transports Sanitaires, transports de produits spécifiques et sanguins

Centre hospitalier de Digne-les-Bains

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Transports par ambulance ou Vsl de malades hospitalisés, transports secondaires, transports de produits spécifiques et sanguins programmés ou urgents, transports de corps et déchets anatomiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Digne-les-Bains

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-30	Avis de marché
2023-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: 220101-12
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Digne-Les-Bains
Adresse postale: cellule des Marchés, Quartier St Christophe
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-digne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492301501 📞
Fax: +33 492301488 📠
URL des documents: https://www.ch-digne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ch-digne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-30 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-09-02 📅
Date de début: 2022-11-01 📅
Date de fin: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 169-478241
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.ch-digne.fr -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transports de patients à la charge du Chd
Numéro du lot: 01
Brève description: transports de patients à la charge du Chd
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: transports de patients à la charge du Chim
Numéro du lot: 02
Brève description: transports de patients à la charge du Chim
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports de patients à la charge de l'usld de Saint André (antenne du Chi de Manosque)
Numéro du lot: 03
Brève description:

transports de patients à la charge de l?usld de Saint André (antenne du Chi de Manosque)

Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports de patients à la charge du Ssr de Forcalquier (antenne du Chi de Manosque)
Numéro du lot: 04
Brève description:

transports de patients à la charge du Ssr de Forcalquier (antenne du Chi de Manosque)

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports de patients à la charge de l'eps de Riez
Numéro du lot: 05
Brève description: transports de patients à la charge de l?eps de Riez
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports de patients à la charge de l'eps de Castellane
Numéro du lot: 06
Brève description: transports de patients à la charge de l?eps de Castellane
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports de patients à la charge de l'eps de Seyne les Alpes
Numéro du lot: 07
Brève description: transports de patients à la charge de l?eps de Seyne les Alpes
Intitulé du lot: transports programmés de produits sanguins et de matières infectieuses
Numéro du lot: 08
Brève description: transports programmés de produits sanguins et de matières infectieuses
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Digne vers Aix
Numéro du lot: 09
Brève description: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Digne vers Aix
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Aix vers Digne
Numéro du lot: 10
Brève description: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Aix vers Digne
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports programmés de produits spécifiques et sanguins pour le Chim
Numéro du lot: 11
Brève description: transports programmés de produits spécifiques et sanguins pour le Chim
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence pour le Chim
Numéro du lot: 12
Brève description: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence pour le Chim
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ch Digne et autres établissements du Ght 04 04000 - digne Les Bains

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26040358900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ch-digne.fr 🌏
URL des documents: https://www.ch-digne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Digne les bains : Elodie Barbero
Adresse postale: quartier saint christophe
Courrier électronique: marchespublics@ght04.fr 📧
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: aout 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 169-478241 (2022-08-30)

Avis d'attribution de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 019 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-064423
Se réfère à l'avis: 2022/S 169-478241
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

aucun sous-traitant n'a été déclaré, le marché laisse cependant la faculté de faire appel à de la sous-traitance

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ch Digne et autres établissements du Ght 04 04000 Digne Les Bains

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Nom: ambulances Dignoises
Adresse postale: 16 Voie Du Pre De L'Escale
Commune postale: Aiglun
Code postal: 04510
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 2 365 600 EUR 💰
Nom: ambulances De Manosque
Adresse postale: 106 Av Joliot Curie
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100
Valeur totale du marché: 1 684 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: sfta
Adresse postale: 1 Av De Verdun
Commune postale: Forcalquier
Code postal: 04300
Valeur totale du marché: 344 000 EUR 💰
Nom: abeille Ambulance
Adresse postale: 32 All Louis Gardiol
Commune postale: Riez
Code postal: 04500
Valeur totale du marché: 148 000 EUR 💰
Nom: bio Service Logistique
Adresse postale: 93 Bd De La Valbarelle
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13011
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
142 500 EUR 💰
184 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 023-064423 (2023-01-27)

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