transports non médicalisés par ambulance, VSL ou taxis conventionnés pour les établissements du GHT 47
Centre hospitalier Agen Nerac
transports non médicalisés par ambulance, VSL ou taxis conventionnés pour les établissements du GHT 47
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier agen nerac
Adresse postale: route de Villeneuve
Code postal: 47923
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: goulesquef@ght47.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2044275&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date limite de soumission: 2022-12-14 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-632322
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: transport sanitaire de patient dialysé allongé en provenance du secteur Marmandais
Numéro du lot: 01
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé allongé du secteur Marmandais
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé allongé du secteur Villeneuvois-Fumélois
Intitulé du lot: transport sanitaire de patient dialysé allongé en provenance du secteur Agenais
Numéro du lot: 03
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé allongé du secteur Agenais
Intitulé du lot: transport sanitaire de patient dialysé assis en provenance du secteur Marmandais
Numéro du lot: 04
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé assis secteur Marmandais
Intitulé du lot: transport sanitaire de patient dialysé assis en provenance du secteur Villeneuvois-Fumélois
Numéro du lot: 05
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé assis secteur Villeneuvois-Fumélois
Intitulé du lot: transport sanitaire de patient dialysé assis en provenance du secteur Agenais
Numéro du lot: 06
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé assis secteur Agenais
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2044275&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 220-632322 (2022-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Brève description:
transports non médicalisés par ambulance, VSL ou taxis conventionnés pour les établissements du GHT 47
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier agen nerac
Adresse postale: route de Villeneuve
Code postal: 47923
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: goulesquef@ght47.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2044275&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-10 📅
Date limite de soumission: 2022-12-14 📅
Date de publication: 2022-11-15 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 220-632322
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: transport sanitaire de patient dialysé allongé en provenance du secteur Marmandais
Numéro du lot: 01
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé allongé du secteur Marmandais
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: transport sanitaire de patient dialysé allongé en provenance du secteur Villeneuvois-Fumélois
Numéro du lot: 02
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé allongé du secteur Villeneuvois-Fumélois
Intitulé du lot: transport sanitaire de patient dialysé allongé en provenance du secteur Agenais
Numéro du lot: 03
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé allongé du secteur Agenais
Intitulé du lot: transport sanitaire de patient dialysé assis en provenance du secteur Marmandais
Numéro du lot: 04
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé assis secteur Marmandais
Intitulé du lot: transport sanitaire de patient dialysé assis en provenance du secteur Villeneuvois-Fumélois
Numéro du lot: 05
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé assis secteur Villeneuvois-Fumélois
Intitulé du lot: transport sanitaire de patient dialysé assis en provenance du secteur Agenais
Numéro du lot: 06
Brève description: transport sanitaire de patient dialysé assis secteur Agenais
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2044275&orgAcronyme=x7c 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 220-632322 (2022-11-10)
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