transports d'élèves pour les équipements communautaires, transports d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres de loisirs et transports de personnes pour des animations diverses
la présente consultation concerne les transports d'élèves pour les équipements communautaires, transports d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres de loisirs et transports de personnes pour des animations diverses.Ce marché a pour objet le transport des élèves des écoles primaires et des collèges présents sur le territoire de Loire Forez agglomération afin que ceux-ci bénéficient des cours de natation dispensés dans les piscines communautaires et de cours d'éducation physique dispensés dans les salles des sports communautaires. Ce marché concerne également le transport d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres de loisirs communautaires pendant les vacances scolaires et les transports de personnes à la demande pour les besoins de la Loire Forez agglomération
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports d'élèves pour les équipements communautaires, transports d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres de loisirs et transports de personnes...”
Titre
transports d'élèves pour les équipements communautaires, transports d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres de loisirs et transports de personnes pour des animations diverses
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Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“la présente consultation concerne les transports d'élèves pour les équipements communautaires, transports d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres...”
Brève description
la présente consultation concerne les transports d'élèves pour les équipements communautaires, transports d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres de loisirs et transports de personnes pour des animations diverses.Ce marché a pour objet le transport des élèves des écoles primaires et des collèges présents sur le territoire de Loire Forez agglomération afin que ceux-ci bénéficient des cours de natation dispensés dans les piscines communautaires et de cours d'éducation physique dispensés dans les salles des sports communautaires. Ce marché concerne également le transport d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres de loisirs communautaires pendant les vacances scolaires et les transports de personnes à la demande pour les besoins de la Loire Forez agglomération
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“liaison écoles de 49 communes + 6ème des collèges de Saint-Romain-Le-Puy, Noirétable, Boën-Sur-Lignon à la piscine Aqualude à Montbrison” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“liaison écoles de 49 communes + 6ème des collèges de Saint-Romain-Le-Puy, Noirétable, Boën-Sur-Lignon à la piscine Aqualude à Montbrison” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“liaison de 13 communes + 6ème des collèges de Saint-Just Saint-Rambert et de Saint-Bonnet-Le-Château à la piscine du Petit Bois à Saint-Just-Saint-Rambert” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“liaison de 13 communes + 6ème des collèges de Saint-Just Saint-Rambert et de Saint-Bonnet-Le-Château à la piscine du Petit Bois à Saint-Just-Saint-Rambert”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: liaison écoles de 17 communes au complexe sportif de Boën-Sur-Lignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: liaison écoles de 17 communes au complexe sportif de Boën-Sur-Lignon
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: liaison écoles de 5 communes à la salle des sports de Noirétable
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: liaison écoles de 5 communes à la salle des sports de Noirétable
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone centre” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone centre”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone sud”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone nord”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-16
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
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Source: OJS 2022/S 096-265719 (2022-05-13)
Avis d'attribution de marché (2022-08-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 162 330 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 096-265719
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Lf22/088
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“liaison écoles de 49 communes + 6ème des collèges de Saint-Romain-Le-Puy, Noirétable, Boën-Sur-Lignon à la piscine Aqualude à Montbrison”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cars Rochette
Adresse postale: 115 Cours Fauriel
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 750 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: Lf22/089
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“liaison de 13 communes + 6ème des collèges de Saint-Just Saint-Rambert et de Saint-Bonnet-Le-Château à la piscine du Petit Bois à Saint-Just-Saint-Rambert”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages Sessiecq
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Perigneux
Code postal: 42380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 070 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Lf22/090
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: liaison écoles de 17 communes au complexe sportif de Boën-Sur-Lignon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 500 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Lf22/091
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: liaison écoles de 5 communes à la salle des sports de Noirétable
Nom et adresse du contractant
Nom: 2 Tmc
Adresse postale: zi Des Chaux
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 510 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Lf22/092
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone centre” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: Lf22/093
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone sud” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 200 💰
7️⃣
Numéro de contrat: Lf22/094
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone nord” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 300 💰
Source: OJS 2022/S 162-461733 (2022-08-19)