transport par voie routière, des usagers en situation de handicap pour les établissements ime livry-gargan, ime jean marc itard et esat marsoulan
ESAT Henry Marsoulan
services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en situation de handicap pour l'ime LIVRY-GARGAN et l'ime jean marc Itard.
Services spécialisés de transport routier de passagers : Transport routier de passagers adultes en situation de handicap pour l'esat MARSOULAN
Le délai de réception des offres était de 2022-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 202220091513
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: esat henry marsoulan
Adresse postale: 64 rue Robespierre
Code postal: 93105
Commune postale: Montreuil
Contact
Adresse Internet: http://www.esatmarsoulan.fr 🌏
Courrier électronique: achats-publics@esathm.fr 📧
Téléphone: +33 141720920 📞
Fax: +33 141720911 📠
URL des documents: https://esathm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://esathm.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-10-31 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-544370
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
se référer au cahier des charges
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: se référer au cahier des charges
Intitulé du lot: services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en situation de handicap pour ime lg et ime jli.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: se référer au cahier des charges
Intitulé du lot: services spécialisés de transport routier de passagers : Transport routier de passagers adultes en situaion de handicap pour l'esat MARSOULAN
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: région Île-De-France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 93100
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: ESAT - Etablissements ou Services d'Aide par le Travail
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://esathm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1515_889918.html 🌏
URL des documents: https://esathm.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-publics@esathm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 192-544370 (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 202220091513
Brève description:
services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en situation de handicap pour l'ime LIVRY-GARGAN et l'ime jean marc Itard.
Services spécialisés de transport routier de passagers : Transport routier de passagers adultes en situation de handicap pour l'esat MARSOULAN
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: esat henry marsoulan
Adresse postale: 64 rue Robespierre
Code postal: 93105
Commune postale: Montreuil
Contact
Adresse Internet: http://www.esatmarsoulan.fr 🌏
Courrier électronique: achats-publics@esathm.fr 📧
Téléphone: +33 141720920 📞
Fax: +33 141720911 📠
URL des documents: https://esathm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://esathm.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-10-31 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-544370
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
se référer au cahier des charges
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en situation de handicap pour l'ime LIVRY-GARGAN et l'ime jean marc Itard.
Services spécialisés de transport routier de passagers : Transport routier de passagers adultes en situation de handicap pour l'esat MARSOULAN
Informations sur les lots: se référer au cahier des charges
Intitulé du lot: services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en situation de handicap pour ime lg et ime jli.
Numéro du lot: 1
Brève description:
services spécialisés de transport routier de passagers / pour enfants : Transport scolaire avec possibilité de convoyage ou encadrement de jeunes en situation de handicap pour l'ime LIVRY-GARGAN et l'ime jean marc itard, Se référer au cahier des charges
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Description des renouvellements:
le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour les mêmes montants et d'une durée de 1 an. L'Acheteur prend la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
Se référer au cahier des charges
Intitulé du lot: services spécialisés de transport routier de passagers : Transport routier de passagers adultes en situaion de handicap pour l'esat MARSOULAN
Numéro du lot: 2
Brève description:
services spécialisés de transport routier de passagers : Transport routier de passagers adultes en situation de handicap pour l'esat MARSOULAN. Se référer au cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Île-De-France
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 93100
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: ESAT - Etablissements ou Services d'Aide par le Travail
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://esathm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1515_889918.html 🌏
URL des documents: https://esathm.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-publics@esathm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 192-544370 (2022-09-30)
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