l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Transports par ambulance ou Vsl de malades hospitalisés, transports secondaires, transports de produits spécifiques et sanguins programmés ou urgents, transports de corps et déchets anatomiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports Sanitaires, transports de produits spécifiques et sanguins
220101-12
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Transports par ambulance ou Vsl de malades hospitalisés, transports secondaires, transports de produits spécifiques et sanguins programmés ou urgents, transports de corps et déchets anatomiques
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de patients à la charge du Chd
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ch Digne et autres établissements du Ght 04 04000 - digne Les Bains
Description du marché: transports de patients à la charge du Chd
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-11-01 📅
Date de fin: 2023-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de patients à la charge du Chim
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: transports de patients à la charge du Chim
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge de l'usld de Saint André (antenne du Chi de Manosque)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge de l?usld de Saint André (antenne du Chi de Manosque)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transports de patients à la charge du Ssr de Forcalquier (antenne du Chi de Manosque)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“transports de patients à la charge du Ssr de Forcalquier (antenne du Chi de Manosque)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de patients à la charge de l'eps de Riez
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: transports de patients à la charge de l?eps de Riez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de patients à la charge de l'eps de Castellane
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: transports de patients à la charge de l?eps de Castellane
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de patients à la charge de l'eps de Seyne les Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: transports de patients à la charge de l?eps de Seyne les Alpes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports programmés de produits sanguins et de matières infectieuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: transports programmés de produits sanguins et de matières infectieuses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Digne vers Aix
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Digne vers Aix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Aix vers Digne
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Aix vers Digne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports programmés de produits spécifiques et sanguins pour le Chim
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: transports programmés de produits spécifiques et sanguins pour le Chim
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence pour le Chim
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence pour le Chim
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: aout 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.ch-digne.fr -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 169-478241 (2022-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-01-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 019 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch Digne et autres établissements du Ght 04 04000 Digne Les Bains
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 169-478241
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220101
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: transports de patients à la charge du Chd
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances Dignoises
Adresse postale: 16 Voie Du Pre De L'Escale
Commune postale: Aiglun
Code postal: 04510
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 365 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 220102
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: transports de patients à la charge du Chim
Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances De Manosque
Adresse postale: 106 Av Joliot Curie
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 684 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 220103
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“transports de patients à la charge de l'usld de Saint André (antenne du Chi de Manosque)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“transports de patients à la charge du Ssr de Forcalquier (antenne du Chi de Manosque)” Nom et adresse du contractant
Nom: sfta
Adresse postale: 1 Av De Verdun
Commune postale: Forcalquier
Code postal: 04300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 220104
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: transports de patients à la charge de l'eps de Riez
Nom et adresse du contractant
Nom: abeille Ambulance
Adresse postale: 32 All Louis Gardiol
Commune postale: Riez
Code postal: 04500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: transports de patients à la charge de l'eps de Castellane
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: transports de patients à la charge de l'eps de Seyne les Alpes
8️⃣
Numéro de contrat: 220108
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: transports programmés de produits sanguins et de matières infectieuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bio Service Logistique
Adresse postale: 93 Bd De La Valbarelle
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 220109
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Digne vers Aix
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 220110
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Aix vers Digne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 220111
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: transports programmés de produits spécifiques et sanguins pour le Chim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 500 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 220116
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: transports de produits spécifiques et sanguins en urgence pour le Chim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 000 💰
“aucun sous-traitant n'a été déclaré, le marché laisse cependant la faculté de faire appel à de la sous-traitance”
Source: OJS 2023/S 023-064423 (2023-01-27)