Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports non médicalisés par ambulance, VSL ou taxis conventionnés pour les établissements du GHT 47”
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“transports non médicalisés par ambulance, VSL ou taxis conventionnés pour les établissements du GHT 47” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire de patient dialysé allongé en provenance du secteur Marmandais” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché: transport sanitaire de patient dialysé allongé du secteur Marmandais
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire de patient dialysé allongé en provenance du secteur Villeneuvois-Fumélois” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: transport sanitaire de patient dialysé allongé du secteur Villeneuvois-Fumélois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire de patient dialysé allongé en provenance du secteur Agenais
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: transport sanitaire de patient dialysé allongé du secteur Agenais
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire de patient dialysé assis en provenance du secteur Marmandais” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: transport sanitaire de patient dialysé assis secteur Marmandais
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire de patient dialysé assis en provenance du secteur Villeneuvois-Fumélois” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: transport sanitaire de patient dialysé assis secteur Villeneuvois-Fumélois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire de patient dialysé assis en provenance du secteur Agenais
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: transport sanitaire de patient dialysé assis secteur Agenais
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-14
12:05 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 220-632322 (2022-11-10)