l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2022-Scol-0014
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sannois
Adresse postale: hôtel de Ville, Place du Général Leclerc
Code postal: 95111
Commune postale: Sannois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sannois.fr/🌏
Courrier électronique: commande.publique@sannois.fr📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-31 📅
Date limite de soumission: 2022-12-02 📅
Date de publication: 2022-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 213-611414
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
“montant maximal annuel est indiqué”
Source: OJS 2022/S 213-611414 (2022-10-31)
Avis d'attribution de marché (2022-12-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-27 📅
Date de publication: 2022-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 252-733466
Se réfère à l'avis: 2022/S 213-611414
Numéro JO-S: 252
Source: OJS 2022/S 252-733466 (2022-12-27)