordes en fonction de l'analyse des risques préalable, pouvant être attesté par un Cqp2 ou équivalent.-1 cordiste ayant la capacité à intervenir sur des chantiers de travaux effectués en hauteur dont l'accès est difficile et ne peuvent pas être effectués en sécurité par d'autres moyens que les cordes en fonction de l'analyse des risques préalable, pouvant être attesté par un Cqp Totc ou équivalent.Pour le lot 2 :-1 cordiste ayant la capacité à intervenir sur des chantiers de travaux effectués en hauteur dont l'accès est difficile et ne peuvent pas être effectués en sécurité par d'autres moyens que les cordes en fonction de l'analyse des risques préalable, pouvant être attesté par un Cqp1 ou équivalent.-1 cordiste ayant la capacité à intervenir sur des chantiers de travaux effectués en hauteur dont l'accès est difficile et ne peuvent pas être effectués en sécurité par d'autres moyens que les cordes en fonction de l'analyse des risques préalable, pouvant être attesté par un Cqp2 ou équivalent.-1 cordiste ayant la capacité à intervenir sur des chantiers de travaux effectués en hauteur dont l'accès est difficile et ne peuvent pas être effectués en sécurité par d'autres moyens que les cordes en fonction de l'analyse des risques préalable, pouvant être attesté par un Cqp Totc ou équivalentpour le lot 3 :-1 cordiste ayant la capacité à intervenir sur des chantiers de travaux effectués en hauteur dont l'accès est difficile et ne peuvent pas être effectués en sécurité par d'autres moyens que les cordes en fonction de l'analyse des risques préalable, pouvant être attesté par un Cqp1 ou équivalent.-1 cordiste ayant la capacité à intervenir sur des chantiers de travaux effectués en hauteur dont l'accès est difficile et ne peuvent pas être effectués en sécurité par d'autres moyens que les cordes en fonction de l'analyse des risques préalable, pouvant être attesté par un Cqp2 ou équivalent.-1 cordiste ayant la capacité à intervenir sur des chantiers de travaux effectués en hauteur dont l'accès est difficile et ne peuvent pas être effectués en sécurité par d'autres moyens que les cordes en fonction de l'analyse des risques préalable, pouvant être attesté par un Cqp Totc ou équivalent
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au plus tard dans 4 ans
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert. La date de début de l'accord-cadre est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 133-378196 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 133-378196
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4300a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: entretien de terrains et d'ouvrages de soutènement
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pons Travaux Acrobatiques
Adresse postale: 9 Rue Louis Gatefosse
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: O4301a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: travaux acrobatiques sur le patrimoine bâti
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: O4302a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: elagage des arbres des serres du Parc de la Tête d?or
Date de conclusion du contrat: 2023-03-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: somai
Adresse postale: 61 Rue Mathieu Dussurgey
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
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Source: OJS 2023/S 079-234936 (2023-04-18)