transports D'Enfants avec mise à disposition de chauffeur - sorties culturelles, éducatives et sportives - lOT 5 ET 6

Ville de Nîmes

la présente consultation concerne les transports d'enfants avec mise à disposition de chauffeurs, sorties culturelles, éducatives et sportives.dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et un montant maximum en valeur.les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-12 Avis de marché
2023-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Adresse postale: colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30947
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la Commande Publique
Téléphone: +33 434035700 📞
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.nimes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transports D'Enfants avec mise à disposition de chauffeur - sorties culturelles, éducatives et sportives - lOT 5 ET 6”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne les transports d'enfants avec mise à disposition de chauffeurs, sorties culturelles, éducatives et sportives.dans le cadre...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports réguliers d'enfants avec chauffeur de l'école maternelle et élémentaire Léo Rousson Déplacements régulier de l'école Léo ROUSSON maternelle vers...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Commune de Nîmes
Description du marché:
“transports réguliers d'enfants avec chauffeur de l'école maternelle et élémentaire Léo Rousson - déplacements réguliers de l'école Léo ROUSSON maternelle...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transport réguliers d'enfants avec chauffeur de l'école maternelle et élémentaire Léo Rousson Déplacements réguliers de l'école Léo ROUSSON élémentaire et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transport réguliers d'enfants avec chauffeur de l'école maternelle et élémentaire Léo Rousson Déplacements réguliers de l'école Léo ROUSSON élémentaire et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité économique sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité technique et professionnelle sont les suivants :- une déclaration...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-14 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“visite facultative possible : Les candidats qui le souhaitent peuvent réaliser une visite du site qui est librement accessible s'ils trouvent cela opportun...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 179-505537 (2022-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-03-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 179-505537

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23000050
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“transports réguliers d'enfants avec chauffeur de l'école maternelle et élémentaire Léo Rousson - déplacements réguliers de l'école Léo ROUSSON maternelle...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: snc keolis languedoc
Numéro d'enregistrement national: 34310444400066
Adresse postale: 927 avenue Joliot Curie - zI Saint Césaire
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 046668933 📞
Courrier électronique: jean-pierre.chauvain@keolis.com 📧
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.keolis.com 🌏
Le contractant est une PME
Nom: coopérative d'entreprises voyageurs30
Numéro d'enregistrement national: 831733084
Adresse postale: 32 rue Robert Mallet Stevens Bâtiment G
Téléphone: +33 046623965 📞
Courrier électronique: contact@coopvoyageurs30.com 📧
URL: http://www.coopvoyageurs30.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 23000051
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“transport réguliers d'enfants avec chauffeur de l'école maternelle et élémentaire Léo Rousson Déplacements réguliers de l'école Léo ROUSSON élémentaire et...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 047-137361 (2023-03-02)